ORDRE ROYAL ET DISTINGUÉ DE CHARLES INT

Institué le 19 septembre 1771, par le roi Charles IT, à l'occasion de la naissance de son petit-fils linfant Charles-Clément; approuvé par une bulle du pape Clément XIV, en date du 21 février 1772, qui, outre plusieurs priviléges spirituels, permit d’asseoir la dotation de l’ordre sur des revenus ecclésiastiques.

Les statuts actuellement en vigueur ont été décrétés le 12 janvier 1804, par le roi Charles IV.

L'ordre est mis sous le patronage de Notre Dame de la Ccièert et a pour but de décorer les sujets dévoués à la personne royale, qui auraient signalé leur zèle et leur amour pour son service, et de distinguer ainsi le mérite et la vertu des nobles. |

Le roi, chef et grand maître, nomme les chevaliers et les ministres de l'ordre; il s’est réservé le droit d'apporter aux statuts et règlements toutes les modifications convenables.

L'ordre se compose de soixante chevaliers grands-croix, non compris le rot et les princes de la famille royale; de deux cents chevaliers pensionnés ‘, et d’un nombre illimité de chevaliers surnuméraires.

I faut avoir vingt-cinq ans accomplis pour entrer dans les deux premières classes, et quatorze pour la troisième; mais cette restriction ne s'applique pas aux membres de la famille royale, ni aux souverains et princes étrangers.

Le récipiendaire doit être de bonne vie et mœurs, d’un sang pur, et noble de trois générations dans les lignes paternelles et maternelles.

Get ordre est compatible avec celui de la Toison d'or. Les grandscroix ne peuvent porter le ruban de Saint-Janvier, la grand’eroix de Saint-Jean, ni aucune décoration étrangère; les chevaliers ne peuvent entrer dans aucun des quatre ordres militaires, ni dans celui de Saint- Jean, ni dans aucun ordre étranger.

Les grands-croix peuvent avoir la propriété ou l'administration d’une

* La pension est de 4,000 réaux de veillon.

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