DES EFFETS DE LA MANUS

1° La manus matrimoniale produisait des eflets analogues à ceux de la puissance paternelle (1) ; la femme était même réputée fille de son mari?) et, si le mari était fils de famille, elle tombait, comme petite-fille, sous la puissance paternelle de son beau-pére(%), Cette

(11) Gars. I, 111 * Usu io manum conveniebat quae anno continuo nupta « perseverabat. Itaque lege XII tabularum cautum est, ut si qua nollet eo modo * in mauum mariti convenire, ea quotsnnis trinoctio abesset atque eo modo “ (usum) cujusque anni interrumperet.. , ; Oic., pro Flacco 34. — (12) Gaivs, I, 118.

(13) Gauss, I, 113 * per quandam imaginariam venditionem.. ,. C'était une trace de l'antique achat de la femme par le mari; G1DE, Condition privée de la femme, p- 24; of. RuUDORFF, zu PucatTa’s Instit. IL $ 285, note j i. f. Il faut écarter absolument l'idée d'après laquelle la mancipation aurait eu pour objet la femme elle-même; comme le dit très justement Ruporrr, loc. cit. note f, la femme est partie contractante autant que le mari; Gaius, IL, 114 “ cum marito suo facit “ coemptionem .. Il ne peut pas davantage être question d'une maneipation réciproque du mari à la femme, puisque la coemptio ne confère aucun droit à celle-ci vis-à-vis du mari; coemptio équivaut à emptio: ULPIEN, XI, 6. SeRvIUS (in Vérgilium, in Georgica I, 81 = IsibORE, Origines V, 24, $ 26) * Antiquus puptiarum “ erat ritus, quod se maritus et uxor invicem emebant, ne videretur uxor ancilla, * sicut habemus in jure ,, qui parle de vente réciproque, a mal reproduit Ulpien; BoËce, in Topica 3.

(14) Bobce, in Topica 4 (— SERvIUS, ii Vergilium, in Acncidem IV, 214) * sese in “ coemendo invicem interrogabant : vir ita, an sibi mulier materfamilias esse * vellet? illa respondebat velle : item mulier interrogabat, an vir sibi paterfa- “ milias esse vellet? ille respondebat velle ,. C'est pourquoi, peut-être, la femme in manu en vertu d'une coemptio s'appelait seule maferfamilias; BOfcE, in Topica 3. Ces questions précédaient sans doute la coemptio proprement dite, dont la formule devait être : te ego ex jure Quiritium in manu mancipioque meo esse aio. GAIUS, I, 123 i. {., fait allusion à cette différence entre les paroles de la coemptio et celles des mancipations des enfants sous puissance, KARLOWA, Formen der rôümischen Ehe, p. 52. — RUDORFF, Zu Puouta's Instit. II, $ 285, note f

(15) Gaius, L 114; cf. Cic., pro Flaco 34 initio, de orat. I, 66 initio.

(1) Gaivs, I, 148, IT, 86 initio, 90 et 96, III, 163 et 199; Urpienx, XXII, 14; Collatio X VI, 2, $ 8. — (2) Collatio XVI, 2, $ 3 initio, voyez encore $ 3 i. f.

(3) Collatio XVI 2, $ 3.

puissance produisait alors les effets qui lui étaient propres et les effets de la manus maritale étaient affaiblis dans la mesure de la puissance paternelle du beau-père. Toutefois, à la différence de la puissance paternelle, la manus maritale n'avait guère d'effets qu’au point de vue des biens; elle ne modifiait pas sensiblement les rapports personnels entre époux; on n’accorda jamais au mari sur la femme in manu les prérogatives exorbitantes du père sur ses enfants sous puissance. Le mari n'avait pas le droit de vendre la femme(4), d'en faire l’abandon noxal®) ou de l’exposer. Le mari exerçait seulement sur la femme î# manu une juridiction domestique avec l'assistance des parents de la femme ; les parents semblent avoir fait partie du tribunal à côté du mari (6. — Par rapport à son ancienne famille, la femme subissait une petite diminution de tête), qui lui faisait perdre la qualité d’agnateË) et, si elle était sui Juris, son mari lui succédait à titre universel (?).

2° La manus fiduciaire ne conférait aucun droit à l'homme qui l’acquérait(0); jl en résultait seulement une petite diminution de tôte(1),

(4) PLUTARQUE, Romulus 22 # r5 d'amodouaivoy YuyAuex Dosofar XAoviors 0297: = qui “ autem venderet uxorem, diis inferis immolari ,.

(5) sauf peut-être dans les premiers temps de Rome. Nous ne rencontrons. aucune trace certaine de cette prérogative: GraIuS en parlait probablement au livre IV, 80, de ses Institutes, mais ce passage est illisible. RIVIER, cité, n° 49, p. 163 et note 4.

(6) Denys D'Haric., II, 25 “ Tabzz — où ouyysvsts wird To9 Sudpès 2ctruSov 2 Gus a # plopà couaros, nai — Et ris olvcy sdpzlstn muSdOA yuvt, auçor:px Jap Trvrx OaréBw # Zauodr Duyeyhpnszy à ‘Pouthos — De his cognoscebant cognati cum marito : de “ adulteriis et si qua vinum bibisse argueretur; hoc utrumque enim morte punire “ Romulus concessit ,. — TaciTE, Ann. XIII, 32 “ Pomponia Graecina... super- “ stitionis externae rea, mariti judicio permissa. Isque prisco instituto, propin- “ quis coram, de capite famaque conjugis cognovit, et insontem nunciavit ,. — PoLyse, VI, 2. Cf. Tire-Live, XXXIX, 18, et AuLu-GELLE, X, 23, 4. Le chevalier Egnatius ayant tué sa femme qui avait bu du vin, eut besoin de a protection de Romulus pour échapper lui-même à une poursuite eriminelle (PuINE, H. N. XIV, 13), quoique, pour le fait dont il s'agit, il eût pu tuer sa femme après un jugement régulier: Denys D'Hauic., Il, 25: AuLu-GELLE, X, 23, $ 4. — La peine de mort était admise pour l’adultère (Denys D'Haric., Il, 25; AuLu-GELLE, X, 23, $ 5), pour le fait de prendre du vin (Denys D HaLio. IE, 25) et pour la pratique d'un culte non romain: TACITE, Ann. XIIL, 32. On trouve la dernière trace de cette juridiction maritale sous le règne de Néron; SUÉTONE, T'ibère 35: TACITE, Ann. XII, 32. Il n'y a pas lieu d'ajouter le cas de la femme tuée par son mari qui la surprend en flagrant délit d'adultère; car la peine de ce meurtre est atténuée même si la femme n'est pas in manu; cf. T. V,S 538 et note 7

(7) Gaius, I, 162 initio, cf. 136 i. f. — (8) Gaivs, I, 168 initio.

(9) Garus, IT, 82-84; voyez encore Gaius, IV, 80. Cf. T. I, 52, IIL.

(10) CE Gaius, I, 1158. — (11) Garus, I, 114-115.

DU MANCIPIUM. — 8 619-614. 147