VI. Chaque bataillon de guerre aura six sapeurs
VII. Quand les grenadiers et voltigeurs seront au bataillon, une division sera composée de deux compagnies et chaque compagnie formera un peloton; quand ils seront absents, chaque compagnie formera une division et chaque demi-compagnie un peloton.
VIII. Le bataillon de dépôt sera commandé par un ancien capitaine, désigné par notre ministre de la guerre, et qui sera sous les ordres du premier major.
Il y aura près le dépôt un adjudant-major et deux adjudants sous-officiers.
Le bataillon de dépôt sera composé, comme les autres bataillons, de 6 compagnies; mais il n'aura ni grenadiers, ni voltigeurs.
IX. La force de l'état-major et celle de chaque compagnie de grenadiers, voltigeurs ou fusiliers esl déterminée ainsi qu'il suit:
Etat-major : 1 colonel commandant, 1 premier major, J second major, 1 troisième major. 6 chefs de bataillon, 7 adjudants-majors, 1 quartier maître. 3 officiers payeurs
ayant le grade de lieutenant, 3 porte-drapeaux (1 par régiment), 1 aumônier, 1 chirurgien-major, 6 aides, 6 sousaides, 14 adjudants sous-officiers, 1 tambour-major, 2 caporaux tambours, 18 musiciens, 6 maîtres-ouvriers.
Compagnies : 1 capitaine, 1 lieutenant, 1 sous-lieutenant, 1 sergent-major, 1 caporal fourrier, 4 sergents, 8 caporaux, 2 tambours, 121 grenadiers, voltigeurs ou fusiliers.
Total : 140 hommes par compagnie; 810 hommes par bataillon;
1(580 hommes par régiment;
5040 hommes pour les trois régiments; 840 hommes pour le bataillon de dépôt.
Total général 5,880 hommes pour le complet de la Légion.
X. La nouvelle formation s'opérera de la manière suivante. Chaque bataillon, actuellement de neuf compagnies, sera réduit à 6 compagnies. Chaque régiment fournira le nombre d'officiers et sous-officiers nécessaire pour former les cadres de deux compagnies au bataillon de dépôt et dans ce bataillon seront compris les officiers de recrutement qui se trouvent actuellement en Pologne ou détachés partout ailleurs.
XI. Les officiers qui auraient été faits prisonniers de guerre en Calabre et ne seraient pas rentrés, seront surle-champ remplacés et portés à la suite sur la matricule du corps.
XII. Les officiers et sous-officiers des compagnies dont les cadres seront dissous ou qui se trouveront d'excédent, resteront à la suite des corps, y feront le service, et recevront le traitement de leur grade jusqu'à ce qu'ils aient été pourvus des premiers emplois qui leur appartiendront de droit.
XIII. Il y aura 14 capitaines et 14 lieutenants de lre classe, 14 capitaines et 14 lieutenants de 2e classe, 14 capitaines et 14 lieutenants de 3e classe. Sur ces 42 lieutenants, 21 seront de lre classe et 21 de 2e classe. Les sous-lieutenants seront tous de la même classe.
