III. De l'usucapion ui dinaire du droit nouveau

189a. III. De l’usucapion des fonds de terre abandonnés

Section VI. De l'accession.

Notion et division De l'accession naturelle .

De l'accession artificielle.

Effets de l'accession. : :

De l'indemnité due au rs de É re Scene 4

Section VII. De la confusion.

Notion et conditions Effets de la confusion

Section VIII De l'acquisition des fruits.

Règles générales 6 De l'acquisition des fruits par +: possesseur ER one foi .

CuariTRE IIL DES EFFETS DE LA PROPRIÉTÉ.

Section I. Des droits du propriétaire en général Section IL De la copropriété.

Droits du copropriétaire .

Du partage

Section IIL De la revendication.

201a, Historique de la procédure

Notion et conditions Effets de la revendication Des exceptions du défendeur.

Section IV. De l’action négatoire.

Notion et conditions Effets de l’action négatoire

Section V. De l’action Publicienne.

Notions générales . ' ; - .

Des parties o : : ; : . : .

Section VI. Des limitations de la propriété.

Notions générales © c : : : :

Des limitations de la ve relatives au droit d’aliéner.

Des limitations de la propriété relatives à sa porpenits Onariree IV. DE LA PERTE DE LA PROPRIÉTÉ

TITRE IL De l’emphytéose et de la superficie. Cuapitre |. DE L'EMPHYTÉOSE.

Historique. : ë :

Notion et 7 de l'emphytéose À De l'acquisition de l'emphytéose : :

Effets de l'emphytéose . . ‘ ‘ .

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Ale

TABLE DES MATIÈRES

De l'extinction de l’emphytéose CHAPITRE IL DE LA SUPERFICIE.

Historique. o :

Théorie de la baies

TITRE II. Des servitudes.