Reçue le 23 ventôse [i3 mars

[mars 1794] BARTHÉLÉMY 471

1038. — Baderiy 49 ventôse [9 mars]. — Barthélémy à Deforgaes. Réclamation du citoyen Auguste-Alexandre Serguin, négociant bernoisétabli à Bordeaux.

Vol. 442, r> 291 vo, copie, 1/3 p. in-^.

1039. — Baden, 49 ventôse [9 mars]. — Barthélémy aux représentants du peuple près le département du Bec-d'Ambès. Même sujet.

Vol. 442, r> 291 V*, copie, 1/3 p. in-P>.

1040. — Moyenvicy i 9 ventôse [9 mars]. — Le directeur de la vente et voiture des sels en Suisse, Catoire-Bioncourt, à Barthélémy. Sels.

Vol. 442, r 353, copie, 1 p. 1/4 in-f.

Pièces jointes. — a. — Moyenvic^ i 7 ventôse [7 mars"], — Catoire-Bioncourt aux administrateurs du département des Vosges. Même sujet. Vol. 442, P 353 v», copie, 2/3 p. in-f*.

b. '• — Aîoyenvicy i 7 ventôse [7 mars]. — Catoire-Bioncourt aux administrateurs du district de Libremont. Même sujet.

Vol. 442, P» 353 vo, copie, 1 p. 1/4 In-f».

c. — Moyenvic, i 7 ventôse [7 mars]. — Réquisition signée Catoire-Bioncourt. Même sujet.

Vol. 442, fo 354 v», copie, 1/2 p. in-P.

1041. — Besançon^ 49 ventôse [9 mars"]. — Le président de Tadministration du département du Doubs à Barthélémy, relativement au commandeur de Tobel.

Vol. 442, fo 332, copie, 1/4 p. In-fo.

1042. — Constance, 9 mars. — Lettres du baron de Ligerlz, grand archidiacre, et de M. de Maller, tous deux députés du haut chapitre de la cathédrale de Bâle, sans nom de destinataire. Notification de la mort de Tévèque de Bâle, « décédé après une maladie d'environ dix semaines ce matin à huit heures, dans la soixante-huitième année de son âge et dans la douzième de son règne. »

Vol. 444, fo 69, copie, 1 p. In-f*.