VI. Du contrat de gage
402. Notion et conditions É ; ; : ; : ; 3 : 41 403. Effets du contrat de gage . . 2 ; ; ; 13
A) Historique.
404 Ancien droit civil . 5 À : ; ; 5 : . c 46 409. Système de la loi Cincia. : 8 ÿ RFA ; 0 : 46 406. Droit impérial . o : ; : ; ; ; ; : 09 407. B) Notion et conditions des non : ; à 3 2 : 91 408. C) Des différentes sortes de donations ; : : : £ < ail 409. D) Æffets des donations ; : 18 410. E) De la révocation des donations . : à 5 ; 5 : 19
K) De quelques espèces particulières de donations.
411, De la donation de tous les biens . : é : : ; à 84 412, De la donation rémunératoire ; : £ ; : : : 80 413. De la donation modale . : à > ë : , ’ - 90 414, VIII. Du contrat de rente. : TERRE : ; É 5 3 93
A) Du louage de choses.
416, Conditions. : ; ; : : ÿ : ; e : ; on 417. Effets du louage de choses . $ : , ; ; à ; 100
AS
TABLE DES MATIÈRES
De la sous-location . .
Comment finit le louage de ose De la réconduction . : :
B) Du louage de services.
Conditions. : '
Effets du louage de services .
De la sous-location .
Comment finit le louage de services
C) Du louage accompagné d'une estimation X. Du contrat estimatoire . 5 :
Notion et conditions ,
Des diverses espèces de A : :
Effets du mandat entre parties . Ê
Du droit du mandataire de se substituer un ee Effets du mandat à l'égard des tiers. Généralités Des diverses actions des tiers contre le mandant Comment finit le mandat
Notion et conditions
Effets du dépôt
Du dépôt nécessaire
Du dépôt irrégulier.
Du séquestre . : : : :
XII, Du prêt.
Des diverses espèces de prêts A) Du prêt de consommation.
Notions et conditions . 5 Preuve du prêt de ne Le ’ Effets du prêt de consommation
. Du sénatus-consulte Macédonien
B) Du commodat.
Notion et conditions Effets du commodat. ‘ 5 C) Du précaire . . : :
A) Notions et conditions : :
B) Effets de la société entre parties .
C) De la cession des droits sociaux .
D) De la sous-association .
E) Effets de la société à l'égard de, + F) Causes de dissolution de la société
Pages.
