rf. sur Moulin noire tome [T. et plus haut. p. l

158 ORDRES I/l AFOSril.LKS DE XAI'OLION

«3617. - Varsovie, 2r» janvier 1807.

On propose d'assimiler, pour le traitement, aux officiers de cavalerie, les officiers d'infanterie faisant le service d'officiers d'état-major à la Grande .Armée.

Savoif c'o (|iii .sosl |)r:ili(|ur jiis(|ii à rv jour.

.iCAA - Preussisch-EyhMi, IC. janvier 1807.

On demande le letour, en Angleterre, du colonel anglais Macleod, en surveillance à Orléans ; son esprit est aliéné.

Accordé.

3619. ^ Preii.ssisch-Fylnn. 10 janvier 1807.

On propose de faire verser à la caisse d'amortissement un fonds de

50.000 francs, nrovenanl de contributions de guerre et qui est affecté à

l'entretien des monuments érigés sur la frontière du Rïïin en l'honneur de plusieurs généraux français (i).

A])j)rouvc' le ver.scmcnl à la caisse d'niiiorlissement.

3620. — Osterotle, 16 mars 1807.

Le général de tlixisioii Souhnin est remis en aclivilé.

3621. — Osterode, 20 mars 1807.

On propose de icduire le nombre des portiers-consignes. Approuvé.

3622. — Osterode, 20 mar.^ 1807.

On propose d'approuver l'entrée au service du vice-roi d'Italie, du grand-duc de Berg et du roi de Naples, de MM. Damas, général de