RELATIF AUX DÉLITS

QUI SE œMMETTENT DANS LES ÉGLISES,

paoaoacia A LÀ CHAMBRE DES PAIRS,

ta 10 ATUL ilbf. '

ESSIEURS,

Je regrette vivement dé n'avoir à présenter à vos seigneuries que quelques réflé:&ions impro* visées , et que j'ai eu à peine le temps de jeter sur le papier : mes regrets à cet égard sont d'au-* tant pins fondés , que la discussion qui m'oô^ cupe en ce moment est de la plus haute importance et mérite les plus sérieuses méditations.

Oui , ndiiles pairs ^ de toutes les propositions qui ont été portées a cette tribune , il en est

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peu d'aussi essentielles et d'aussi propres à intéresser les amis de k religion et de l'ordre public, que celle qui a été fiedte à cette chambre, sur les modifications et les amendemens de la loi pénale concernant la répression des délits commis dans nos saints temples. (7est soitout aux évèqnes qui ont l'honneur de siéger dans celte noMJiB enceinte , qu'il appartient de réclamer dV bord, au nom de tout l'épiscopat français, contre cette loi pénale, telle qu'elle existe encore, et de la signaler ici comme une tachée notre l^islation. Et comment donc qualifier une loi qui blesse la religion dans ce qu'elle a de plus sacré, puisqujj^e ne connoit pas le sacrilège, ou qu'elle ne le connoit que pour ne pas le punir, ou ne le punit que comme un délit commun et ordinaire? loi d'autant plus étrange, qu'elle place sur la même ligne et confond dans la même peine le vol de l'objet le plus saint, et celui du meuble le plus vil ; qu'elle met au même rang la maison redoutable que le Seigneur a choisie pour sa demeure, et le réduit obscur du dernier des particuliers ; et qu'elle laisse presque douter si le temple le plus auguste , celui où se célèbrent avec le plus de majesté les solennités les plus imposantes du culte catholique , peut être plus privilégié et mérite plus de garanties de la part des lois , que le rqmire inunonde des animaux domestiques.

COiMMIS DANS LES BGLISËS. 54 1

Comment donc a pu s'introduire dans notre législation une pareille atteinte au respect dii à la Divinité elle-même? comment des législateurs ont-ils pu compromettre à ce point leur propre dignité, en ouJUiant ainsi toutes les convenances morales et politiques ? Est-ce distraction ou imprévoyance de leur part? je ne puis le croire ; est-ce Uf^^pirnsein prémédité d'avilir la religion dans l'eqprit des peuples? je n'oserois le dire. Quoi qu'il en soit, Messieurs, il est de notre devoir, il est dans l'ordre de notre ministère de seconder de tout notre pouvoir les nobles et religieuses intentions de notre monarque , ainsi que celles des digues a|É9p ^^ ^^ autorité , en ex|psant aux yeux de Ti^f^eigneuries tous les inconvéniens et les graves dangers de cette loi essentiellement vicieuse, et dont le redressement vtnOLs est aujourd'hui proposé. Inconséquence déplorable! c'est presque au sortir de cette q>dque désastreuse oii le sacrilège étoit à l'ordre du jour, et où la déesse de la raison étoit placée spr nos autels par des athées en démence, et desservie par les prêtres de la pensée ^i) j c'est , dis-je , au sortir de ces temps d'épouvantable mémoire, que l'on vit nos législateurs affec-

(i) Titre que se donnoient les philosophes du dixhvitième siècle.

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ter de se taire sur la répreaûon des sacrili^ et des spdiations impies , comme ^Js eussent Touln préparer aux lieux saints de nouveaux outrages, et enhardir les malUtsure à de noo* veUes profanations. Le voea d&jfj^piété n'a été que trop aeccmipli; et, si le siècle marche, h corruption et le sacrilège marchent «fee lui. Jamais les vols dans nos églises n'dllb'étè j^ multipliés, jamais leur Ttolation n*a été phis habilemait ourdie , ni plus audadieusement exécutée. Les choses même en sont au point que, dans plusieurs diocèses, les évéques ont mis en dâihéra^n s'il n'étoit pas ui^ent de renfermer les saintes hosties dig|fi des vases de peu de valeur, et de laissc^par ce moyc» moiiuade tentation i la cupidité et moins d'appât tu sacril^. n importe encore de dire que les circonstances qui accompagnent ces criminels attentats sont tout aussi hideuses que le nombre en est effrayant. Qui n'a pas entendu parler du scandale inoui donné par un jeune libertin de la ville de Reims , lequel forma tranquillement l'exécrable dessein de monter sur un autel de la cathédrale, et de le souiller, en présence de tous les fidèles, par la dernière des abominations , ne craignant point ainsi de braver à la fois et la malédiction du ciel et l'indignation de la terre? Attentat sans exemple, et qui néan-

moins ne fut puni que comme un simple délit congptionnel , c'est-à-dire, de quelques mois d'emprisonnement. Qr, Messieurs, qui peut dou** ter que ce misérable n'ei\t osé se porter à cet excès véritablement «atanique , s'il y avoit eu de^iid^es proportionnjées à des dâits d'un genre auMl. monstrueux? Et qul^peut, en même temps, ne |^fi«raindre de les voir se renouveler encore, si ôîi %dssoit subsista ime loi qui n'inflige à des horreurs pareilles qu!im châtiment voisin de l'impimiié? /

Cette k est n^me si' funeste et si £ivoraUe au crime , que des ^magistrats investis des plus hautes fonctions, ayant souvent invité les tribnnaux à profiter des obscurités et dccartai^ nés rétieences qu'elle renferme , pour se donner quelqpie latitude, en condamnant les vols sacrilèges phifi rigoureusement que les vols simples , loriypges ont répondu que , si le texte de la loi 6TOkH)bscur, son esprit étoit évident, et qu'ils dément conséquemment se conformer à cet espât : étrange décision ; qui nous rappelle ce mot, devenu trop fameux, que la ht étoit athée j et demii Pétrel Assertion révoltante , quand on la considère en elle-mâdie, mais malheureusement trop vraie, quaiiÀ on l'applique à la loi qu'il s'agit de réformer;, car une kà qui ne compte Dieu pour rien , lorsque

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toat ifivite à le venger, et qai dédaigne de sévir contre les outrages poÙics qu'cm loi fait jffqjat dans son sanctuaire , est one loi que l'on peat 1 regarder comme athée , et qui mérite, sons ce i rapport, l'opprobre de ce nom, paisqn'à ses yeux il n'y a qoe des^w^ura etpcnnt d'impies, et qu'en poniasant Wîpoliatiims ; die se garde bien de pmûr les pronnations. Or , oà iV^nSf a pas de pn^uiation, il n'y a pas de cbose^fsûnles; où iln'y apas de chcms saintes, il n'y a jus de temples ; où il n'y a jÉrde temples, il n'y a

pas de Dieu : donc la 1^ ^i ne connoit pas de temple ne connott pas de Diea; donc, en ce sens, eUe est athée et doit l'être, c'est-à-dire, tant qu'elle restera ce qu'elle est. La conaéquence est nécessaire; et je puis même en tirer une antre, c'est que , là où Dieu n'a plus de temples , les peuples n'oiit plus de morale, ni les rois plus de trône.

On me dira que nous avons des temples , et que nous les reconnoissons pour tels , puisque nous poiu'voyons à leur entretien , et que nous en payons les ministres. Qui en doute? mais ce n'est, d^iis notre législation, qu'une inconséquencei'^.plus : car expliquera-t-on jamais comment une nation , qui ne peut pas se passer de temples , voudroit néanmoins se passer du respect qui leur est du : comment en dédaignant

toat ce qu'ils ont d'auguste et de sacré , elle n'en protègeroit que le matériel ; et en veillant à leur décoration, elle ne montreroit aucune horreur pour JflrJMiin sacrilège qui les souille et les profane, ciPoyant> peut-être leur faire encore trop d'honnenr deles élever au rang des maisons habitées , et même , puisqu'il faut le dire , de les assiiniler à uae jetable? t

£h qOQlL tous les 'Jours nous entendrons les législateuprtf 4U)us parler du teiii]^)e des lois , du sanctuaire de la justice , et nous ne voudrions pas que le premier et le suprême législateur eût son temple et son sanctuaire , ou que eg templer.Qt ce sanctuaire fi\t aussi sacré et aussi inviolable que le leur ! et nous ne craindrions pas d'exiler de nos lois d'un jour celui dont les lois étemelles régissent les humains , et font marcher le monde! (^v

Mais voici bien , nobles pairs , une autre ip^ conséquence. Nous voyonâ , chaque année , les grands corps de l'État et nos princes augustes venir solennellement invoquer la Divinité dans son temple , et mettre sous sa protection le gouvemélkent de la France : ne seroit-ce donc ici qu'une pure cérémonie , commandée par l'usage ou inspirée par la politique? et n'est-ce pas plutôt ce sentiment , commun à toutes les nations , qui leur dit que le secours du ciel est le plus si\r

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garant de leur prospérité comme de leur durée? Cosament se fait -il néamnoins que ce même temple, où les législateurs viennent remplir avec tant de publicité ce devoir reli^leiix,' ne soit plus rien aux yeux de la loi , lorsque des scélérats osent en profaner l'enceinte tedoutahle^ ou que les attentats oontre sa sainteté ne soient plus que de simples délits , si loute^^ on veal bien leur donner ce nom? Fut-il jaimais une ^us triste contf^ction ? Et 4e qui donc k rdigion auroit-elle plus à se plaindre, ou des ^liateurs impies qui envahissent le sanctuaire même de la Divinité, ou des législateurs qui n'auroient pris que des mesures imparfaites pour les réprimer? Et qui seroient ici les plus déraisonnables et les plus opposés à toute bonne I^islation , ou ceux qui , dans l'ordre physique , ne voulant plus de Dieu pour créateur^ le bannissent de l'univers j ou ceux qui , dans l'ordre politique, ne voulant plus de Dieu pour protecteur, le banniroient de leur jurisprudence et de leur empire ?

Oui , de leur jurisprudence et de leur empire! Et voici, nobles pairs, ce qui doit exciter «ncore vos plus sérieuses attentions , c'est que , et ceci n'est nullement étranger à notre sujet, c'est que notre Code civil n'est pas moins entaché du même vice, c'est-à-dire, du même isolement

systématique de la DiTimté, que notre Code pénal ; c'est que , du propve aveu des rapporteurs de ce Code civil , on a voulu séculariser la législation : et en effet , rien n'est plus séculier ni plus profane qu'elle. Cest un esprit tout matériel qui s'est insinué dans toutes nos institutions, et qui pénètre dans toutes les veines du corps social. Qn est devenue la s^nteté du mariage , etqu'est-il aux yeux de la loi,4^kin simple contrat qui n'a pas plus de dignité qu'un contrat de vente? Qu'est-ce encore que la religion toute entiice? un simple fait i^qu'oo ne désigne plus que le niH& de ^rt^iSs^^ comme sa partie extéet sadsible ; et même , selon l'expression d'un^ndUe pair, die n'est qu'une affaire de %ureaki et un article du budget. Qu'est-ce aussi que La monarchie aux yeux des nouveaux éclaireurs? un simple fsât; et par conséquent, elle ne sauroit plus aroir ni de racine dans le cœur, ni d'appui sur la religion : d'où il s'ensuit que le monarque, image de Dieu sur la terre, ne seroit que le vassal et le représentant de je ne sais qud chimcriqpie souverain dont le trône est vacant depuis la création du monde , dont tout le mérite est dans la masse , tout le droit dans la force , touie la force dans le bras. Ainsi donc la France n'offriroit plus qu'un vaste territoire, où la patrie c'est le sol ^ qu'un vaste comptoir , où

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tout se chiffre , se ^fMaipe et se mesuro i qa\m vaste laboratoire où jMit^îÉtat passe au creuset de l'aaalyse ; et , pour tout dire enfin , qu'un vaste cimetière où l'on ne dissèque plus que des cadavres, à commencer par celui de VÉtat

Mais à travers tout ce règne de la matière , que deviendra le règne de l'honneur, de Va probité, de la foi et de la justice? Que devient le respeôt pour -la religion et son .esprit vivifiant, source première de touCès les vertus sociales? Quels nobles dévoùmens et quelles affections généreuses pourront jeûnais sortir de ce teojvn fangeux où nous retient une philosophie ÛÊta fiscale , toute animale et toute calculante , d'apris lacfùelle on ne veut plus de talens que pour les affaires, on n'a plus de goAt que pour les tarife, et on ne juge plus du progrès des lumières que par les progrès de sa fortune. Or, une société ainsi constituée , où le corps est tout et l'ame rien, ne pourroit-elle pas être comparée , sous le rapport moral, à une masse inerte, à une agrégation informe et fortuite d'individus rapprochés sans être unis , sans aucun autre lien que celui de l'intérêt, sans aucun vrai principe de vie, sans aucun centre commun que le tombeau , et qui , rassemblés par le hasard , sont dispersés par le néant?

Jusques à quand durera, donc cette sorte da-

COMMIS DAJiS LES EGLISES. 5/|9

théisme légal, et ce silence coostitiitionnel sur tous les objets qui intéressent l'existence et la dignité de la religion? jusques à quand verra-t-on un scandale aussi affligeant? DHui côté , la croix du salut placée sur le front du monarque, et ornant son diadème auguste comme un signe d'honneur et de bénédiction ; et de l'autre , pouvant êti"e foulée aux pieds par les plus vils profanateurs sans un châtiment exemplaire : d'un côté , un nouveau David s'occupant à embellir les lieux où doit reposer l'arche sainte ; et de l'autre , de nouveaux Oza portant sur elle une main téméraire, sans ci*aindre d'être frappés de mort , ni même d'encourir une véritable infamie.

Pous allez à Athènes , disoit Pline le Jeune , respectez les dieux. Avis et leçon mémorable que nous a conservée l'histoire; et combien il est triste que ce soit une nation païenne qui nous la donne! Mais pourroit-on en dire autant de la France qui se proclame régénérée? et deviendroit-il bien nécessaire d'avertir aujourd'hui ceux qui veulent y venir, de respecter la religion et ses autels? Une telle précaution ne seroit-eUe pas regardée comme la censure la plus amère de nos mœurs ainsi que de nos lois, et comme l'ironie la plus saiiglaatc contre le l'ovaiune très-chrétien?

55o "iVR L&S DÉLITS

f^ous allez à Athènes^ respectez les Ce que Pline disoit d'Athènes, Gîcéron l'avoit dit, en j^ein sénat, de l'empire ronoMn^ lequel suqiassoit , selon lui , toutes les natioiis dn monde par la piété et par le respect dû «a culte des dieux : ce qui fait remarquer à ïauteur de ï Esprit des lais que non-seuftment la râîgiou romaine éfoit dans l'État, mais qu'die powûeil èêre regardée comme tÉiai Itsi-^mêmeg ce qui fait qu'il nous dit encore que Borne éioii un vaisseau tenu par deux ancres, la religion et les moB^rs. Maïs qn^es sont donc aujourd'hui les ancres qui soutieiinent le yaisseau de la France? et ne seroit-il pas a craindre que , si elle sisoloit de la religion , elle ne fit encore quelque triste naufrage?

Vous rappellerons-nous , Messieurs , h lettre adressée par Sa Majesté, en i8i5, à tous les évêques de France, pour leur manifester son intention qu'ils ordonnassent des prières publiques dans toutes les églises dn royaume , en expiation des excès et des outrages commis envers la religion et ses ministres V et des profanations horribles de ses temples aux jours affreux de la révolution ? lettre véritablement digne d'un fils de saint Loms, et non moins faite pour honorer sa haute politique que sa haute piété. Comment, après une palreille lettre, laissa-t-on subsister

GOMMIS DKJfS liBS BGLISEâ. 55 1

la loi dont je me plains? et comment ne fat-elle pas alors révoquée, comme une injure permanente faite jà la Divinité elle-même? Nous l'ignorons ; ce que nous savons, c'est que les intentions royales furent alors exécutée^ ^' et que, d'un bout de la France à l'autre , se firent des prières publiques et des amendes honorables solennelles , pour venger les lieux saints de ces profanations, et désarmer ainsi la colère céleste ; ce que nous savons encore, c'est qu'il est de notre devoir de seconder de si nobles stntilÉens et de si pieuses vues , dans le nouveau projet de loi qui ne nott est sans doute proposé que comme une sorte d'expiation et d'amende honorable faite à la religion et à la justice.

Mais ce projet de loi est-il donc assez répressif, assez propre à remédier au mal, et à nous ' i*assurer contre les attentats et contre leaMM^ treprises criminelles dont il s'agit? oftfonn^9^i d'assez éclatantes réparations? donne -t- il' une garantie suflKsantè à la sainteté de nos autels , à la majesté de nos temples? mérite-t-il véritablement qu'on le mette au rang de 4ie qu'on appelle hs lois protectrices de la religi&ti, et, pour me servir des expressions du noble ^|toporteur, complète-t-il l» Système de la répf^ssion du sacrilège? D^ailleurs ce projet ^t-il assez clair? n'a-t-il pas réuni des élémens^issez

552 SUH LES DELITS

peu faits pour aller ensjBaible? et n'est-ce pas dans l'embarras de les concilier, que chaque juge pourra prononcer suivant sa manière de voir en matière de religion? £q diminuant l'odieux de la loi, té projet n'en laisse- f -il pas subsister le vice radical; et, en cbangeant la lettre , en a-t-il donc entièrement changé l'esprit? Pourquoi et dans quelle intention le mot de sacrilège y est-il omis ? ce qui tendroit à faire croire qu'il s'agit toujours de punir bien plus ici l'attentat à la propriété qu'à la sainteté des ohoses. On ne peut pas non plus s'empêcher de demander s'il est bien juste et bien convenable de mettre sur la même ligne , pour le respect et la vénération , les temples des autres cultes , oi\ il n'y a rien de béni ni de sacré ; qui oe sont guère que des académies de morale, et où Von ne trouve ni croix , ni pieuses images , ni impopfintes solennités, ni augustes cérémonies, ni rien de tout ce qui commande la crainte religieuse; si, dis-je, il est permis de les comparer avec les églises catholiques , oii tout est consacré, où .tout inspire la jllus profonde retenue, où résUe le Saint des saints, et, pour me servir de la belle expression de M. le garde des sceaux, où tout est rempli de la majesté du Dieu qu'on y adore y et où, par conséquent les délits qu'on y commet dîÈAvent être plus punissables.

puisqu'ils sont plus audacieux, et supposent mille fois plus de perversité. De ce que je viens de dire, il est facile de conclure qu'en voulant protéger paiement tous les cultes, on les protègeroit très-inégalement, parce qu'on les vengeroiCPtrop ou trop peu, d'après leur nature et leur degré de sainteté , et qu'ainsi une moindre peine relative seroit infligée aux délits commis dans les églises catholiques : d'où il s'ensuit que la religion catholique seroit la moins vengée et la moins prot^ée.

Je ne pense pas, nobles pairs, qu'aucun de vous puisse entrevoir dans ce que je dis ici la moindre vue hostile et intolérante contre les autres cultes. Loin de nous toute idée qui pourroit nuire à cet esprit de support et de charité que nous conserverons toujours pour nos frères séparés , et qui porteroit atteinte à quelqu'une des garanties que leur donne la loi. Non, il n'y a rien ici d'injurieux ni d'offensant pour eux , à moins qu'on ne vouliit tout cctofondre , et regarder tout privilège comme une intolérance; à moins qu on n'appelât offense tout ce qui détruiroit l'exacte parité dans la répression de délits fort différens; à moins qu'on ne taxât d'injure toute distinction entre ce qui est sacré et ce qui ne l'est pas ; entre des cultes visiblement faux , puisqu'ils sont plu^curs, et que plusieurs ne