Pandectes, Contenant L'Histoire Du Droit Romain Et La Legislation De Justinien (volume 2)

Name: Pandectes, Contenant L'Histoire Du Droit Romain Et La Legislation De Justinien (volume 2)
Author: Polynice Alfred Henri Van Wetter

Polynice Alfred Henri Van Wetter

Histoire et mémoiresLecture classique32 h 30 de lecture

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De quoi ça parle

Révolutions, batailles, souvenirs, journaux, la grande histoire vue de près. 32 h 30 (130 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Les droits de famille et le droit héréditaire, qui font l'objet du Tome V des l’andectles, ont subi à Rome, dans le cours des siècles, des variations particuliérement sensibles. Nous avons fait l'historique de ces matières. Mais cet historique est sommaire ; conformément à l'observation déjà faite au T. 1, p. 1, et au T. 1] préface, p. V-VI, nous le considérons comme un simple accessoire des Pandectes.…

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Chapitres

PRÉFACE15 min
LIVRE QUATRIÈME15 min
PRISES15 min
S 533. DES FIANÇAILLES15 min
CHAPITRE I. — DES CONDITIONS DU MARIAGE15 min
GA TE LOVE À LA 2 | » ,4 J15 min
PAUL, IL15 min
DU MARIAGE QUI NE RÉUNIT PAS LES CONDITIONS REQUISES15 min
DE LA VALIDATION DU MARIAGE15 min
S 538. DROITS ET DEVOIRS RÉCIPROQUES15 min
DROITS ET DEVOIRS PROPRES À L'UN DES ÉPOUX15 min
GÉNÉRALITÉS15 min
OO MENE SO15 min
DE L'OBLIGATION DE FOURNIR UNE DOT OU UNE CONTRE-DOT15 min
I. De la dot15 min
S 545. DE LA CONSTITUTION DE DOT ACCOMPAGNÉE D'UNE ESTIMATION45 min
CE. D. }. £., L. 48 S15 min
DES DROITS DE LA FEMME15 min
DES PERSONNES QUI ONT DROIT À LA RESTITUTION DE LA DOT15 min
CE QUI DOIT ÊTRE RESTITUÉ15 min
S 552. DE L'ACTION EN RESTITUTION DE LA DOT15 min
GARANTIES DE LA FEMME POUR LA RESTITUTION DE LA DOT15 min
C. 5, 14, de pactis conventis.. et paraphernis15 min
IV. Des donations entre époux; $S15 min
II. Pour que ces règles soient applicables, il faut15 min
S 558. APERÇU15 min
HISTORIQUE DU DIVORCE15 min
DU DIVORCE EN DROIT NOUVEAU15 min
S 568. DU DÉLAI À OBSERVER POUR UN SECOND MARIAGE15 min
S 564. DU CAS OÙ L'ÉPOUX REMARIÉ A DES ENFANTS DU PREMIER LIT15 min
CHAPITRE 1. — DE LA FILIATION LÉGITIME15 min
DE LA PREUVE DE LA FILIATION LÉGITIME15 min
DU CAS OÙ LA FEMME DIVORCÉE EST ENCEINTE15 min
S 569. DROITS ET DEVOIRS ENTRE PARENTS ET ENFANTS LÉGITIMES15 min
CHAPITRE IL. — DE LA FILIATION ILLÉGITIME15 min
II. Effets de la filiation naturelle proprement dite; S15 min
NOTION ET HISTORIQUE15 min
CONDITIONS DE LA LÉGITIMATION15 min
S 575. EFFETS DE LA LÉGITIMATION15 min
CHAPITRE II. — DE L'ADOPTION15 min
NOTIONS ET ESPÈCES15 min
CONDITIONS15 min
EFFETS DE LA DATION EN ADOPTION15 min
DE L'ADROGATION D'UN MINEUR15 min
S 582. DE L'ADOPTION FAITE PAR UNE REMME15 min
S 583. OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES15 min
CHAPITRE = WDEEeLAMPUISSANCEMPATERNELTHE15 min
ANCIEN DROIT15 min
RÉFORMES15 min
S 588. DERNIER ÉTAT DU DROIT ROMAIN15 min
ANCIEN DROIT15 min
ARS15 min
PAT30 min
IV. Capacité des enfants sous puissance15 min
CL T. IV15 min
V. Droits des créanciers des enfants sous puissance15 min
S 595. DES CAUSES D'EXTINCTION15 min
UT) ROMAN MEN CAIRN ISICE15 min
IV. La puissance paternelle cesse de plein droit, à titre de15 min
EFFETS DE L'EXTINCTION DE LA PUISSANCE PATERNELLE15 min
AA15 min
T. IV. $ 499, I15 min
DE LA CAPACITÉ DE L'ESCLAVE15 min
DROITS DES CRÉANCIERS DE L'ESCLA VE15 min
MODES D'AFFRANCHISSEMEXT DE L'ANCIEN DROIT15 min
MODES D’'AFFRANCHISSEMENT DU DROIT NOUVEAU15 min
PRE OT CT15 min
DES DROITS DE L'ANCIEN MAÎTRE15 min
C. 6, 4, de bonis libertorum ef de jure patronatus15 min
ONDES15 min
C. 11, 48 (47), de agricolis censitis vel colons15 min
CHAPITRE II, — DE LA MANLIS15 min
S 611. DE L'ACQUISITION DE LA MANUS15 min
DE LA MANUS15 min
DES EFFETS DE LA MANUS15 min
DE L'EXTINCTION DE LA MANUS15 min
CHAPITRE IV, — DU MANCIPIUM15 min
S 615. DES EFFETS DU MANCIPIUM15 min
DE L'EXTINCTION DU MANCIPIUM15 min
S 617. DES ÉTATS ANALOGUES 'AU MANCIPIUM15 min
DE LA TUTELLE ET DE LA CURATELLE15 min
GÉNÉRALITÉS15 min
DE LA TUTELLE ET DE LA CURATELLE15 min
CHAPITRE 1. — DE LA TUTELLE15 min
DE LA TUTELLE TESTAMENTAIRE15 min
S 621. DE LA TUTELLE LÉGITIME15 min
DE LA TUTELLE DATIVE15 min
S 623, DES CAUSES D'INCAPACITÉ15 min
II. Des causes d'exclusion. Sont exclus de la tutelle15 min
C. 5, 62, de eteusationibus et temporibus earum15 min
PRINCIPES GÉNÉRAUX30 min
EE15 min
DE L'AUTORISATION DU TUTEUR15 min
DE LA GESTION DE LA TUTELLE15 min
S 629. DE L'ALIÉNATION DES BIENS PUPILLAIRES15 min
S 8393 TB15 min
DE LA RESTITUTION EN ENTIER DES IMPUBÈRES15 min
S 632. DU CAS OÙ IL Y A PLUSIEURS TUTEURS15 min
C. 5, 60, quando euratores vel tutores esse desinant15 min
NOTION ET HISTORIQUE15 min
THÉORIE DE LA TUTELLE DES FEMMES15 min
I. 1, 23, de curatoribus15 min
SL15 min
DE LA CURATELLE DES FAIBLES D'ESPRIT15 min
S 641. DE LA CURATELLE DES INFIRMES ET DES -MALADES15 min
DES CURATELLES EXCEPTIONNELLES DES IMPUBÈRES15 min
S 6424. DE LA CURATELLE DES ABSENTS15 min
LIVRE OINQUIEM E15 min
S 643. APERÇU DE LA MATIÈRE15 min
S 644. PRINCIPES FONDAMENTAUX15 min
T. IV15 min
DES DIVERS MODES DE DÉLATION DE L'HÉRÉDITÉ15 min
I. Sont incapables d’hériter15 min
Étaient encore incapables dans l'ancien droit romain15 min
PP A PE PU RP POP OPEN APTE CR AS PR15 min
DES ÉPOQUES AUXQUELLES DOUIT EXISTER LA CAPACITÉ D'HÉRITER15 min
LOC) S COM15 min
II. De l'indignité; S15 min
I. 3, 9, et D. 37, 1, de bonorum possessionibus15 min
S 650, NOTIONS ET ORIGINE DE LA BONORUM POSSESSIO15 min
DIFFÉRENCES ENTRE L'HÉRÉDITÉ ET LA BO\ORUM POSSESSIO15 min
CONCILIATION DE LA BONORUM POSSESSI0 AVEC L'HÉRÉDITÉ15 min
S 663%, DE LA BONORUM POSSESSIO SOUS JUSTINIEN15 min
S 654 DU TESTAMENT EN GÉNÉRAL15 min
S 655. DES PERSONNES CAPABLES DE TESTER15 min
S 656. DES ÉPOQUES AUXQUELLES DOIT EXISTER LA CAPACITÉ DE TESTER15 min
L. 2, 10, de lestamentis ordinandis15 min
S 658. DU TESTAMENT PRIVÉ30 min
S 659. DES TESTAMENTS PUBLICS15 min
S 660. DE QUELQUES ESPÈCES PARTICULIÈRES DE TESTAMENTS15 min
S 661. PRINCIPES GÉNÉRAUX15 min
MA15 min
T. IL30 min
S 662. DES INSTITUTIONS CONDITIONNELLES OÙ A TERME15 min
ET IT A15 min
IV. Des substitutions15 min
IL. 2, 15, de vulgari substitutione15 min
S 666 DE LA SUBSTITUTION PUPILLAIRE15 min
LS L15 min
MORE AE15 min
S 667. DE LA SUBSTITUTION QUASI-PUPILLAIRE15 min
V. De l’invalidité des testaments15 min
S 669. DE LA RÉVOCATION DU TESTAMENT15 min
VII. De l'ouverture d'un testament écrit15 min
AC15 min
VII. De la preuve du testament; S15 min
IX. De l'exécution du testament; S15 min
OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES15 min
SYSTÈME DE L'ANCIEN DROIT CIVIL15 min
FAT15 min
SYSTÈME PRÉTORIEN15 min
ULPIEN, XX VIII15 min
DU PREMIER ORDRE15 min
S 677. DU SECOND ORDRE15 min
DU TROISIEME ORDRE15 min
S 679. DU QUATRIÈME ORDRE15 min
DES SUCCESSEURS IRREGULIERS30 min
APERÇU DE LA MATIÈRE15 min
DL15 min
S 683. DROIT NOUVEAU15 min
À LS È * F15 min
S 684. NOTIONS GÉNÉRALES ET HISTORIQUE15 min
S 685. DES PARENTS QUI ONT DROIT A UNE LÉGITIME15 min
HO) ERA T SAEC ENT PP TEE15 min
DE LA QUOTITÉ DE LA LÉGITIME15 min
DE LA MANIÈRE DONT LA LÉGITIME DOIT ÊTRE LAISSÉE15 min
S 689. DES ACTIONS DES LÉGITIMAIRES30 min
I. Le droit à la légitime est perdu15 min
DE QUELQUES LÉGITIMES SPÉCIALES15 min
DE L'HÉRÉDITÉ QUI CESSE D'ÊTRE DÉFÉRÉE15 min
S 692. DE LA RENONCIATION A L'HÉRÉDI!E15 min
CG) DR TE LUS AA15 min
EN A15 min
DU BÉNÉFICE D'ABSTENTION15 min
C. 6, 51, de caducis tollendis15 min
S 695. NOTION ET HISTORIQUE45 min
L.1S$ 12 initio15 min
S 697. DE LA MANIÈRE DONT ON ACQUIERT L'HÉRÉDITÉ CIVILE15 min
DE L15 min
DE L'ACCEPTATION DE L'HÉRÉDITÉ CIVILE15 min
PR À30 min
L.,11 S3 i. f., 8, 10 et 11; voyez encore L. 11 cit15 min
I. Principes généraux; $S15 min
CONDITIONS15 min
PP SP ET JTE L15 min
EFFETS DU BÉNÉFICE D'INVENTAIRE30 min
HRCENEAY ES DOTE C)R CEST SE15 min
S 706, NOTION ET CONDITIONS15 min
AS LE ET PRE | 2 1 ; © DE L'HÉRÉDITÉ. — $ 306. PET15 min
S 707. EFFETS DE LA PÉTITION D'HÉRÉDITÉ15 min
DES EXCEPTIONS DU DÉFENDEUR15 min
IV. Du cas où il y à plusieurs héritiers15 min
CE15 min
AT $ 718, DU RAPPORT30 min
APERÇU15 min
DE L'ALIÉNATION DE L'HÉRÉDITÉ30 min
S 716. PRINCIPES FONDAMENTAUX15 min
CE. T. V15 min
DIVISIONS DES LEGS15 min
HISTORIQUE DES LEGS PROPREMENT DITS15 min
II. Ces quatre espèces de legs finirent par se confondre15 min
HISTORIQUE DES FIDÉICOMMIS15 min
S 720. DE L'OUVERTURE DU LEGS15 min
DE L'ACQUISITION DU LEGS15 min
APERÇU15 min
TT15 min
T. 1,8 78, IV15 min
L. CL T. V45 min
I. Principes généraux, $S30 min
DE LA RÉVOCATION PROPREMENT DITE15 min
DE LA TRANSLATION DES LEGS15 min
C£. I. A. £., S 1. — (2) T. IV15 min
III. De l’aceroissement entre colégataires15 min
S 730. NOTION ET HISTORIQUE15 min
II. La loi Julia et Papia Poppaea supprima en principe ce15 min
CE $ 734 L15 min
S 732. DE L'ACCROISSEMENT DANS LE LEGS D 'USUFRUIT15 min
CHAPITRE. II. — DE L'ACQUISITION DES LEGS15 min
TV15 min
II. De Ja quarte Falcidie15 min
QUI PEUT RETENIR LA QUARTE FALCIDIE ET VIS-A-VIS DE QUI15 min
DE L'ESTIMATION ET DE LA RÉTENTION DE LA FALCIDIE15 min
S 738. DES CAS OÙ LE DROIT A LA FALCIDIE VIENT A CESSER15 min
III. Dés garanties accordées aux légataires15 min
I. Du legs de cho:es fongibles30 min
III. Du legs alternatif; $S15 min
IV. Des prélegs; S15 min
V. Du less d'usufruit15 min
VI. Des legs relatifs à une obligation; S30 min
CETTE15 min
VII. Du legs d’un ensemble15 min
I. 2, 23, de fideicommissarüs hereditatibus15 min
RS FT15 min
S 746. LÉGISLATION DE JUSTINIEN30 min
VIII. De la substitution fidéicommissaire15 min
S 748. DES PRIVILÈGES DES TESTAMENTS MILITAIRES15 min
DES TESTAMENTS MILITAIRES15 min
DES TESTAMENTS QUI JOUISSENT DE CES PRIVILÈGES30 min
LÉ15 min
DES LIBÉRALITÉS INDIRECTES A CAUSE DE MORT15 min
Tome premier15 min
Tome second15 min
Tome troisième15 min
Tome quatrième15 min
I. De la dot15 min
CHAPITRE III. DE LA DISSOLUTION DU MARIAGE15 min
L. Principes fondamentaux15 min
CHAPITRE IV. DU MANCIPIUM15 min
LAS15 min
I. De l’incapacité d'hériter15 min
IX. De l'exécution du testament15 min
Aperçu de la matière15 min
IV. Du cas où il y a plusieurs héritiers15 min
I. Principes généraux IT. De la quarte Falcidie15 min
VII. Du legs d’un ensemble15 min
DES MATIÈRES DE L'OUVRAGE15 min
CE TT PE NPC ONE15 min
DATE15 min
Livre de Tubingue I15 min
DUR15 min
FRONT15 min
en15 min
ri15 min
LE 230, n15 min
L: 3: en 103 n28109220 LE de cond CT UC Ts15 min
TIL, 295, n15 min
IV, 230, m15 min
RE15 min
HIT15 min
L. 43 : II, 76, n. 10; III, 476, n15 min
III, 386, n15 min
L. 49 pr. EL15 min
SIGNE15 min
AAA MIRE AVES15 min
LL. 15, Li 11, L. 16 : V, 557, n15 min
L. 1 10-11-0V, 806, nil L. 307: V, 267, n15 min
MAN) LICE15 min
III, 170, . 43: III15 min
BON ICT TO MAT GC15 min
L. 5 : IV, 83, n. 40; V, 366, n15 min
L. 23 $ 1 : III, 297, n15 min
L. 6 $ 9 : IT, 348, n15 min
LIL15 min
NOVELLES DE JUSTINIEN15 min
II: 5,.$ 3: 1V,.499; n15 min
PARAPHRASE DE THÉOPHILE15 min
IT, 218, n. 7. AULU-GELLE, Noctes Atticae15 min

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