Archives Nationales, TT
sincère ? Or celle-là, on était loin de ravoir fait disparaître, les émigrations, qui alors emportèrent à l'étranger une partie de la fortune et de l'industrie de la France, ne l'ont que trop démontré.
9° Les Procès.
Ce mot de procès est bien mal sonnant dans l'histoire d une église. Comment la paisible communauté des protestants d'Osse avait-elle des démêlés avec la justice ? Hélas, il s'agissait de revendications des droits légitimes et naturels, (pie Ton méconnaissait, ou de violences dontles protestants étaient les victimes. Nous n'avons pas retrouvé d'actions intentées aux particuliers, mais parmi ceux qui in ((''ressaient le peuple d'Osse, six affaires sont parvenues à notre connaissance : un procès politique, à l'occasion de la nomination de jurats protestants en 1668; un religieux, au sujet de l'obligation faite aux protestants de pa\er la dime pour la fabrique catbolique, 1672 ; deux autres venant du fait qu'on leur refusait leur part légitime des deniers communaux, soit pour leurs frais de culte, soit pour leur école; enfin, les deux derniers sont occasionnés par des violences dont sont victimes des réformés, soit de simples particuliers, 1075, soit le ministre d'Osse, 1684.
La première affaire où l'on conteste aux protestants leurs droits civils ne nous est point révélée par le recueil des actes du consistoire d'Osse, mais par une copie du jugement qui est alors intervenu, déposée aux archives du conseil presbyléral, à laquelle copie est jointe une lettre de l'avocat des jurais d'Osse, le sieur de Codures de Pau, qui redoute pour ses clients quelques fâcheux arrêts. Voici de quoi il s'agissait :
Le curé d'Osse, le sieur de Minvielle, se porte comme partie contre les jurats d'Osse, en raison des griefs suivants :
1° Les nominations des quatre jurais de l'année !(>(>?> sont illégales, attendu que les trois catholiques ont été choisis dans le bordallat d'Ardios, situé à une grande lieue du village, tandis que le protestant nommé étant du village, se trouve être de 06 fait le premier jurai, ce qui est contraire aux arrêts du parlement :
2° Le fermier des revenus de la fabrique est protesta ni ;
3° Depuis 1650, les jurats ont employé les revenus de la fabrique à payer la dette de la communauté et d'autres usages profanes et nullement pour l'église, qui n'est point pourvue des ornements nécessaires ;
4° Enfin les jurats de la présente année et le sieur de Latourrette, notaire, ont commis des excès contre le plaignant, l'ont insulté et ont voulu rompre la porte du cimetière catholique.
Le curé demande donc qu'on nomme de nouveaux jurats, qu'on renouvelle le contrat du fermage des deniers de la fabrique, qu'on oblige les jurats qui y ont été en fonction depuis 1650 à rendre compte des dits deniers, entin, qu'on punisse les auteurs des excès et violences.
La cour ne retint de ces plaintes que celle qui est relative à l'élection des jurats, et décide que « la communauté s'assemblera » pendant huitaine pour tout delay, pour procéder à nouvelles » nominations de jurats, à la charge que deux jurats catholiques » pour le moins seront nommés des personnes résidentes au
» village refuse de se prononcer sur l'afferme et la gestion
» des revenus de la fabrique sans plus ample information... et » au sujet les excès dont se plaint le curé, met les parties hors » de cour et de procès sans dépens ».
Si les citoyens ne peuvent choisir librement leurs magistrats municipaux, ils vont être obligés de payer la dime à la fabrique d'une église dont ils ne sont pas membres. C'est ce qui résulte d'une seconde affaire.
Le 5 décembre 1672, le consistoire d'Osse prend la délibération suivante : « Il a esté résolu que l'on fera signifier au jurât » catholique un acte d'opposition, affin qu'il ne puisse lever l'ar- » gent de la fabrique, et ce au nom de tous les habitans de la » Religion, et le sieur de Médalon (le ministre) a été prié de le » faire, comme aussi de faire saisir par voye de ban en main de » Higués l'argent de la dite fabrique. » Voilà tout ce que nous savons de cette affaire qui montre bien l'esprit du temps. Le pasteur dut par deux fois se rendre à Oloron et à Pau « pour » consulter sur l'affaire de la fabrique sur l'intimation de la » Requête faitte contre les habitans de la Religion à la réquisi- » tion des catholiques ». (Séance du 28 décembre 1672.)
Non seulement ils doivent payer indûment la dîme à la fabrique,
mais ils se voient prives de la liberté de disposer pour leur école et leur culte des fonds communaux. En effet, sous le nom d'affaire de la régence ou des quatre-vingts francs de la régence, le recueil des Actes du Consistoire relate une troisième affaire.
Il est probable que ces quatre-vingts francs de la régence représentaient une allocation annuelle faite par la communauté d'Osse à l'école entretenue par le consistoire et qu'une mesure arbitraire supprima brutalement.
Nous n'en connaissons pourtant ni la cause, ni les incidents, nous en trouvons pour la première fois mention dans le registre le dernier mars 1073, où le ministre et les anciens attestent que deux carraques ont été employées pour les frais de « l'affaire de la régence ». A la date du 8 septembre, môme année, sont deux mémoires détaillés des frais occasionnés pour cette affaire et qui nous donnent une certaine lumière sur la simplicité des mœurs de nos montagnards.
Nous les reproduisons à titre de documents :
Du 8e Septembre 1673.
'Mémoires des Despenses souffertes par F Eglise à la poursuite de l'affaire de la régence et frais des cent francs du sieur de Casamajor.
Premièrement six carraques envoyées à Pau parMoyse
d'Arriet et trois réaux pour les frais de son voyage. 23 fr. 8 s. Plus à Jean d'Arabanét pour aller poser des papiers
à Pau, un franc cinq sous 1 fr. 5 s.
Plus au clercq de M. Campagne 0 fr. 4 s. 4 1.
Plus a baillé au sieur de Médalon pour aller à Pau poursuivre l'affaire, cinq francs cinq sous j fr. o s.
Plus le consistoire a frayé et despensé pour envoyer ;'i Pau et à Oloron. cinq francs cinq sous .') fr. o s.
Plus le dit consistoire a pris des dits cent francs pour une partie du prix de quelques bourrigues dont il a fait présenta des personnes qui avaient servi l'église la somme de huit francs 9 sous 2 liards 8 fr. 9 s. 1 I.
Plus le dit consistoire a payé à Laplacet pour ses gages de régent la somme de quatorze francs, qui a été prise par l'advis des chefs de famille des dits cent francs 'de Casamajor. 14 francs U fr.
"Toutes les susdites sommes montent en bloc c inquantehuit francs quatre sous 58 fr. 4 s. 0 1.
Plus pour deux bourrigues envoyées à Pau, 8 francs. . 8 fr. 8 s.
Plus pour Lahite qui a fait aller les dites bourrigues. 2 fr. 8 s. Plus une carraque, prise de la mesme source pour la
dernière ordonance, 3 fr. 7 s. 2 1 3 fr. 7 s. 2 1.
Mémoire pour servir a l'Église.
L'église a baillé au sieur de Médalon tant pour deux voyages à Pau et deux à Oloron pour les affaires de l'église et pour la poursuite des quatre-vingt francs de la régence, que pour quelques fournitures faites sur ce subjet 24 francs qui ont été empruntés d'Audap 24 fr.
Plus 3 voyages pour la mesme afïaire et pour les despens qu'il a convenu tant pour la signature des ordonances que contrerolles, la somme de 24 fr 24 fr.
Plus l'église a baillé à Mirassor pour aller à Pau sur cette afïaire une carraque 3 fr. 7 s. 2 1.
Plus l'église a baillé à Lagun 16 sous bons pour aller à Lasseube 1 fr. 6 sous 1 fr. 6 s.
Plus l'église a baillé à Bat pour ses peines et vacations une carraque 3 fr. 7 sous deux liards 3 fr. 7 s. 2 1.
Plus l'église a fourny 3 réaux pour envoyer Clergueig à Oloron sur la nomination des jurats 1 fr. 4 s.
Plus l'église a payé pour la seconde ordonance une carraque 3 fr. 1 s. 2 f
Plus pour les bourrigues l'église a fourni vingt-quatre francs 2 sous 4 liards 24 fr. 2 s. 4 1.
Depuis longtemps déjà, le droit dit de, « Prémice » dont jouissait la communauté d'Osse, suivant une transaction passée entre les protestants et les catholiques, était employé à subvenir aux besoins des deux cultes. Cet arrangement avait encore reçu l'approbation du comle de Toulongeon, le 9 février 1675. Mais cette même année, le curé, qui était tout-puissant, prétendant que la « Prémice » appartenait exclusivement à la fabrique, réclama contre la part qu'avait reçue cette année-là le diacre du consistoire. Le fermier des fonds communaux, David de Latourrette, malgré cette opposition, continua à donner en 1676 la part qui revenait aux protestants. Ce fut la cause d'un procès interminable, dont toutes les circonstances et les incidents, d'ailleurs assez peu intéressants, sont consignés dans un document déposé
aux archives nationales. Ce procès était encore pendant en ITol . Nous aurons l'occasion d'y revenir, en parlant de ce que devinrent les biens du consistoire d'Osse après la Révocation.
Mais ce n'était pas assez de mettre les protestants hors de leurs propres communes en leur interdisant de prélever leur part des deniers communaux, soit pour leur école, soit pour leurs frais de culte ; en 1683, comme nous l'avons déjà vu au précédent paragraphe, on enleva au consistoire le droit de gérer son propre fonds, et sans respect pour la volonté expresse et sacrée du mourant, on le dépouilla des legs faits pour les pauvres et pour l'église. Nous avons retrouvé aux archives nationales1 le procès-verbal des jurât s d'Osse concernant l'application de cette mesure. Nous le reproduisons ici :
Au nom de Dieu. L'an mille six cent quatre-vingt-trois le 5* Avril, par nous Jean de Darrerlagleise, Jean de Lubat, Pees de Lalanne, Pierre de Mirande, jurats du lieu d'Osse. En conséquence de la déclaration du roy du 15 Janvier 1683 qui porte que « les biens et immeubles, rente et pensions données ou léguées par dispositions faites entre vifs ou dernière volonté aux Pauvres de la R. P. R. et aux Consistoires, pour leur être distribuez, lesquels se trouvant présentement possédez par les Consistoires, ou aliénez depuis le mois de Juin 1662, seront délaissez aux hôpitaux des lieux où sont les dits Consistoires, et en cas qu'il n'y en ait pas, à l'hôpital le plus prochain, pour être administrés et régis par les directeurs et administrateurs des dits Hôpitaux, comme les autres biens qui y appartiennent, sauf le recours des acquéreurs des dits biens contre leurs vendeurs, etc. » — avons sommés Maître Pierre de Peiret ministre de l'Eglise P. R. dudit lieu de nous présenter les registres du Consistoire depuis l'année 1662. Ce qu'il a fait et avons trouvé, dans le dit livre, les actes suivants Legs de P. Périsse* 13 fr. de Jean de Nouqoé 20 fr. d'Àgne de Perissé 8 fr. de Pes de Clergueig 5 fr.
En outre avons requis et sommé Me David de Latourrette qui a été depuis longtemps notaire d'Osse de nous remaistre (sic) en main les testaments, donations et contrats faits pour les dits de la R. P. R. depuis l'année 1662. Ce qu'il a fait et avons trouvé. — Suit la liste de quarante et un legs que nous donnerons plus loin. — Nous déclarons n'avoir pu trouver autre chose sur le fait présent et avons signé. A Osse le 5* Avril 1683, sauf pour le dit do Lubat a déclaré ne savoir écrire, interpellé de ce faire — Darrerlagleise jurât, de Mirande jurât, de Lalanne jurât.
Le onzième Mai 1683 M4 Pierre de Peyret ministre de la R. P. R. du 1. — Archives Nationales, TT. 235.
présent lieu a esté interpellé pour affirmer après serment que le contenu de la présente procédure pour ce qui regarde (sic) l'exhibition des registres du Consistoire est véritable. Ce qu'il a fait entre les mains de Jean de Montengou premier jurât et qu'il ne lesse (sic) par dol ni fraude en déclarer d'avantage et a signé — Peiret ministre — Montengou jurât. —
A mesure que nous avançons vers la Révocation, les rigueurs dont les protestants sont l'objet revêtent un caractère déplus en plus violent. Après avoir été atteints dans leurs droits naturels et dans leurs légitimes possessions, leurs personnes furent l'objet de poursuites arbitraires, comme nous en avons la trace dans ces quelques lignes, extraites du registre du consistoire de Pau : dans la séance du 17 mars 1675, il est dit que « le Parlement » de Pau, au mépris des arrêts rendus en présence de Sa Majesté » le 15 Septembre 1670, 29 Février 1672 et 23 Avril 1673, par » lesquels il luy fait expresses deffances de connoitre des affai- » res concernant notre religion... à fait emprisonner plusieurs » personnes de la dite religion, entr autres cinq particuliers du » lieu d'Osse qui estant épouvantés ont été contraints de subir » leur jurisdiction et nonobstant leur innocence ils sont encore » accablés d'une dure prison »... Le consistoire prend la résolution d'envoyer auprès de l'intendant d'Aguessau, qui se trouvait alors à Tarbes, le député en cour, M. d'Auture, pour porter plainte contre les abus de pouvoir du parlement. Ce même consistoire, le 7 avril suivant, nomme une commission pour examiner « ce qu'il y aurait à faire pour mettre à couvert ceux » de notre communion de cette province, des grands frais aux- » quels le parlement les engage par le grand nombre d'affaires » qu'il leur suscite ».
Enfin, la dernière affaire est l'interdiction du ministre d'Osse, Pierre Peyret, qui eut lieu vers la fin de l'année 1684, par arrêt du parlement de Navarre, pour des contraventions aux édits du roi *. On l'accusait de « prêcher dans des maisons particulières et » en des lieux où l'exercice était interdit ». Ainsi tout son crime avait été d'exercer son ministère de consolation, de lire l'Évan-
1. — Soulice. L'Intendant Foucault et la Révocation en Bèarn, p. 70 et 136.
gile, d'en rappeler les promesses ineffables et de Caire la prière auprès de pauvres affligés. Il fut donc décrété, mais semble avoir pu se dérober aux poursuites.
10° Les Charités.
Nous avions en vain feuilleté le registre du consistoire pour y découvrir de quelle façon notre église exerçait le premier devoir des chrétiens : l'aumône. Nous y avons seulement appris qu'outre la collecte qui se faisait tous les dimanches au culte public on recueillait encore des aumônes pour les pauvres dans un tronc ou coupe, mais nous n'avons aucune donnée sur le montant de ces aumônes et sur la manière dont elles étaient réparties.
Nous allions donc renoncer à soulever ce problème, et à notre grand regret ne point parler de l'exercice de cette vertu, la plus belle de toutes, que nos pères pratiquaient si bien. Nous savions comment dans d'autres églises les pauvres étaient la préoccupation constante des fidèles, et nous connaissions par ailleurs la belle coutume de nos pères de laisser par testament une part de leurs biens aux pauvres et au consistoire, gardien de la foi de l'église ', mais nous n'avions aucun indice qu'elle fût pratiquée à Osse, lorsque le document que nous avons cité dans le paragraphe précédent en énumérant les mesures iniques ■dont notre église fut l innocente victime, a jeté une lumière inattendue sur des suppositions jusqu'alors gratuites. A la suite de la déclaration du roi du 1<V> janvier 1683, qui dépouillait au profit des hôpitaux catholiques les pauvres et les consistoires des églises réformées, les jurais d'Osse durent établir, d'après les registres du consistoire, que le ministre M* Pierre de Peyret fut sommé de leur communiquer, et d'après les actes publics déposés chez le notaire d'Osse, M° David de Latourrette, également requis de les remettre, ta liste des legs faits par les fidèles du lieu d'Osse depuis le mois de juin 1002 jusqu a L'année 1682.
L. — Voir en particulier linllethi du Protestantisme Français, t. XXXIII. p. 51j. Article de M. Corbière sur les biens du consistoire.
Cette enquête nous fournit des informations précieuses sur les libéralités des protestants d'Osse pour les pauvres et pour le consistoire. Mais n'est-ce pas chose piquante que ce soit par ceux qui poursuivaient la destruction de notre église que nous en connaissons la plus belle des vertus ?
Nous avons déjà cité les quatre legs relevés au registre du consistoire. Les actes du notaire furent une source d'informations autrement riche. Nous avons par eux une liste de vingt-deux personnes ayant fait la plupart deux legs : l'un aux pauvres « de la Religion » du lieu d'Osse, l'autre au consistoire de l'église « purement réformée, du dit lieu ». Voici la liste par année de ces différents bienfaiteurs :
1662. Pierre de Périssé, qui avait laissé lo francs au consistoire, laisse aux pauvres 50 francs.
1664. 1° Marguerite de Mondine, au consistoire 4 francs, aux pauvres 30 francs. — 2° David de Pon, au consistoire 6 francs, aux pauvres 6 francs. — • 3° Cathaline de Cantou, aux pauvres « un quartal de froment et un quartal de millet ». — 4° Eléazar de Latourrette, au consistoire 12 francs, aux pauvres trois mesures de froment et 5 mesures de millet. —5° David de Mirassou 12 francs au consistoire, 10 francs aux pauvres : en tout huit legs pour cinq bienfaiteurs.
1666. Marianne de Clergueig laisse au consistoire un razier de froment et aux pauvres un razier de froment et cinq mesures de millet. — Eléazar de Supervie, au consistoire 14 francs et aux pauvres cinq mesures de millet : quatre legs pour deux bienfaiteurs.
1669. Agne de Lagun laisse 12 francs au consistoire et un razier de froment aux pauvres : deux legs pour une bienfaitrice.
1670. Isaac de La Borde, un razier de froment aux pauvres.
1671. Deux bienfaiteurs : Isabeau de Périssé, 6 francs au consistoire et 5 francs pour les pauvres ; Mariette de l'Estremau, 8 francs au consistoire, 6 francs aux pauvres : quatre legs.
1672. Peez d'Araban, 4 francs au consistoire, et pour les pauvres un razier de grain, moitié froment, moitié millet. — Marie de Vergez, 12 francs au consistoire et un quartal de millet pour les pauvres : deux bienfaiteurs, quatre legs.
1673. Agne de Coudure un razier de millet pour les pauvres.
— David de Périssé, dit Soussens, 4 francs au consistoire, un razier de millet pour les pauvres.
1074. Jean de Latourrette, 12 francs au consistoire, et pour les pauvres 2 raziers de grain, savoir 3 mesures de froment et 5 mesures de millet.
1079. Gratian de Pon, 5 francs au consistoire, 5 francs aux pauvres. — Jacques de Darrélatour, 4 francs au consistoire. — Jean de La Borde 30 francs au consistoire, 10 mesures de millet et 2 mesures de froment pour les pauvres. — Moïse de Souperbielle, 10 francs au consistoire, un razier de grain aux pauvres: soit quatre bienfaiteurs et sept legs.
L'année 1080. Gratian de Trouilh, 10 francs au consistoire, et pour les pauvres un quartal de froment et un quartal de millet.
Pour résumer ce qui précède, nous constatons vingt-quatre bienfaiteurs, quarante-cinq legs, s'élevant quant à l'argent au total de 325 francs, dont 112 pour les pauvres et 213 pour le consistoire, et quant aux grains à vingt hectolitres et demi, dont dix-neuf et demi pour les pauvres et un pour le consistoire. Le grain lui-même se subdivise en douze hectolitres et demi de millet et en sept de froment et un d'indéterminé. (La mesure était d'environ 25 litres ; le quartal valait deux mesures, le razier quatre mesures ou un sac.)
Un document qui date de 1083 l, contenant un état fait par l'intendant Du Bois Baillet daté du 25 octobre 1083, relate plusieurs des legs précédemment énumérés, ce qui nous montre que ces legs n'avaient pas encore été versés à leurs destinataires. D'ailleurs, pour ce qui concerne les legs faits aux pauvres, ils devaient être distribués aussitôt que délivrés. Du nombre de ces legs, au moment où les églises étaient menacées dans leur existence, nous pouvons inférer que ces charités n'étaient pas occasionnelles, mais le témoignage d'une coutume bien établie dans nos églises.
Le silence du recueil des actes du consistoire, relativement à ces charités, est donc d'autant plus remarquable et nous permet de constater avec quelle discrétion nos pères savaient faire l'aumône.