Confirmation des officiers nu Parlement

DE BoiRGOGNE^.

François, par la «race de Dieu rov de France, à tons ceul\ qui ces présentes lettres verront, salut. Comme despieça feu de bonne mémoire le rov Loys unziesme, nostre prédécesseur, que Dieu absoille, après avoir reduict et joinct à nostre coronne noz pais et ducliié de Bourgoigne, et terres enclavées en icelluy, pour administrer justice au peuple et subgects desdits païs et les faire vivre en bon ordre, justice et pollice, corriger et pugnir les maléfices et entretenir lesdits subgeetz en repos et transquilité, eust ordonné et estably en nostre ville de Dijon , (pu est la pnncipalle ville de nosdits païs et duebié de Bourgoingne , une court de Parlement conforme à celle de Paris et autres Cours souveraines de nostre royaume, et icelle composée de presidens, conseilliers, advocatz, procureur, greffier, huissiers et autres officiers qu'il y ordonna et establit, pour par lesdits presidens et conseilliers congnoistre, décider et déterminer en souverain et dernier ressort de tous cas et matières survenans en nosdits païs et duebié et terres enclavées en icelluv; laquelle court ail tousjours depuis esté entretenue par feuz nos très cbiers seigneurs les roys Charles huictiesme et Lovsdouziesme, nostre beau père, derniers décédez, que Dieu absoille, et en icelle ont mis et pourveu de grans et notables personnaiges, qui ont vertueusement fait et administré la-

{1) N° i 5 (lu Caluto(jue. — Cette pièce 1 ï « >t , cité dans le Catalor/ue des actes de

est imprimée ici d'après le premier vo- François I", n'a publié qu'un fragment

lume des ordonnances enregistrées au peu important de ces lettres, dans son

Parlement de Dijon (anj. Arcli. départ. Histoire géném. des comtes de Chantilly,

de la Cùte-tfOr, B. i 207/1 , fol. 1 *>.6 ). Pal- Lvon , 1671, in-fol. , Preuves , p. 88.