XVI. Des conventions aléatoires

Aperçu . : : Ë : 5 . < . . ‘ Du prêt à la grosse. 5 5 : c

XVIT. Des conventions accessoires.

Observations générales . . : : 0 : c Du pacte commissoire . , : . : :

Du pacte de réserve d'offres allais 5 ‘ : :

Du pacte de rachat . + .

Du pacte de préférence . ë : ‘ .

. Du pactum de retroemendo* . : 5 . . à 5 . Du pacte de désistement. D : . : :

. Du pacte de réserve de propriété ou pou e CHAPITRE IL. DES QUASI-CONTRATS.

Notion du quasi-contrat et ses diverses espèces .

Section I. De la gestion d'affaires.

Notions et conditions . c ; c o Effets de la gestion datires entre nos , ë c Ë : Effets de la gestion d’affaires à l'égard des tiers.

Section IL. Des sacrifices faits dans le but de sauver un navire.

Principe général . 2 ‘ : ; 9 .

Conditions de la contribution. ; : . .

Du mode de contribution : .

De l’application analogique de la loi Éhodionnel .

Section ITT. De la réception des effets des voyageurs dans un hôtel ou dans un bateau. 5 : .

Pages,

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TABLE DES MATIÈRES

ss

Section IV. De la détention d'une chose sans cause. 480. Des divers cas où l’on détient une chose sans cause . 481. Règles relatives à la restitution d'une chose détenue sans cause. Section V. De la communauté accidentelle.