II. — La régale ; son ancienneté : a-t-elle été la source du

DOUTER RER ET ee ee Dee mene où

III. — Le droit de garde, instilution du régime féodal : son évolution du x au xI° siècle. .......... 90e 0C00T 0 .

CHAPITRE IT — Généralités... 00 cer es Eloge des droits de garde et de mariage; leur but et

leur utililé. — Caractères principaux du droit de

garde seigneuriale....... ete 0 UPS e

MANIO Pere ere Lie ecce en

I. — Biens soumis à la garde........, HR ce II. — Droits et profils du gardien ............ ss bises NO Ron Ad TARAIER Terres ssesmessccs ne IV. — Garde royale ; avantages qu’elle procurail au trésor. CHAPITRE IV. — Décadence du bail seigneurial......... $ I. — ANGLETERRE. — Résistance des seigneurs; chartes DOSRUOENL ENONCE ne eee eee GoË

$S II. — BRETAGNE. — Assise au comte Geoffroi ; le bail con- DÉRRENNACNA Teen eee Nestes ie

$ III. — PERSISTANCE DU BAIL SEIGNEURIAL. — Par défaute

d'homme ; déport de minorilé en Anjou et Maine.