CHEVALIER DE L'ORDRE DE S'.-ÉTIENNE
(Toscane).
TOSCANE
ORDRE DU MÉRITE MILITAIRE
Nous, Léopold IL etc. ;
Vu notre décret du 19 décembre 1850, par lequel, en instituant pour nos officiers de tout grade une décoration d'ancienneté, acquise par trente années de services continus, nous nous étions réservé de conférer une pareille décoration à tous les officiers qui par une action signalée spéciale auraient bien mérité de l'État ;
‘Et voulant donner plus d'extension à cette récompense honorifique, en vue de rémunérer d’une façon plus équitable, suivant les circonstances, ceux qui, dans la carrière des armes, ayant par d’utiles et fidèles services bien mérité du prince et de l'État, auront acquis des titres à une distinction spéciale qui serve d'exemple aux autres, engagés dans la même carrière; = Notre conseil des ministres entendu,
Nous avons décrété et décrétons :
| Apr Il est institué dans le grand-duché un nouvel ordre équestre sous le titre de : Ordre du mérite militaire.
Le souverain est le grand-maitre de l'ordre.
Arr. 3.
L'ordre se compose de chevaliers de 1", 2° et 3° classe. ART. 4.
La collation dépend entièrement dé la volonté du souverain. ART. D.
La décoration pourra être conférée non-seulement aux sujets Loscans, mais encore aux étrangers.
Arr. 6.
Dans la règle, la décoration de 1"° et de 2° classe est réservée aux officiers. |
Le grade de chevalier de 1”° classe, au cas qu'il soit conféré à un roturier, lui donne le droit d’être inscrit, sans frais, dans la noblesse de la ville à laquelle il appartient, ou la plus proche du lieu de sa naissance : et par conséquent cette noblesse sera héréditaire.
La décoration de 3° classe pourra être conférée non-seulement aux
officiers, mais encore aux sous-officiers et soldats. Arr. 9.
Les sous-officiers et soldats admis dans la 3° classe auront droit à une haute paie de 100 livres par an, et ils en jouiront jusqu’à ce qu'ils montent au grade d'officier. Mis à la réforme, pour motif d'âge ou de santé, ils conserveront cette haute paie sans préjudice de la pension de retraite à laquelle ils auront droit.
La décoration consiste en une étoile à cinq rais, au centre de laquelle un écusson rond porte à la face le chiffre L. IT, entouré de la légende : merito militare; et au revers, le millésime de la fondation 1853.
La décoration de 1" et 2° classe, de grandeur inégale, est bordée d’or et sommée d’une couronne royale de même.
La décoration de 5° classe et la couronne seront d'argent.
Arr. 11.
La décoration sera suspendue à un ruban rouge et noir. ART. 12.
Les chevaliers de 1*° classe porteront la décoration en sautoir; les chevaliers de 2° et de 3° classe l’attacheront au côté gauche. Arr. 13.
À la mort d’un chevalier, ses héritiers sont tenus de renvoyer la décoration au ministre de la guerre.
Art. 14.
Les affaires de l'ordre seront administrées par le ministre de la
guerre, grand chancelier de l’ordre, quand même il n'appartiendrait pas à l’armée et ne pourrait recevoir la décoration.
HISTOIRE DES ORDRES DE CHEVALERIE. 85 Anr. 15.
La remise de la décoration sera faite ou directement par le grand'maître, ou, s’il lui plait, par un délégué. Dans ce cas, elle aura lieu devant la troupe réunie sous les armes, dans les formes à régler,
ArT. 16.
Les étrangers seront dispensés de toutes formalités et recevront la
un et le diplôme par le canal du département de la guerre. Arr, 17.
Les décorés pourront encourir la déchéance, au cas qu'ils se rendent indignes de la décoration par une conduite incompatible avec leur rang et contraire à leurs devoirs.
Arr. 18.
La déchéance sera prononcée par le souverain grand-maitre, après une enquête sérieuse de la part du grand chancelier. Art. 19.
Les dispositions du décret du 19 décembre 1850, en tant qu'elles concernent la décoration « Fedelta e Valore, » sont abrogées.
Arr, 20.
Tous ceux qui auront obtenu la décoration susmentionnée recevront en échange la décoration du mérite militaire, de la classe qui sera fixée par le souverain grand-maitre.
Arr. 21.
Les médailles du mérite militaire (instituées par décret du 19 mai 1841) seront dorénavant portées au même ruban que l'étoile de la 9° classe du mérite militaire.
Le président de notre conseil des ministres, ayant le portefeuille du département de la guerre, est chargé de l'exécution du présent décret.
Donné à Pise, le 19 décembre 1893.
LéoroLp,
SUPPLÉMENT. k.
TURQUIE
