PREMIER ÉTAGE
Chambre à coucher, sur la cour. ■— Cette pièce est distribuée par une alcôve avec cabinets.
La croisée est en bois de chêne à deux vantaux dans leurs dormants...
En face de la croiaée est l'alo^Te/ composée d'ane.devanture de toute la largeur de la pièce^ ayant au mttieu une large baie, fi^îis porte de fermeture, mais articulée par deux pilastre» surmoatés d'uno-lrise et d' wie corniche
A gauche et à droite de Faloôve: sont deux (doisons en peuplier, formant deux cabinets , Uun de garde-robes , Kautre d'entrée dans la pièce ; dans :1a cloison du cabinet d'entrée est une. petite porte de senrioe, ferrée de deux charnières et d'une petite targette.
Les deux portes de cabinets font suite à la devanture d'alcôve; celle du cabinet d'entrée est à panneau plein par le bas et vitrée par le haut de quatre carreaux de verre ordinaire. Elle est ferrée de deux fiches à vases et d'un bec de canne de onze centimètres , avec bouton double en fer plat et gâche. La porte du cabinet de garde-robes est tout à fait semblable.
Toute cette devanture ainsi que les portes sont en peuplier.
En retoigr à gauche est une cheminée formée en maçonnerie et revêtue d'un chambranle capucine en marbre Sainte-Anne , d'un mètre quinze centimètres ; l'intérieur, rétréci en maçonnerie , est armé d'une plaque de fonte au contre-cœur et garni de planches de ventouse en plfttre, sur barres de languette en fer ; de plus une paire décroissants simples à scellement.
' A droite et à gauche de ladite cheminée sont deux corps d'armoires , la porte de celle de gauche est à un vantail et celle de Tarmoire de droite ouvre à deux vant^tx , ces portes sont ferrées, chaque vantail de trois cfaaratères, d'une serrure ganiie de sa clef et de sa gâche ^ de}pdus un crochet plat et son piton pour tenir les deux vantaux fer-
mes. Dans l'armoire de gauche est une grande tablette posée sur tasseaux 9 et à Tintérieur de ceHe de droite sont quatre tablettes en peuplier, aussi posées sur tasseaux ; rîntérieurde ces. deux armoires est recouvert d*uD papier bleu pâle.
La porte d'entrée domaant sur le palier est pleine , en bois de chêne, de vingt-sept millimètres, arasée et emboîtée haut et bas. Elle est ferrée de deux petites penterres non^entaillées avec leurs gonds à scellement. Pour fennetufe, une serrure de sûreté de dix-neuf centimètres > garnie de ses deux clefs forées et de sa gâche à scellement ; de plus, à rintérieur, un bouton de tirage en fer rond.
Le plancher haut^t plafonné en plâtre.
Le plancher bas est carrelé en grands carreaux ordinaires de terre cuite...
Le présent état de situation, dressé par nous soussignés (ou en présence de nous soussignés) , en exécution de Tarticle 44 du décret du 30 décembre 1809 , a été par nous vérifié et reconnu juste et exact ; et nous l'avons comme tel approuvé et signé en double.
A le 18...
(Signatures du Curé et du Maire ou du trésorier).
f L'état ci-dessus ne doit pas être signé par le Maire et
par le trésorier de la Fabrique , mais par l*un d'eux seu- .
l ementj selon le cas. Si le presbytère appartient à la com^
mune , c'est le Maire qui doit signer ; s'il appctrOent à la
Fabrique , c'est le trésorier J,
MODÈLE N« 5 (Page 85).
Etat des lieux £un logement ordinaire.
Etat des lieux de la maison ou du logement loué à M. Tabbé..., par M...» propriétaire, dans sa maison située à... y selon conventions verbales ou par bail passé le 18..,
(La suite comme au modèle iV» 4 ci^dessus , avec celle seule différence que Vacte doit être signé par le Curé locataire et par le propriétaire J.
MODÈLE N^ 6 (Page 85).
Etal sommaire et provisoire des lieux dfun Presbytère.
Etat sommaire et provisoire des lieux du presbytère de la paroisse de , commune du môme nom j diocès<
de , déparlement de...
* iltt rez-de-chaussée : -—Dans la salle a manger, éclairéi sur la cour et carrelée en grands carreaux de terre cuite, un de ces carreaux manque, et trois autres sont cassés. L papier est en très-mauvais état.
Dans le salon , éclairé sur le jardki , un carreau de vitre est cassé ; le chambranle la cheminée est fortement écorné en trois endroits ; à Tun des croissants la tète en cuivre manque.
Au premier étage : —Dans la chambre à coucher, éclairée sur la cour, le foyer de marbre plein y placé devant la cheminée , est cassé en plusieurs endroits; la targette de la porte du cabinet à droite est sans bouton.
Dans le cabinet de travail , éclairé sur le jardin, Tun des croissants de la cheminée est cassé ; les persiennes n'ont aucune ferrure pour les fermer
Le présent état des lieux , sommaire et provisoire a été par nous soussignés dressé, vérifié et reconnu juste et exact ; et nous l'avons comme tel approuvé et signé double.
À le 18...
[Signatures).
fMétne observation pour Us signatures qu'au No 4. S'il ê'agissail d'une maison louée à un Curé par un propriè* taire , on suivrait la même formalité , en modifiant le titre conformément au 2Vo 5 et avec cette seule différence qw Vacte devrait être signé par le Curé locataire et par le pro* piétaire).
MODÈLE N^ 7 (Page 85).
Etat sommaire et provisoire des lieux d'un Presbytère , dressé sur le refus du Maire ou du trésorier de la Fabrique^ de procéder à la confection d'un état détaillé.
Etat sommaire et proTÎsoke des lieux dirppediytèrede la paroisse de , commune du même nom, etc.
(La suite comme au modèle ci-dessus , sauf la formule finale , à remplacer par la suivante J,
Le présent état des lieux, sommaire et provisoire, a été dressé en présence des témoins soussignés, appelés à cet effet, qui l'ont vérifié et recomu juste et exact, et l'ont, comme tel , approuvé et signé.
A le 18...
[Signatures du Curé et des témâiins).
MODÈLE N^ 8 (Page 98).
Bail à ferme des biens ruraux.
Cahier des charges (1) contenant les clauses et conditions auxquelles sera passée radjùdîcation du bail à ferme
(1) Ce modèle de cahier des charges ne contient que les dis*
des'bîens Tttraux appartetunt à la Fabrique de St. de et désignés ci-âprès :
19 Un& pièce de terre labourable > appelée le champ , contenant , située commune
de , tenant d'un bout et au levant à la forôt
de ; de l'autre bout et au couchant au chemin
de ; d'un cM et au midi à la propriété du sieur
; d'autre c6té et au nord à celle du sieur 2» Une pièce de terre en nature de pjré , appelée le pré contenant ^ s\ tuée commune de
, tenant d'un bout , etc.
Art. 1er XiC bail sera passé pour ttaU ( six ou neuf) années consécutives qui commenceront le mil
hait cent et finiront à pareille époque , les trois
(six ou neuf) années révolues et autant de récoltes perçues et levées.
Art. 2. Le prix du bail , en numéraire et eu francs » sera mis à l'enchère et la ferme adjugée au plus offrant et dernier enchérisseur , à l'extinction d'un feu franc sans enchk^ t par (^vant M« , notaire à
et en présence de M. , Marguillier délégué
poBT assister à l'adjudication;
Art. 3. La première mise à prix est fixée à là somme de ; les enchères ne pourront être moindres
de (1] , les feux ne seront allumée que
positions le plus généralement adoptées ; les Fabriques devront tOQte&Hs se réfétec, pour.la.mwe^ ib Decmerdeieucs biens., .aux.
(1) Il n*e8tpasadflria^d*enehèf6B deasQlMHle^fri lersqi^
lorsqu'il sera folt une offre au moins égale à la mise à prix.
Art. 4. Le prix de ferme annuel sera acquitté en deux termes et paiements égaux entre les mains et au domicile du trésorier de la Fabrique , savoir : le premier terme le mil huit cent et le second terme
le suivant , pour ainsi continuer d'année en
année pendant toute la durée du bail.
Art. 5. Si le fermier laisse arrérager deux termes de suite, la Fabrique pourra l'expulser de fait et sans formalité de justice. Cette clause ne pourra en aucun cas être réputée comminatoire.
Art. 6. L'adjudicataire ne pourra prétendre à aucune diminution de prix , ni des charges du présent bail , pour cause de grêle , gelée / inondation et de tous autres cas fortuits y qui demeurent à son péril.
Art. 7. Le fermier sera tenu de payer les frais et droits du bail, tels que ceux d'affiches, criée, timbre, enregistrement , et notamment les honoraires du notaire et le coût de la grosse qui sera délivrée à la Fabrique.
Art. a. Le fermier sera tenu de payer et acquitter , sans diminution du prix principal , les contributions foncières qui seront mises sur lesdites terres pendant le cours du bail, d'en rapporter annuellement bonne et valable quittance , et de faire en sorte que la Fabrique ne soit
la mise à prix est de plus de 100 fr. ; de moins de 25 fr. lorsque la mise à prix est de pins de iOOO fr. et de moins de lOOfr. lorsque la mise à prix excède 10,000 francs*
nullement inquiétée , poursuivie ni recherchée à ceieifefy à peine de tous dépens y dommages et intérêts.
Art. 9. Le fermier sera tenu de labourer, fumer et ensemencer les terres par sols et saisons convenables , sans pouvoir les dessoler ni dessaisonner ;
Art. 10. De tenir les prés nets et en bonne nature de fauche y d'entretenir la clôture de ceux qui sont clos , d'y replanter de nouvelles haies partout où il en pourra manquer , et de faire curer les fossés , quand ils en auront besoin ;
Art. 11. De veiller à ce qu'il ne soit fait aucune usurpation ou empiétement sur les biens loués , et d'avertir sur le champ la Fabrique, en la personne de son trésorier, de tous ceux qui pourraient y être faits , sous peine de tous dépens , dommages et intérêts ;
Art. 12. De rendre les biens affermés, à l'expiration du bail, en bon état de culture et de labourage.
•Art. 13. L'adjudicataire ne pourra céder son droit au bail en tout ou en partie à qui que ce soit , sans le consentement exprès et par écrit du Bureau de la Fabrique.
Art. 14. Au moment de l'adjudication , Tadjudica taire sem tenu de fournir un cautionnement en immeubles d'une valeur au moins égale à la totalité* des fermages compris dans le bail. Ces immeubles seront soumis , à la diligence du trésorier, à l'hypothèque spéciale de la Fabrique , conformément à la loi.
Art. 15. Le bail n'aura d'exécution qu*autant qu'il aura été^pprouvé par M. le Préfet , et qu'à dater du jour de son approbation.
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Bût A: ,,0ikséèMC6iM mil boit 4»iU.
(SigtMwtei de$ ^mmbta.dm Bwrmu) • Approuvé le présent cahier de» diarges*
À le IS...
Le Préfet.
AinCHE (1),
Fabr^uê de féglise S. d.
