THÈSE POUR LE DOCTORAT EN DROIT

| présentée et soutenue le 30 Mai 1942

MEMBRES DU JURY Président de thèse : M. PIROU Assesseurs : MM. JAMES et MARCHAL

PARIS 5° | LIBRAIRIE SOCIALE ET ÉCONOMIQUE : 3, Rue Soufflor, 3

La Faculté n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans les thèses; ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.

Je tiens à remercier ici toutes les personnes dont les conseils et les encouragements m'ont permis de rédiger cet ouvrage et qui n'ont pas hésité à réunir, pour m'aider, des documents précieux en réservant, au milieu des préoccupations de l'heure présente un peu de leur temps à cette tâche.

Je songe tout particulièrement à mon grand et regretté ami, M. Marcel Peschaud, Administrateur du Phénix, qui fut mon guide tout le long de cet ouvrage et à M. Provini, Directeur Adjaint de la C L'Union I.A.R.D., dont la bienveillance éclairée me fut si précieuse. Je remercie également M. Bonaldi, Directeur du Phénix, M. Manfredi, de l'Ambassade d'Italie, M. Roux, de la C' « Les Assurances Générales », M. Fourestier, de la Direction des Assurances au Ministère des Finances, M. le Professeur Maurice Picard et M. le Professeur Gaëtan Pirou, M. Carteron, Secrétaire Général du Comité d'Organisation des Assurances, et d'une façon générale tous ceux, nombreux et attentifs, qui ont tenu avec beaucoup de bienveillance à m'apporter une dide de première importance. Il m'a suffi de rassembler et d’ordonner la documentation qu’ils ont bien voulu me fournir. Qu'on veuille bien les considérer, pour l'essentiel de cet ouvrage, comme les vérilables inspirateurs, encore que les nombreuses lacunes qu’il contient ne puissent être reprochées qu'à l’auteur.

Le 22 juin 1940, la France devait s’'incliner devant un ennemi supérieur en nombre et accepter un armistice. Cette date historique ne marquait pas seulement la défaite de nos armes, épisode de l’histoire militaire de notre pays, elle signifiait, par le sens que d’aucuns avaient voulu donner à cette guerre, J'écroulement d’une conception de la vie des peuples dont le moins qu’on puisse en dire est qu'elle semble répondre imparfaitement aux exigences actuelles. Atteinte dans son prestige et dans sa force, la France fut touchée plus encore, peut-être, dans son existence économique. Elle s’apercevait que le système auquel elle avait donné sa confiance n'avait pas su la préserver et s’avérait incapable de la relever. Un chef le comprit, qui avec un réalisme courageux, n'hésite pas, dès la première heure, à entreprendre une œuvre immense de rénovation nationale, avant même que soit connue l'étendue du désastre.

Ii s’agit de reprendre, avec un esprit neuf, c'est-à-dire uniquement, orienté vers les intérêts supérieurs de la nation, le grand problème de la vie économique et sociale et de lui proposer, en dehors de toute passion, une solution adaptée aux difficultés immédiates et aux espoirs d’un avenir plus lointain. Parmi les ruines amoncelées par l’écroulement brutal d’une économie brisée, un choix s’imposait entre les parties de l'édifice encore solides et - utilisables, celles qui méritent une adaptation immédiatement nouvelle, une remise en état fructueuse, celles enfin qui, définitivement disloquées, ne laissent que des cendres.

Cet immense labeur, du point de vue économique, fut aperçu dès les premiers jours : il y avait la plus grande urgence à organiser sur des bases nouvelles la production, la distribution et la consommation dans une nation privée de relations commerciales internationales, chargée d’une lourde hypothèque étrangère, fruit de sa défaite, et placée devant l’'écrasant problème de son

relèvement.