U NOBLESSE

LETTRE A L'EMPEREUR DE M. DE PERSI6NT, PROPOSANT UN DÉCRET SUR LES TITRES NOBILIAIRES.

SiBE,

i Tbonneur d'adresser à Votre Majesté, au nom da Conseil privé, le projet de décret qu'elle l'a chargé de préparer sur les titres.

Ce projet, qui résume les idées de Votre Majesté sur celte matière, n'exige pas pour être compris de longs développements. L'économie en est conforme au principe consacré par la déclaration du 23 juin 1789 et le décret du 1" mars 1808. Suivant ce principe et sans toucher à la prérogative de la Couronne, le projet ouvre d'abord des droits à la faveur du Souverain dans l'exercice des fonctions élevées auxquelles on ne parvient que par toute une vie de labeur, de dévouement, de probité et dont la possession pendant quelques années est à elle seule un souvenir d'honneur à perpétuer dans les familles. Pais, laissant à l'initiative du Prince le soin de rechercher dans le passé comme dans le présent tous les services rendus au pays, il lui réserve la mission de les signaler au respect public.

Ce décret est, d'ailleurs, le complément nécessaire de la loi du 28 mai i858, car il ne pouvait entrer dans la pensée du Corps législatif, en votant une loi qui consacre

la récompense des services anciens, d*en faire FapaDage exclusif du passé.

En abrogeant, en iH5^« le décret du 99 février 1S4S» Votre Majesté n'a pas voulu reconstituer à son profit sorte d'aristocratie dans une société démocratique la nôtre. Klle ne s'est pas même demandé si U resUtatka faite en faveur de familles ayant la plupart d'autres tions que les siennes était un avantage pour nemcnt : Elle n*a consulté que des raisons de et de justice.

On ne saurait, en efTot, confondre dans le passé FinMi» tulion des titres honorifiques avec l'ordre de U uuMlll proprement dite. La noblesse qui, depuis lasupprasriondi service féodal du ban et de l'arriére-ban par rorigaiiisBlifli des armées {>erniancntes, n'était plus dans TÉtat qa'ne classe privilégiée exempte des charges publiques et eosHe une race à part dans la nation, a été justement abobcl personne ne songerait aujourd'hui à en rêver le rét■bli■^ ment. Mais les titres donnés comme distinctions quesen récompense des services rendus au pays à l'esprit une signification complètement disUode de b noblesse elle-même. Les lettres patentes pour l'ërecdoo dv anciens duchés démontrent qu'il ne s'agissait plus id de préjugés de castes, de privilèges. de naissance, wtkàt grands services rendus, de batailles gagnées, de fito prises, de sang versé pour la France. Concédés à dei d* milles nobles ou non nobles, les titres avaient avant M pour objet de récompenser de grandes actions. Il n^èuà donc pas juste de dépouiller ces familles des diitinfltf* qu'elles avaient acquises en servant le pays. Aucune nao> d'Éut n'imposait la nécessité de confisquer ainsi la portin la plus précieuse de leur patrimoine. Telle fut la peMh

qui détermina Votre Majesté au rétablissement dea titres andeDS.

Quant à l'application de ces mêmes titres à la récompense des services présents, elle n'est pas moins justifiée. Ao temps où nous vivons, les fonctions publiques faiblement rétribuées mènent rarement à la fortune. Après toute une vie de dévouement, les serviteurs de l'État, même les plus illustres, n'ont le plus souvent à léguer à leur famille que la médiocrité et quelquefois la misère. Et tandis que ceux de leurs contemporains entrés dans les carrières lucratives, auront pu, en travaillant pour eux-mêmes, assurer à leurs enfants les avantages de la richesse, les plus éminents citoyens au service du pays n'ont pas même une marque de la reconnaissance publique à transmettre à leur postérité. Un système de distinction honorifique peut seul remédier à cette inégalité choquante. En signalant à la considération publique, même du sein de la pauvreté, les descendants des serviteurs de l'État, ces distinctions peuvent indemniser les familles des sacrifices qu'elles ont faits au pays. C'est l'honneur remplaçant l'argent; c'est le patriotisme et le dévouement payés avec la monnaie qui leur est propre. Et comme il n'est ni politique ni moral que l'app&t des jouissances matérielles soit le seul stimulant de l'activité publique, il est digne d'un grand peuple d'oflrir aux ambitions élevées un but plus noble que la fortune.

Sire, dégager les litres de toute signification féodale pour les rattacher exclusivement à l'idée populaire du dévouement à la patrie ; perpétuer dans les familles le souvenir des services rendus au pays dans tous les temps et sous tous les régimes; honorer dans les enfants la gloire dea pères ; enfin récompenser les grandes actions par des dis* tinctions accessibles à tous, aussi bien au fila do plus

pauvre artisan, du plus humble laboureur qn*an dant des Montmorency.

Voilà* sans aucun doute* l'une des applicatioos les pha libérales des grands principes de 1 789.

L'Empereur Napoléon I*' disait à Sainte-Héléneqiiec'éiaii là une idée mère, civilisatrice qui« suivant lui* devait tériser le nouveau siècle* et il exprimait souvent le de n'avoir pu la réaliser complètement. Ce regret. Sire, m pouvait échapper à vos médit«ations ; fidèle aux traditioûi glorieuses du chef de votre race* vous aviez à coBor de remplir un pieux devoir, il vous appartenait de et d'achever l'œuvre du grand organisateur de la cratie française.

Je suis avec respect. Sire* de Votre Majesté, le trt^ humble, très-obéissant serviteur et fidèle sujet.

Duc DE Peksight.