‹ Pandectes, Contenant L'Histoire Du Droit Romain Et La Legislation De JustinienChapitre 31 sur 144 · S 187. DE LA CONTINUITÉ DE L'USUCAPION · texte numérisé non relu

S 187. DE LA CONTINUITÉ DE L'USUCAPION

La continuité et l'interruption de l’usucapion sont soumises aux principes exposés dans la théorie générale de la prescription(l. Il suflira d'ajouter ici une application spéciale de l’un de ces principes. Un possesseur ad usucapionem devient après coup de mauvaise foi; il n’en continue pas moins l’usucapion commencée à cause de la règle mala fides superveniens non nocel*. Supposons qu'il perde la possession de la chose; son usucapion sera interrompue et, quoiqu'il recouvre plus tard la possession, il ne pourra commencer une usucapion nouvelle; car, au point de vue de celle-ci, il lui manque la bonne foi initiale (?).

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