‹ Pandectes, Contenant L'Histoire Du Droit Romain Et La Legislation De Justinien (volume 4)Chapitre 120 sur 122 · II. De la dation d'arrhes · texte numérisé non relu

II. De la dation d'arrhes

Notions générales . 5 ë : : ë ç : : .

Effets des arrhes . : : : : é ‘ : + .

III, Des aintercessions.

Généralités S :

A) De la fidéjussion.

Notions et espèces . : : : À : : . .

Conditions de la fidéjussion .

Effets de la fidéjussion ; :

Du recours auquel la fidéjussion donne lieu.

B) Du eonstitut de la dette d'autrui.

C) Du mandat en faveur d'un tiers.

D) Des intercessions des femmes.

Historique.

Théorie du sénatus- ie Velléion Réformes de Justinien CHAPITRE II. DES DIVERSES ESPÈCES D'OBLIGATIONS.

Section I. Des obligations de donner et des obligations de faire.

Objet de la division.

Importance de la division

Section IL. Des obligations de choses fongibles et des obligations de choses non fongibles.

Objet de la division.

Importance de la division

Section IIT. Des obligations conjonctives, alternatives et facultatives.

Des obligations conjonctives .

Des obligations alternatives Des obligations facultatives

Section IV. Des obligations civiles et des obligations naturelles.

Règles générales . : :

Des diverses obligations RER

Section V. Des obligations de bonne foi et des obligations de droit strict.

Notions et historique 5

Détermination des pue de var foi et de heat de droit strict

Importance de la division

Section VI. Des obligations solidaires.

Notion et conditions de la solidarité

Effets de la solidarité : :

De la renonciation à la solidarité .

Du recours auquel donne lieu le payement dune dette te

Pages.

TABLE DES MATIÈRES

De. la prétendue distinction de la solidarité et de la corréalité.

Section VII. Des obligations indivisibles.

Des causes de l'indivisibilité des obligations . Importance de l'indivisibilitè des obligations j . . Du recours auquel donne lieu l'obligation indivisible. . .

Différences entre la solidarité et l'indivisibilité des obligations. Section VIII. Des dettes d'argent . ‘ . : : . . Section IX. De l'obligation de réparer un dommage.

Section X. De l'obligation de payer des intéréls. Notions générales : : . : & Des causes de l'obligation de payer des intérêts. Des restrictions apportées aux dettes d'intérêts . .

Section XT. Des obligations privilé jiérs.

Notions générales . : . ; c ; . : .

Enumération des obligations privilégiées . ; ‘ ; .

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