DU PRÉSIDENT ET DU SECRÉTAIRE DU BUREAU

1^ Le président a , dans les réunions du Bureau j les mêmes préro|;ati?es que le président du Conseil dans les assemblées qu'il préside. ( Foyez p. Zi).

Il est seul ordonnateur des dépenses ; ancim paiement ne peut , en conséquence , être fait sur les fonds de la Fabrique , qu en vertu d'un mandat âe paiement délivré par lui. Tous les marchés sont signés par lui , après qu'ils ont été arrêtés par le Bureau. ( Décret de 1809 , art. 28 ).

Il doit avoir une des trois clefs de i'armohre qui contient les deniers et les titres de la Fabrique. Cldem, art. 50 ).

2°. Le secrétaire est chargé de la rédaction des délibérations qui sont prises par le Bureau , il doit aussi tenir un sommier, sur lequel doivent être inscrits les baux à ferme ou à loyer^ les titres des biens

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fiûiids, des rentes 9 des fondations j des dons .et legs , etc. ( Idem , art, 56 ).

£a principe, les fonctions de seorétalre,.dans chaqpie Conseil de Fabrique , ne peuvent être remplies que par L'un des membres de ce Conseil *y il en est ^ même pour les fonaîons de trésorier. Il ne serait .dAOC pâs permis à un Conseil de Fabrique de procéder à la nomination d'un secrétaire oa d*uu trésorier spécial, pris hors de son sein. ^

Mais si le Fabricien nommé secrétaire a besoin d'un auxiliaire pour la transcription des procèsyerbaux sur les registres , etc., il peut se faire aider ou même suppléer , par un tiers. Dans tous les cas , le Curé ou Desservant peut toujours être nommé secrétaire.

Pareillement, si le trésorier a besoin d'un aide pour tenir sa comptabilité et ses livres , pour établir ses bordereaux, trimestriels et ses comptes annuels , il n'y a aucun inconvénient à ce qtt'il s'en serve , d'autant mieux que le trésorier agit toujours sous se responsabUiié.

T4)utefoîs, si cet aide exige une rétribution, et s'il n'est pas pas possible , d'après la composition du Conseil , de remettre les fonctions de secrétaire et de trésorier entre des mains plus habiles, la rétribution à accorder à l'aide-secrétaire et àl'aide-trésorier j pourra, être inscrite au budget , à l'article Frui^dadmimMlratwn , et payée sur les fonds de la. Fabriq^ , surtout si cette rétribution n*est pas

trop élevée , et si elle est restreinte dans de justes limites.

Néanmoins, une semblable dépense , mise à la charge de la Fabrique , doit toujours être regardée comme une dépense exceptionnelle , et une dérogation aux principes . généraux sur radministratton gratuite des biens desparjoisses , principes à Tobser* vation desquels il importe de revenir au plus tôt. {Journal des Fah. , /. FUI. p. 153 ).

Arttele V.