T.IL

(60) Même si, par suite d'une erreur, il croit qu'il n’est pas propriétaire, SOR erreur ne l'empêche pas d'invoquer son droit de propriété qui existe réellement.

DeRNBURG, Cité, II, S 175, P. 600.

(61) T.If, & 188 et note 9, Par contre, la prescr:pt:on extinctive d'une servitude s’accomplit malgré la mauvaise foi du propriétaire de l'objet servant (LUE 252 et note 32); c'est que ce propriétaire possède jibrement sa chose dès que le titulaire de la servitude ne l'exerce pas.

(62) C. 7, 36, ad. Fredit lu lee:

(63) Ci-dessus note 60. L'héritier du constituant peut aussi être de bonne foi quant à Phypothèque et prescrire celle ci, si le constituant à aliéné la chose et que son héritier la rachète de l'acquéreur; dans ce Cas, i] est un successeur particulier de cet acquéreur et partant du constituant; D. 44,3,de div. temp. praescres L. 5 $ 1. DERNBUR6, cité, IL, 8 17, p: 601-602.

(64) C.7, 36, adv. credit, L. l: C. 7, 33, de praescr. long temp. L.12pr.etSl;; C. 7, 39, de praescr. XXX v. XL ann, L. 8 pr.

a lieu entre présents ou entre absents, selon que le créancier hypothécaire et le possesseur sont domiciliés dans la même province ou dans des provinces différentes (65).

B) S'il s’agit de choses dont on ne peut acquérir la propriété par l’usucapion de trois, de dix ou de vingt ans, mais seulement par l’usucapion de trente ou de quarante ans, ou bien si le possesseur veut éviter la preuve de son juste titre, i! ne peut invoquer que la prescriplion de trente ou de quarante ans, pour le droit d’hypothèque comme pour la propriété; la double bonne foi reste nécessaire dans le sens indiqué(66), Mais un possesseur de bonne ou de mauvaise foi d'une chose quelconque peut opposer la prescription extinctive de l’action hypothécaire après trente ou quarante ans, selon qu'il est un tiers ou le débiteur (67), Cette prescription éteint l'action hypothécaire du créancier vis-à-vis du possesseur qui a accompli la prescription et vis-à-vis de ses successeurs universels où particuliers ; contre les autres tiers le créancier conserve son action en même temps que son droit d'hypothèque (68),

(65) La prescription à pour point de départ l'acquisition de la possession de la chose hypnthéquée et non le jour de la naissance de l'action hypothécaire, comme le pensent ceux qui admettent dans l'espèce une prescription extinctive de cette action. Coutra L'ERNBURG, cité, Il, S 17, jo. 0e)

Si une chose est soustraite à l’usucapion ordinaire de la propriété, peut-on prescrire une hypothèque qui grève cette chose au profit d'un tiers créancier? Non, à notre avis, si le possesseur n’est pas propriétaire; dans ce cas, il lui est impossible d'arriver à la propriété par la voie de l'usucapion, donc non plus d'acquérir une chose quitte et libre d'hypothèque. Mais, si le possesseur est propriétaire la prohibition d’usucaper la chose n’a pas d'objet et rien ne s'oppose à la prescription du droit d'hypothèque. Voyez dans un autre sens DerNBuRG, cité, Il, S 175, p. 603.

À raison de ces différences, la prescription extinctive du droit d'hypothèque ne se confond pas nécessairement avec l’usucapion de la propriété: une chose hypothéquée peut être usucapée, sans que l’'hypothèque soit prescrite, par exemple à cause de la mauvaise foi quant à l'hypothèque ou parce qu'il s'agit de choses mobilières: celles-ci s’usucapent par trois ans, tandis que la prescription de l'hypothèjue qui grève de pareilles choses, s’accomplit seulement par dix ou vingt ans. Mais un possesseur ad usucapionem d'une chose bypothéquée ne peut prescrire l'hypothèque avant d'avoir achevé l'usucapion; n'étant pas encore propriétaire de la chose, il lui est impossible de l'avoir quitte et libre. On doit appliquer ici par analogie la règle constante d'après laquelle le possesseur qui est de mauvaise foi quant à la propriété de la chose hypothéquée, ne peut prescrire l'hypothèque à cause de l'impossibilité où il se trouve d'usucuper la propriété. Contra Winpscaeip, I, S 248, note IS.

(66) C. 7, 39. de pruescr. XXX v. XL ann, L. 8 8 1 et 12. C£. T. II, S 189.