DÉTENTEUR

DÉTENU, 659 et s.

— violence, 900.

DÉTÉRIORATIONS DE .MARCHAN- DISES. 9o2 et s . 1011 et 3.

— aggravation, lui 7.

— dommages- intérêts, 1015 et s.

— mode, IM13.

— ouvrier de la fabrique. 1017.

— qualité de la marchandise,

DÉTOUBNEMtNT D'OBJETS SAI- SIS, 910 et s.

— absence de gardien, 937,

— ascendants, 'dOO et s.

— bestiaux, 926.

— circonstances aggravantes,

— complicité, 953 et s.

— confiscation, 927.

— conjoint, 'joo et s.

— constatation de l'arrêt, 948.

— destruction, 939.

VOL

D ÉTO (• R m; M i: N r It • O II J FT s

— 6léiiienta. 9lt'

— (oiniiie du débiteur, .iHi'i

— immeubles par destination,

— mnuvalBC fol, 'Ul il i.

— mise on demeure, U46.

— nature do la saisie, 910.

— nëceii8:iire, U4B

— notification nu prévenu, 9:iB.

— parents. .)mi, '.lis.

— perqulHltion. '.'î''.

— prC'judice A un tiers, .lOi

— receleur, 9...i.

— récoltes. OU

— refus de représenter, 917.

— ruiëgation, '.';ii».

— remise au créancier, 944

— saisie conservatoire, 9.">'.t.

— saisie irrùgulicre, 9112 el s.

— scellés, '.'lu

— séquestre judiciaire, U20, 923

el s.

— souches de bois, '.ui .

— tiers, 949. 'Jiiti et s.; inlrrêt du

s.ii^i. '.'pli; or.lii' ilii saisi, '.'57.

— valeurs supérieures à la

saisie, 943.

— vol, i79.

niLl'.l'.NCI'. 7*2.

DO.MKSTUJI^I-.S. .^99 il s.

— absence du maitre, t')19.

— achat de provisions. 033.

— appréciation des juges, C38

— complicité, ri34 ti s.

— démence. 041.

— domaine du maitre, 6i8.

— femme de charge. 621.

— interprétation, iiO.) ot s.

— lieu du vol, |<J0

— maison étrangère, 627.

— maison du maitre. 032.

— mort du maitre. 020 et s.

— question au jury, (ilO.

— recel. 035.

— vol à un autre domestique,

— vol au préjudice d'un étran-

ger, i)i'i' et s

— vol au préjudice du maître,

— vol simple, 038 cl s.