III. Régie. lis I Y. Concessions de bancs à perpétuité • id

Y. Anciennes concessions. 116 YI. Concessions pour un temps. 119 YIT. Location aux enchères. 120 YÎII. Formalités à remplir. 121 IX. Exclusion du Conseil Municipal dans la location des bancs. IH X. Différentessolutions sur la location des bancs. îd. XI. Personnes qui ont le droit de banc gratuit. 1^ %. II. Des quêtes. 1S7 * I. Quêtes dans les églises. îd«

DES HATIÈRES. 413

Piges. ^ . n. Qoètes foites hors des églises. liS

%. m. fies troncs placés dans les églises pour les

frais du culte. 129

S. IT. Des oblations volontaires en usage dans plusieurs paroisses. id.

8» y. Des droits sur la cire. i30 S. YI. Droits casuels de la Fabrique dans les baptêmes, mariages , sépultures , services religieux , et sur la sonnerie. 132 S. y II. Produits spontanés du cimetière. 153 SccTion II. Becettes extraordinaires. 134 g. I. Excédant des recettes sur les dépenses de Texer^ cice précédent. id.

g. II. Prix des coupes extraordinaires de bois. iS5 8. III. Prix des biens aliénés. id.

8. ly. Dons et legs. 156 I. Diverses manières de faire des dons aux Fabriques. Id.