L. S. Baron de Brirrersnorr

Par ordre de S. A. R. le grand-duc,

Bucuaer.

MÉDAILLES ET MARQUES D'HONNEUR

Mépaizze pu MÉRITE CIVIL.

+ En or, de la valeur de dix-huit, douze ou six ducats; en argent, Ces médailles se portent à la boutonnière, suspendues à un ruban orange. L'institution de ces médailles date déjà du règne du grand-

due Charles-Frédéric, et elles se distribuent aux employés subalternes, aux bourgmestres, ete., pour longs et honorables services, aux individus qui ont porté des secours généreux dans les inondations ou les incendies, ou qui se sont distingués par des services rendus à l'industrie, aux arts et aux métiers.

Instituée par décret du 27 janvier 4859, la médaille de Guerre est en bronze pour tous les grades, et porte à la face un griffon tenant dans la patte gauche un éeu aux armes de Bade, et dans la droite un glaive avec celte légende : Pour l'honneur de Bade ; et au revers l'inscription : Léopold, pour fidèles services de querre, entourée d’une couronne de chêne.

Cette médaille sera portée sur le sein gauche, en avant de la croix de Mérite, à un ruban orange à lisérés rouge et blane. Le ruban ne pourra être porté sans la médaille. |

Ont droit à cette distinction tous ceux qui ont fidèlement servi soit dans la ligne ou la landwehr, et y ont fait une campagne honorable, ou qui, coupables d’une faute, l'ont effacée par leur conduite.

Il sera établi une commission dans chaque corps de troupes, composée du commandant, des autres officiers de l'état-major et des deux plus anciens capitaines ;

Dans la landwebr, elle sera composée d’un officier du ministère de la guerre et de trois autres choisis par le même département.

Pour l'administration de la guerre, les droits des employés et sousemployés sont jugés par une commission composée d’un membre du ministère, d'un officier qui à appartenu à la même administration, et d'un autre employé.

Ces commissions ont à rechercher et examiner :

1° Quand et de quelle manière l'aspirant à la médaille est entré au corps ; combien de temps et en quelle qualité il y a servi ;

2° S'il a fait une campagne, laquelle et en quelle qualité, et comment il S'y est comporté ;

3° Dans quel service ou quelle position privée il se trouvait et se irouve ;

4° Quelle a été sa conduite au corps et dans la vie privée, et s'il n’a pas subi de peine infamante ; dans l'affirmative, pour quelle cause.

Le rapport de la commission sera adressé au ministère de la guerre, qui le soumettra à une commission centrale, composée d’un général comme président, d’un officier du ministère de la guerre, du chef de l'état-major, et de trois officiers d'état-major, un de chaque arme.

La commission centrale dressera les propositions, qui seront transmises au grand-duc par le ministre de la guerre.

Chaque distribution sera annoncée au corps ; les décorés obtiendront leur diplôme du ministre de la guerre, et recevront la médaille, en présence des troupes rassemblées, de la main du commandant, après un discours analogue à la circonstance. Elle sera remise, par les autorités respectives, aux militaires en congé, hors de service, ou de la landwebhr.

Une mauvaise conduite fat perdre le droit de porter la médaille. La commission centrale devra faire à cet égard un rapport qui est également soumis au jugement du grand-duc.

Dans le cas de déchéance, la médaille doit être renvoyée avec le diplôme.

Après la mort d'un décoré, la médaille demeure la propriété de sa

fannile.

BA VIÈRE.

ORDRE DE SAINT-MICHEL

Louis, par la grâce de Dieu, roi de Bavière, comte palatin du Rhin, duc de Bavière, de Franconie et de Souabe, ete., ete. ;

Nous jugeons à propos de modifier les statuts de l'ordre de Saint- Michel, renouvelé par nous le 16 février 4857, de manière à ce que

désormais, et tant que nous n’en déciderons pas autrement, les personnes honorées de la grand’eroix de cet ordre portent l'étoile décrite dans l’article IV, au côté droit de la poitrine, et le grand-cordon, de l'épaule gauche vers le côté droit. Le présent décret sera notifié au publie par la Feuille du gouvernement, et à partir du jour de sa publication, tous ceux que nous avons nommés jusqu'ici grands-croix de l'ordre du Mérite auront à sy conformer.

Donné à Munich, le 4 avril 1844.

Par une ordonnance de septembre 1846, le roi a fixé le nombre total des membres de l'ordre de Saint-Michel à 416, savoir : 30 grands-croix, 60 commandeurs et 320 chevaliers.

DANEMARK

Nous avons très-gracieusement résolu, afin de donner un signe disunctif à celui que, dans la suite, pour mérite personnel, nous jugerons digne de recevoir un témoignage éclatant de notre haute satisfaction, d'instituer une médaille d'honneur qui portera en tête notre effigie avec l'exergue : Christian. VIIL, rex Daniæ, et, sur le revers, une guirlande de chêne et d’épis, au milieu de laquelle brillera le mot Mérite. Sur le bord de cette médaille sera gravé, en outre, le nom de celui que nous en aurons honoré. Lorsqu'en conférant ladite médaille nous accordons de plus la faveur de la porter, elle sera suspendue à un ruban rouge chargé d’une croix blanche, ainsi qu'il a été arrêté pour la médaille commémorative du 2 avril 1801.

Copenhague, le 24 juillet 1845.

In fiden.

(Signé) LinoBerG.

GRANDE-BRETAGNE