XI. Nous attachons à l’ordre les pensions suivantes

10'dé 1000: fret ST OR ERA EE 10». .800 5 RE RE PE MN RE 20.» 600 er APTE EEE

Total : 40 pensions. . 30,000

XIIT. Les diplômes et les brevets de pension ne seront soumis au payement d’aueuns droits ni frais.

XIV. Nous nous réservons de nommer les douze premiers chevaliers, parmi lesquels nous choisirons les membres du conseil. Dans ce nombre ne sont point compris ceux de nos sujets domiciliés à l'étranger, auxquels nous Jugerions à propos de conférer directement la décoration du nouvel ordre.

XV. Les registres, les requêtes pour l'admission, les pièces à l'appui, sil y en a, les informations, les avis du conseil et nos résolutions, seront déposés à notre ministère de l'intérieur, et ensuite transmis aux archives de la cour.

Donné à Turin, le 29 octobre 1851.