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Documents Parlementaires
N° t48. — Sénat. — Séance du 22 avril 1915. — Proposition de
loi relative aux Pupilles de la Nation, présentée par M. Léon Bourgeois. (Sénateur.)
N° 204. — Sénat. — Séance du 17 juin 1915. — Projet de loi relatif aux orphelins de la guerre, présenté par MM. René Yiyiani, (Président du Conseil) ; Aristide Briand, (Garde des Sceaux.)
N° 160. — Sénat. — Séance du 6 mai 1915. — Rapport sommaire fait sur la proposition de loi, de M. Léon Bourgeois relative aux pupilles de la Nation, par M. Guillaume Chastenet, (Sénateur.)
N° 4o4- — Sénat. — Séance du 25 novembre 1915. — Rapport, fait examiner : 1 0 la proposition de loi instituant des pupilles de la Nation. 20 le projet de loi relatif aux orphelins de guerre, par par M. J. Perchot, (Sénateur.)
N° 795. — Chambre des députés. — Séance du 25 mars 1915. — Proposition de loi relative à l’éducation et à l’instruction des Orphelins de la guerre assurées aux frais de la Nation, présentée par M. Henri Galli.
N° 852. — Chambre des députés. — Séance du 29 avril igi5. — Proposition de loi tendant à l’adoption des enfants orphelins des victimes de la guerre, présentée par M. Paul Constans. (Allier.)
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Débats Parlementaires
Sénat. — Discussion sur la Proposition de loi sur les Pupilles de la Nation.
Discours de M. Perchot, 17 février 1916, 24 février 1916.
Discours de M. de Lamarzelle, 24 février 1916.
Discours de M. Painlevé, 24 février 1910.
Discours de M. Jénouvrier, 25 février 1916.
Discours de M. Bourgeois, 25 février 1916.
Discours de M. de Las Cases, 3 et 3i mars 1916.
Discours de M. Mons, 10 mars 1916.
Voir Journal Officiel 18, 25, 26 février, 4 et 11 mars et ier avril 1916.
Articles Revues
Août-Octobre 1915, N° 5. — Revue pénitentiaire et de Droit pénal . — Sommaire : le projet de loi relatif aux orphelins de la guerre, p. 600, par Paul Nourrisson.
ier janvier 1916. — Revue des Deux-Mondes. — Sommaire : Les Pupilles de la Nation, par M. Henri Berthélemy.
10 février 1916. — Le Correspondant. — Sommaire : Pour les veuves et les orphelins de la guerre — Ce qu’on a fait ; ce qu’on fera, par René Lavollée.
19 février 1916, N° 8. — La Revue hebdomadaire. — Sommaire : La protection des Orphelins de la guerre, p. 36o, par M. Ambroise Rendu.
La Réforme Sociale. — Société d’Economie Sociale : Le sort des orphelins de la guerre, par M. H. Berthélemy, professeur à la Faculté de Droit de Paris. — Discussion à laquelle ont pris part * MM. Ambroise Rendu, Jean Lerolle, Eug. Prévost, Ghenon, J. Jamet, M. Dufourmantelle et A. Rivière, p. i48, ier-i6 février 1916.
Les Veuves et les Orphelins de la guerre, par Marc Deruel, Le Mesf sager du Cœur de Jésus, avril 1916.
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Articles Journaux
Le+Temps, 26 mai igi5. — Les Pupilles de la Nation.
Le Temps, 21 juin igi5. — Les Pupilles de la Patrie.
Le Temps, 26 juin igi5. — Pour les Orphelins de la guerre.
Le Temps, 28 juin 1915. — Les Pupilles de la Patrie.
Le Temps, 11 juillet 1915. — Pour les enfants de la guerre.
Le Temps, 18 juillet 1915. — Les Pupilles de la Patrie.
Le Gaulois, 7 janvier 1916. — Les Orphelins de la Guerre, Action libre et Projet de loi, par M. Henri Joly, de l’Institut.
La Croix, 19 janvier 1916. — La guerre et ses orphelins. Franc.
Le Gaulois, 20 janvier 1916. — Pour les Orphelins de la guerre. Frédéric Masson, de V Académie Française.
Le Gaulois, 26 janvier 1916. — Pour les Petits français. Frédéric Masson.
L’Echo de Paris, 27 janvier 1916. — Le massacre des Innocents. Frédéric Masson, de l’Académie Française.
L’Echo de Paris, 18 février 1916. — Le Chantage à l’école. Frédéric Masson.
La Croix, 23 février 1916. — Les orphelins de la guerre. B. Sienne.
Le Figaro, 2S février 1916. — La Protection des Pupilles de la Nation. André Nède.
Le Temps, 27 février 1916. — Les Pupilles de la Nation.
L’Echo de Paris, 11 février 1916. — Pour les Enfants des Morts. Frédéric Masson.
L’Action française, i3 février 1916. — Les orphelins de la guerre devant le Sénat. J. Challamel.
Le Journal des Débats, i5 février 1916. — Les Orphelins de la guerre devant le Sénat. Henri Joly.
I L’Action française, i5 février 1916. — Les Orphelins de la guerre devant le Sénat, (suite). J. Challamel.
L’Echo de Paris, 21 février 1916. — Les Droits des Orphelins de la guerre. Maurice Barres, de l’Académie Française.
L'Action française, 2 mars 1916. — Les Orphelins de la guerre devant le Sénat, 3e article. J. Challamel.
3 mars 1916. — Pour les Orphelins de la guerre. S.
La Croix, 8 mars 1916. — Devoirs de la famille pendant la guerre.
Le Gaulois, 9 mars 1916. — Le Problème des Veuves. Frédéric Masson.
La Croix, 10 mars 1916. — Une déviation du droit national. Le ^ tuteur social. Henri Reverdy.
Le Temps, 12 mars 1916. — Les Pupilles de la Nation.
La Croix, 12 et i3 mars 1916. — Pour les Orphelins catholiques. % Les Orphelinats de garçons.
La Croix, i5 mars 1916. — Feu le tuteur social. E. de Las Cases.
L’Echo de Paris, 16 mars 1916. — Les Préfets vont-ils devenir les tuteurs et les maîtres absolus d’un million d’enfants français ? Maurice Barres. *
La Liberté de Fribourg, 22 mars 1916. — Les Orphelins de la guerre.
Excelsior, 26 mars 1916. — Les Orphelins de la guerre.
Le Gaulois, 2 avril 1916. — , par F. Masson.
L’Echo de Paris, 22 mars 1916. — Renoncez à faire une loi nationale, si vous refusez de vous mettre au-dessus des partis, par M. Barres.
L’Echo de Paris, 12 avril 1916. — Le Testament du soldat, par M. Barres.
La Croix, i5 avril 1916. — N’attendez pas trop, par Henri Joly.
Documents divers
Association Antimaçonnique de France, 42, rue de Grenelle. —
Le Tuteur Social.
Lettre Pastorale de Sa Grandeur Monseigneur l’Evêque de Valence, août 1915.
Lettre Pastorale de Sa Grandeur Monseigneur l’Archevêque de Rennes, décembre 1915.
Lettre Pastorale de Sa Grandeur Monseigneur l’Evêque de Viviers, mars 1916.
Lettre Pastorale de Mgr l’Evêque de Saint-Claude, mars 1916.
Les Orphelins de la guerre, par Monseigneur Gibier, Semaine Religieuse de Versailles, 19 mars 1916.
Semaine Religieuse d’Autun, 18 mars 1916.
Voir d’une manière générale, la Semaine Religieuse de Versailles.
Série des Communiqués, décembre 1915, janvier, février, mars, avril > i9ï6.
Pétition adressée aux Chambres par les Mères de Famille. Paris, 4, avenue de Breteuil.
Pétition adressée aux Chambres par le Comité catholique des veuves de la guerre, du département du Rhône, Croix , 8 mars 1916.
Semaine Religieuse de Paris, i5 avril 1916.
Lettre de S. E. le Cardinal- Archevêque de Paris, à MM. les Curés sur les Orphelins de la Guerre.
