‹ Pandectes, Contenant L'Histoire Du Droit Romain Et La Legislation De JustinienChapitre 143 sur 144 · I. De l'usufruit · texte numérisé non relu

I. De l'usufruit

Notions générales :

De la manière dont de rite dariere lee fruits : Des baux en cours à l’ouverture ou à la fin de l'usufruit. De quelques espèces particulières d'usufruits Du quasi-usufruit de choses consomptibles .

Du quasi-usufruit de créances.

IL. De l'usage III. De l'habitation 4 - IV. Des services d'esclaves ou d'animaux .

Section Il. Des servitudes prédiales.

Règles générales Des servitudes urbaines .

Des servitudes rurales . : : A : :

Section III. Des actions qui naissent des servitudes.

De l'action confessoire proprement dite o :

De l’action confessoire Publicienne Ô ë 4

CuHaPiTRE IV. DE L’EXTINCTION DES SERVITUDES.

Du décès du titulaire de la servitude personnelle

Pages.

TABLE DES MATIÈRES

De la perte et du changement substantiel de la chose grevée de la servitude personnelle ; : : : A :

De la perte du fonds dominant ou du fonds servant et du changement de nature du fonds dominant De la confusion De la renonciation . 5 ‘ : ° De la prescription extinctive des servitudes.

TITRE IV. De l’hypothèque.

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