LES ABOLITIONS

Il est nécessaire de voir rapidement ce qu’étaient les abolitions au Bas-Empire, bien qu’elles ne fassent pas partie de la grâce proprement dite, Nous avons déjà rencontré les abolitions générales, mais elles n'étaient pas différentes des grâces collectives et demeuraient sans rapport avec les simples abolitions.

Aux origines l'abolition arrêtait seulement l'instruction criminelle et annulait la procédure. Mais bientôt les abolitiones publicae ou abolitions générales, données à l’occasion de fêtes religieuses, produisirent des effets plus durables : on n'’osa plus incriminer de nouveau les individus que la fête avait libérés. Au Bas-Empire les abolitions générales étaient complètement assimilées aux grâces collectives ; le titre de generali abolitione du Code de Justinien le prouve nettement (3).

L'abolitio privata par contre n’eut jamais rien de commun avec la grâce individuelle normale : c'était bien une mesure ayant queique ressemblance avec un pardon, mais elle pro-

(1) Novelles, XVII, c. 7 ; TIMBAL, p. 89-90 et 92.

(2) La pénitence dans l'Eglise fut sévère jusqu'au rie siècle ; une tendance rigoriste accrut le nombre des péchés irrémissibles, ou au moins difficilement rémissibles, et dégénéra d’ailleurs en hérésie : hérésie montaniste, et De pudicitia de Tertullien, au début du HI® siècle, Cathares et Novatianistes, nombreux du milieu du 1rre siècle au début du vie. Cf. BATIFFOL, 0p. Cit., p. XV-XXIV, p. 48-61 ; TERTUL- LIEN, éd. Cit., p. XIX ets.

(3) Code de Justinien, IX, 43 ; en particulier la constitution 2 de 286 dans ce titre : cum eo tempore, quo indulgentia nostra Crimina extintit, accusatio a te instiltuta non fuerit, publicae abolitionis braescripiio cessat ; constitution 3 de 371, cf. supra, p. 30, n. 2 (Code théodosien).

Re. eee

fitait à l’accusateur et non à l’accusé. En effet l’accusateur courait des risques en droit romain ; la fergiversatio ou calumnia était châtiée et celui qui se désistait de la poursuite sans raison suffisante était puni d’infamie et d'amende par le sénatus-consulte Turpillien. L’abolitio privata, accordée par le juge de l'affaire, et non par le prince, permettait à l’accusateur de se retirer de cette affaire sans être poursuivi à son tour (1).

Le caractère commun à toutes les abolitions, c’est qu'elles intervenaient non seulement avant que la peine fût commencée, mais avant qu’il y ait eu condamnation.

(1) Code de Justinien, IX, 45 : ad senatus consultum Turpillianum ; IX, 42 : de abolitionibus, — Abolitio. non a principe, sed a competenti judice postulari debet, id est si per erroreém seu temertiatem seu calorem ad accusationem prosiluerit e hoc enim accusator explanans abolitioni locum faciet ; en 319 ; Code de Justinien, IX, 42, à. — Fallaciter incusantibus accusationis abolilio non dabitur ; en 38& ; Code de Justinien, IX, 42, 3. — Cf. Code théodosien, IX, 37, de abolitionibus. .