LI.N
LOCO.MOTIVES. 200.
— délai de garantie, 522.
— qualité des tôles, il8.
LOI, 039 ol s.
— délai de 1 action, 640 el s.
— transport hors du pays, 642.
LUSIRK. 400.
LUZI.R.NE, 220.
MACIILM;. 117, 258 et s.
— à battre, i62.
— accidents, 269 et s. ; vice de
roiiïliiK tion, 270 et s.
— constructeur, 515.
— défaut de construction, 258.
— délai de garantie, 523 et s.
— eau potable. -67.
— force motrice, :;59.
— garantie conventionnelle ,
5ct7 et s.
— indemnité forfaitaire, 516
— mécanisme compliqué, 263.
— mise en place, 115.
— point de départ du délai,
— vices d exécution, 541.
— vieille, l'OS.
MACIII.NE A VAFM-rR, 108.
— constatation des vices, 427.
— dommages-intérêts, 371.
MA< IIIM: a VAI'I lit ' durée de l'action, 430; point
de iltp.ir I, »IJ.
- épreuves, lOK
— organes essentiel», **3
-- point de départ du délai,
400 et !>.
MAÏS, ïil et 1.