‹ Ordres de chevalerie et marques d'honneurChapitre 116 sur 272 · LH · texte numérisé non relu

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FAESI BASSI.

remplir les devoirs de citoyen, ou par des succès éclatants obtenus dans les sciences et les arts, ont acquis des droits à l'estime publique et à notre reconnaissance, doit produire un effet salutaire au progrès des vertus et des talents;

A ces causes, notre conseil d'État entendu et de commun accord avec les états généraux,

Avons statué et statuons par les présentes :

1. Il est institué un ordre destiné à distinguer d’une manière honorifique tous ceux de nos sujets qui auront donné des preuves de dévouement pour la patrie, de zèle et de fidélité à remplir leurs devoirs de citoyen, ou de capacité extraordinaire dans les sciences et les arts.

Cet ordre pourra, dans des cas particuliers, être accordé à des étrangers.

IT. Cet ordre sera intitulé : ordre du Lion belgique.

* IL: Nous nous déclarons grand maitre de cet ordre. La grande maitrise sera à perpétuité attachée à la couronne des Pays-Bas.

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