‹ Origines de la grâce dans le droit pénal romain et français du Bas-Empire à la RenaissanceChapitre 7 sur 98 · ETUDES CRITIQUES · texte numérisé non relu

ETUDES CRITIQUES

ALBERTINI (Eug.). — L'empire romain. (Peuples et civilisations). Paris, 1936, in-8°.

BATIFFOL (Père). — Etudes d'histoire et de théologie Road, Paris, 6e éd., 1920, in-8°.

BAUCHOND (Maurice). — La justice criminelle du magistrat de Valenciennes au Moyen-Age. Paris, 1904, in-8°.

BECCARIA (Cesare). — Des délits et des peines. 2 éd. de Faustin Hélie. Paris, 1870, in-12.

BERRYAT-SAINT-PRIX. — Recherches sur les procès faits dans le Moyen- Age aux animaux. (Mémoires de la Sociêté des antiquaires de France, t. VIII). Paris, 1829, in-8°.

BLANCHET et DIEUDONNÉ. — Manuel de RER ERERARE française. Paris, 1912, 4 vol. in-8°.

BOCA (Jean). — La justice criminelle de l'échevinage d’'Abbeville au

Moyen-Age, 1184-1516. (Bibliothèque de la Société d'histoire du aroit des pays flamands, picards et wallons, t. IV). Lille, 1930, in-8°,

BOUSSARD (Jacques). Le comté d'Anjou sous Henri Plantagenêt et ses fils (1151-1204). (Bibliothèque de l'Ecole des Hautes-Etudes, fasc. 271). Paris, 1938, in-8°.

BRANDT DE GALAMETZ. — Les fiancées volontaires et l'asile dans le Mariage. (Bulletin de la Société d'émulation d'Abbeville, 1904, p. 188-199). Abbeville, 1904, in-8°.

BRUSSEL. — Nouvel examen de l'usage général des fiefs en France, Paris, 1727, 2 vol. in-4°.

CHAMPION (Pierre). — François Villon, sa vie et son temps. (s1ibliothèque du xve siècle, v. XX et XXI). Paris, 1913, 2 vol. in-8°.

CHÉNON (Emile). — Histoire générale du droit français public et prive des origines à 1815. Paris, 1926-1929, 2 vol. in-8°.

CLERCQ (Carlo de), — La législation religieuse franque de Clovis à Charlemagne. Etude sur les actes des conciles et les capitulaires, les statuts diocésains et les règles monastiques (507- 814). (Recueil de travaux publiés par les membres des conférences d'histoire et de philologie dè l'Université de Louvain, 2e série, 38e fasc.). Louvaïn-Paris, 1936, in-8°.

DELACHENAL (R.). — Histoire de Charles V. Paris, 1909-1931, 5 vol. in-8°.

DESMAZE (Ch.). — Les pénalités anciennes. Supplices, prison et grâce en France. Paris, 1866, in-8°.

DESSERTEAUX (Fernand). — Des effets, en droit privé, de la restitutio

du condamné à la servitude pénale ou à la déportation. (Revue d'histoire du droit, t. VII). Haarlem, 1927,:in-8°.

= Sp —

Du Boys (Albert). — Histoire du droit criminel des peuples modernes depuis la chute de l'empire romain jusqu'au xixe siècle. Paris, 1854-1860, 3 vol. in-4°.

Ducoupray (Gustave). — Les origines du Parlement de Paris et la justice aux XIIIe et XIVe siècles. Paris, 1902, in-8°.

DUPONT-FERRIER (Gustave). — Les officiers royaux des bailliages et sénéchaussées et les institulions monarchiques locales en France à la fin du Moyen-Age. (Bibliothèque de l'Ecole des Hautes-Etudes, 145° et 146° fasc.). Paris, 1902, 2 vol. in-8°.

ESMEIN (A.). — Eléments de droit constitutionnel. Paris, 1896, in-8°.

— Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoriale depuis le xx11e siècle jusqu'à nos jours. Paris, 1882, in-8°.

== Mélanges d'histoire du drott et de Critique. Droit romain.

Paris, 1886, in-8°.

FLAMMERMONT (Jules). — Histoire des institutions municipales de Senlis. (Bibliothèque de l'Ecole des Hautes-Etudes, A5e fasc.). Paris, 1881,in-8°.

FLOQUET (A.). — Histoire du privilège de saint Romain... Rouen, 1833,

2 vol. in-8°. |

FOURNIER (Paul). — Les officialités au Moyen-Age (1180-1328). Paris. 1880, in-8°.

FUSTEL DE COULANGES. — Histoire des instüutions politiques de l'an:

cienne France. La monarchie franque. Paris, 1888, in-8°. GANSHOF (François L.). — Etude sur l'administration de la justice dans la région bourguignonne de la fin du x° au début du xt siècle. (Revue historique, t. 135, p. 193-218). Faris, 1920, in-8°. GARRAUD (René). — Traité théorique et pratique du droit pénal français. Paris, 1898-1902, 6 vol. in-8°.

GIRY (A.). — Etude sur les origines de la commune de Saint-Quentin. Saint-Quentin, 1887, in-4°.

— Histoire de la ville de Saint-UMer et de ses institutions jusqu'au xive siècle. (Bibliothèque de l'Ecole des Hautes- Etudes, 31° fasc.). Paris, 1877, in-8°.

— Les Etablissements de Rouen. Etudes sur l'histoire Œes institutions municipales. (Bibliothèque de l'Ecole des Hautes-Etudes, fasc. 55 et 59). Paris, 1883-1885, 2 vol. in-8°.

ee Manuel de dipromatique. Nouvelle éd:, Paris, 1925, in-8°.

GLASSON (E.). — Histoire du droit et des instilutions de la Franée. Paris, 1887-1903, 8 vol. in-8°.

GOBRON (J.). — Des sources du droit de grâce dans la législation ro-

maine. Le droit de grâce sous la constitution de 1875. (Thèse de la Faculté de droit de Paris). Paris, 1893, in-8°.

GRAND (Roger). — La prison et la notion d'emprisonnement dans L'ancien droîit. (Revue historique de droit français et étranger, 4° série, 19% et 2® année ; p. 58-87). Paris, 1940-1941, in-8°.

GRüN (Alphonse). — Notice sur les archîives du Parlement de Faris. Actes du Parlement de Paris, 1e série. (Archives de l'Empire. Inventaires et documents). Paris, 1863, in-4°.

pare

GUESNON (A.). — Les origines d'Arras et de ses institutions. Arras, 1896, ‘in-8°.

HALKIN (Léon E.). — La cruauté.des supplices. de l'Ancien Régime.

(Revue historique de droit français et étranger, 4e série, 169 année ; p. 131-144). Paris, 1937, in-8°.

HALPHEN (Louis). — Etudes critiques sur l'histoire de Charlemagne... Paris, 1921, in-8°.

— La lettre d'Eude II de Bloîs au roi Robert. (Revue historique, t. XCVII). Paris, 1908, in-8°.

— L'essor de l'Europe (xte-xXIIIe siècles). (Peuples et civilisations). Paris, 1932, in-8°.

Les Barbares, des grandes invasions aux conquêtes turques du x1° siècle (Peuples et civilisations, v). Paris, 1940, — * Les institutions judiciaires en France au xie siècle. Région angevine. (Revue historique, t: LXXVII, 1901, p. 297-307 ; reproduit dans la Revue de l'Anjou, t. XLIV, 1902, p. 337-373). HÉFELÉ (Charles Jos.), — Histoire des conciles d'après les documents originaux. Trad. par Dom H. Leclercq. 3 éd. Paris, 1907- 1921, 8 t. en 16 vol. in-8°.

JASSEMIN (Henri). — La Chambre des Comptes de Paris au xVe siècle, Paris, 1933, in-8°.

LABANDE (L.-H.). — Histoire de Beauvais et de ses institutions communales, Paris, 1892, in-8°, LAVISSE (Ernest). — Etude sur le pouvoir royal au temps de Charles Y. (Revue historique, t. 26, p. 233-280). Paris, 1884, in-8°. LECOY DE LA MARCHE (A.). — Le roi René, sa vie, son administration, ses travaux artistiques et littéraires. Paris, 1875, 2 vol, in-8°. LE FOYER (Jean). — Deux problèmes de la formation de la théoOTie de l'apanage royal en France. (Revue d'histoire du droit, t. XIY). La Haye, 1934, in-8°.

— Exposé du droit pénal normand au xilie siècle, (Thèse de la Faculté de droit de Paris). Paris, 1931, in-8°. LEMARIGNIER (Jean-Fr.). — À propos de deux textes sur l'histoiTe du droit romain au Moyen-Age (1008 et 1308). (Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, t. CI ; p. 157 et s.). Paris, 1940, in-8°. LONGNON (Auguste). — Etude biographique sur François Villon, d'aprés les documents conservés aux Archives Nationales. Faris, 1877, in-80.

— La formation de l'unité française (Leçons au Collège de France en 1889-1890 publiées par H.-Fr. Depone Paris, 1922, in-8°.

LoT (Ferdinand). — Etudes sur le règne de Hugues Capet el la fin du xe siècle. (Bibliothèque de l'Ecole des Hautes-Etudes, 1479 fasc.). Paris, 1903, in-8°.

LUCE (Siméon). — Histoire de Bertrand du Guesclin….. Paris, 1876, in-8°. .

MICHELI (Léopold). — Les institutions municipales de Genève au XV°

siècle. (Mémoires et documents publiés par la Société d'htstoire et d'archéologie de Genève). Genève, 1912, in-8°.

nu nes

MOMMSEN (Th.). — Le droit public romain. Trad. Giraud. (T. I-VII du Manuel des Antiquités romaines de Marquardt et Mommsen). Paris, 1889-1895, 3 vol. in-8°.

MOREL (Octave). — La grande chancellerie royale et l'expédition des lettres royaux... (1828-1400). (Mémoires et documents publiés par la Société de l'Ecole des Chartes, t. III). Paris, 1900, in-8°.

MOURREr (Fernand). — Histoire générale de l'Eglise. Paris, 1924-1930, 9 vol. in-8°. |

PALANQUE (J.-R.). — Saint Ambroîse et l'empire romain. Contribution à l'histoire des rapports de l’église et de l'Etat à la fin du 1v° siècle. Paris, 1933, in-8°.

PAS (Justin de). — Le bourgeois de Saint-Omer ; sa condition juridique dans les institutions communales. (Bibliothèque de la Société d'histoire du droit des pays flamands, picards et waltons, II). Lille, 1930, in-8°.

FERROT (Ernest). — Les cas royaux. Origine et développement de la théorie aux x1IIe et xIve siècles (Thèse de la Faculté de droit de Paris). Paris, 1910, in-8°.

REIN (Wilhelm). — Das Criminatirecht der RômMmer... Leipzig, 1844, in-8°.

ROUXx-DESSARP (G.). — De la grâce. (Thèse de la Faculté de droit de Paris). Paris, 1893, in-8°. f -

SEIGNOBOS (Charles). Le régime féodal en Bourgogne jusqu'en 1360... Paris, 1882, in-8°. =

SERMET (E.). — Le droit de grâce, son histoire, son fonctionnement actuel, son avenir. (Thèse de la Faculté de aroît de Toulouse). Toulouse, 1901, in-8°.

SERPILLON (François). — Code criminel, ou commentaire sur l'OT&onnance de 1670. Lyon, 1784, 2 vol. in-4°.

SOUDET (F.); — Mémorial de l'échiquier des archevêques de Rouen,

5 juin 1381. (Bibliothèque d'histoire du droit normand, 1re série, textes, t. VI). Caen, 1926, in-8°.

TANON (L.). — Histoire des justiCes des anciennes églises et communautés monastiques de Paris. Paris, 1883, in-8°.

TARDIF (Adolphe). — Histoire des sources du droit français. Origines romaines. Paris, 1890, in-8°.

— La procédure civile et criminelle aux XIIIe et xIVe siècles,

Paris, 1885, in-8°.

TIMBAL DUCLAUX DE MARTIN (Fierre). — Le droit d'asile, (Préface de Gabriel Le Bras). Paris, 1939, in-8°.

VALAT (Georges). — Poursuite privée et composition pécuniaire dans

l'ancienne Bourgogne. (Thèse de la Faculté de Droit de Dtjon). Dijon, 1907, in-8°.

VAN ESPEN, — Dissertatio canonica de intercessione sive interventione episcoporum.….. seu asylo templorum. Louvain, Lyon, 1778. in-4°,

VIAUD (Jean). — Le droit de grâCe à la fin de l'Ancien Régime et son abolition pendant la Rêvolution. Paris, 1906, in-8o.

VIOLLET (Paul). — Histoire des institutions politiques et administralives de la France. Paris, 1890-1903, 3 vol. in-8°.

Page 1