I^PÉCHES RELATIVES AU PLÉBISCITE
Justice à tous les Procureurs généraux.
Dites à tous les Juges de paix que je les verrai avec plaisir dans les comités plébiscitaires. Emile Oluvier.
S3 avril 1870, 9 h. da soir. — N" 119.
(I) Il s'agit des élections partielle* dans les 1", 5*, i* et 8* circonscriptions de Ptris. Les élus furent comme on sait, MU. Henri Rocbeforl, Crémieux, Glais-Bizoin et Emmanuel Arago. (t, Le mot t Soaverains * est sans doute sous-enteada.
Justice aux Procureurs généraux,
Pouvez-vous me donner des renseignements exacts sur l'attitud*^ du clergé dans votre ressort?
On me demande si les magistrats peuvent entrer dans les comités plébiscitaires (1). Je n'y vois que des avantages.
Emile Ollivier.
M avril 1870, h II b. 25 m. — N* 123.
Justice à Procureur général. — Bourges,
On m'écrit de Moulins que le Président du tribunal donne l'exemple d'une apathie voisine de l'hostilité. C'est son droit. Cependant je désire être fixé sur la vérité du rapport que l'on me fait. Veuillez m'en écrire.
EMILE Ollivier, .
te avril 1870, 3 b. 33 m. du «oir. N* Hi,
Justice à Procureur général. — Lyon.
Arrêtez sur-le-champ tous les individus qui dirigent l'Internationale. Nous la poursuivons à Paris.
La situation devient grave.
EMILE Ollivier.
30 avril 1870, 0-b. malin. ^ N* 135.
Justice à tous les Procureurs généraux.
(CbiCfre de l'AdministratioD.)
J'ai ordonné cette nuit l'arrestation de tous les individus qui constituent l'Internationale. Si cette société a des ramifications parmi vous, arrêtez les affiliés.
N'hésitez pas non plus à poursuivre les journaux de votre ressort qui coniendraient un appel à la guerre civile ou des outrages contre l'Empereur. Nous ne pouvons assister les bras croisés aux débordcRients révolutionnaires. Respectez la liberté; mais la provocation à l'assassinat et à la guerre civile, c'est le contraire de la liberté.
Emile Ollivier.
30 avril 1870, 9 h. 20 m. matin. — N* 138.
Justice à Procureurs généraux,
Dites à tous les juges de paix et à tous les magistrats que je les verrais avec plaisir dans les comités plébiscitaires.
(4) C'mI leur dtvoir {Rayf^.
En\'oyez-moi des rapports sur la situation de votre ressort.
Beaucoup d'évêques me font savoir de Rome qu'ils ont écrit à tous leurs grands vicaires pour engager le clergé à combattre l'abstention et faire voter oui.
Un individu, récemment arrivé de Londres pour assassiner l'Empereur, a été arrcté hier; il a avoué son crime. Deux de ses complices on tété également arrêtés. On a saisi des bombes explosibles, des cartouches.
J'ai ordonné des poursuites contre les personnes qui ont outragé l'Empereur et provoqué à l'assassinat dans les réunions publiques.
Ne tolérez pas de pareilles violations de la loi ; poursuivez-ies partout avec énergie.
J'ai ordonné l'arrestation d'individus qui constituent l'Internationale. Si cette société a des ramiflcaiions parmi vous, arrêtez les aflSliés.
N'hésitez pas non plus à poursuivre les journaux de votre ressort qui contiendraient un appel à la guerre civile ou des outrages contre l'Empereur. Nous ne pouvons assister les bras croisés aux débordements révolutionnaires Respectez la liberté; mais la provocation à l'assassinat et à la guerre civile, c'est le contraire de la liberté. Voyez vos substituts. Qu'ils voient les juges de paix. Activez leur zOle.
>0 «Tril 1870, 5 h. SO ioir. — K» U2.
le Procureur général à Son Exe. M. le Garde des Sceaux. — Paris.
Poitiers, le 50 avril 1870, 5 h. iS m. eoir. — N' 287.
Afin d'assurer dans mon ressort l'exécution des instructions de Votre Excellence prescrivant l'arrestation des affiliés de l'Internationale, et pour pouvoir indiquer moi-même les motifs de l'arrestation, il m'est nécessaire de connaître le délit qui leur est imputé par la poursuite commencée à Paris. Veuillez bien me transmettre ce renseignement.
Justice à tous les Procureurs généraux.
L'Internationale est poursuivie comme association illicite et société secrète. Elle a des affiliés dans toutes les grandes villes : tâchez de les découvrir.
Emile CLLivii;ri.
!" mal iS70, 10 b. 5 m. malin. — N* «8.
Le Procureur général à M. le Garde des Sceaux, — Paris.
(Vocabulaire de l'Administraiion.)
Rouen, le 1" mai 1879, 9 b. 13 m, soir. — N° 502.
Il y a à Rouen l'un des principaux membres de l'Internationale en France. Faut-il l'arrêter sous l'inculpation de société secrète ou d'affiliation au complot î {Un rapport suit.)
Arrêtez-Ic de suite, mais seulement souf l'inculpation d'association non autorisée ; puis nous verrons, d'après les pièces trouvées à Rouen ou ailleurs, s'il convient d'ajouter d'autres qualifications (1).
Emile Ollivier,
Justice aux Procureurs généraux.
Si vous avez arrêté des meneurs de l'Internationale, ne les relâchez pas; retenez-les sous qualification de société secrète (2).
Emile Ollivier.
Justice à Procureur général. — Toulouse, Avez-vous saisi l'Internationale?
Elle existe à Toulouse.
EMILE OLLl>/lEn.
i- mai 1870, 10 h. 4S m. matin. — N* <5t.
Le Procureur général à M. le Ministre de la justice. — Paris
Toulouse, lo i" mai 1870, 14 h. io ni. soir. — «• 294.
L'existence de l'inicinationale à Toulouse ne m'a jamais été signalée. J'ai prescrit des recherches, qui n'ont pas encore abouti.
Le Procureur général à M. le Ministre de la justice. — Paris,
(Chiffra de l'Administration.)
Orléans, le l"mai 4870, 2 h. 53 m. soir. — N* îOS.
Dans réunion publique hier soir, à Tours, W Rivière a donné lecture de la dépêche sur raitental contre l'Empereur, lia ajouté : « On dmait répandre ce » bruit la veille du plébiscite, afin d'évoquer le spectre rouge.
» En 1853, Ledru-Itollin accusé d'un complot imaginé par la police secrète, » c'est là l'histoire.
» L'histoire nous apprendra que les faits actuels sontinvoiités. »
Demain réunion nouvelle. Faut-il poursuivre? Audience coirectionnellc est le vendredi. Faut-il aitcndre ce jour?
Justice à Procureur général. — Aix.
A-t-on saisi l'Internationale à Marseille? Elle y existe certainement
|<) La répons? Hr M. Ollivier n'est pas daté*. (3) Cette dépèche n'est pas datée.
On me dit que les réunions de Marseille sont intolérables par leur violence. N'hésitez pas à fair<*iin exemple, et surtout frappez à la tête; prenez-vous-en aux avocats, aux messieurs, plutôt qu'aux pauvres diables du peuple.
EMILE Ollivier.
i" mai 1870, 40 h. 40 m. matin. — N* ISO.
Le Procureur général à M. le Garde des sceaux. — Paris.
Ail, le 2 mai 1870, 7 h. Zà m. matin. — N» 307.
Je suis arrivé cette nuit de Marseille après une longue conférence avec le Préfet et le Procureur impérial. Une information a été requise, et cinq mandats sont décernés aujourd'hui contre cinq individus qui, sous le titre de « Comité fédéral, » représentent ici l'Internationale. La prudence et la fermeté ont été recommandées. Les réunions publiques ont un caractère de modération relative. Les violences sont réservées pour les réunions privées. Là elles n'en! \)i\?, (ie limites. Le clergé paraît sortir de son inertie et avoir enfin le sentiment de ses intérêts. Je vous adresse un rapport explicatif.
Paris, 1" mai 1870.
Monsieur,
En l'état, une seule qnalification me paraît possible pour Vlntcrnationalôy tQ]le d'association non autorisée.
On verra, après l'examen des pièces saisies qui n'ont pas encore été remises à l'autorité judiciaire, s'il y a société secrète.
En ce moment, on ne peut qualilier de société secrète celle qui semble procéder au grand jour.
L'association non autorisée peut être réprimée sévèrement ; en tout cas, la dissolution doit être prononcée. C'est la qualification que j'ai fait adopter, à Paris, lors des poursuites de 1868.
Je compte me présenter à la chancellerie vers 2 heures.
Agréez, Monsieur, mes sentiments les plus distingués et bien dévoués.
GnANOPERRET.
Justice à Procureurs généraux.
A Paris, le Procureur général qualifie la poursuite contre l'Internationale de société secrète. Faites de même, si vous poursuivez dans votre ressort.
EMILE Ollivier.
( Diai 1870, 3 h. 6 m. totr — N* 163.
Le Procureur gênerai à Son Exe. M. le Garde des Sceaux. — Paris.
Nîmes, 1<; 2 mai 1870, 2 h. 25 m. soir. — N* 31*.
Un journal de Paris annonce que l'évêque de Nîmes a écrit à son clergé en faveur du plébiscite. Le fait serait bien désirable, mais il est faux.
Ze Procureur général à Son Exe. M. le Garde des sceaux. — Paris.
Nîmes, le i mai 4870, 4 b. 10 m. soir.
Dernière situation prise par évêque de Nîmes : écrira rien, ne fera rien dire en chaire. Conscience exige de ne pas s'abstenir, mais ne recommande pas de voter oui. Si l'électeur demandait formellement ce qu'il faut faire, le clergé engagerait à voter affirmativement. Cet appui, presque négatif, est complètement insuffisant.
Son Exe. M. Emile OlUvier, Ministre de la justice et des cultes. —
Paris.
Brignoles, le i mai 4870, 40 b. 53 m. matin.
Avant 8 mal courant, création d'un second débit de tabac ; urgence. Rappelez-vous veuve Toulga.
Lauktl, adjoint.
Le Procureur général à Son Exe. M. le Garde des sceaux. — Paris.
Kclz, le* mai 4870, 10 h. Sa m. matin. — N* 313.
Cour de Metz doit se prononcer à deux heures sur projet d'adressé à l'Empereur, au sujet du complot. Le Premier Président désire savoir si cctie adresse serait favorablement accueillie rnr Sa .Majesté, et si la Cour de cassation et la Cour de Paris se proposent de voter une adresse.
Prière de répondre avant 2 heures.
Le Prjcureur général à Son Exe. M. le Garde des sceaux. — Pans.
Besançon, k SO avril 1870, 10 h. 35 m. a tin.— N* 279.
Des affiches imprinlées, non timbrées, annoncent pour dimanche une réunion aiitiplébiscitaire au théûtre, et indiquent les orateurs qui doivent parler; c'est une simple annonce. Le Préfet et moi nous pensons que la poursuite serait inopportune et produirait, à Besançon surtout, un très-mauvais effet. Une poursuite intentée et des afïïclies arrachées ont indisposé très-fortement les électeurs aux dernières élections.
Justice à Procureur général à Besançon.
Malgré les observations du Préfet, je persiste à croire la poursuite indispensable. Peu importe l'efifet, quand la loi est impérieuse. Il est temps d'ailleurs qu'on sente la main du gouvernement.
Emile Ollivier.
s mai 48*0, 11 fa. 47 m. matin. — N* IGl.
Lo Procurmr-général à ili* le Ministre de la justice. — Paris.
Besançon, le S mai 1870, 12 h. 45 m. soir. — N* 357.
On m'assure que Le Doubs doit faire paraître ce soir un article très-violent contre la magistrature, à l'occasion des poursuites dirigées contre lui. On ajoute que cet article peut nuire beaucoup. S'il en est ainsi, j'ai l'intention de faire saisir le journal après le dépôt, à moins d'ordres contraires que je prierais d'envoyer immédiatement.
M. le Procureur général. — Bcsançcn.
C'est surtout la saisie qui est utile. — Saisissez (1).
Le Procureur général à Son Exe. M. le Garde des sceaux. — Paris.
Montpellier, le 30 ami 1870, 3 b. 18 m. suir.
Vos instructions seront fidèlement suivies. Les nouvelles vont toujours s'améliorant. L'intervention du haut clergé est chose très-heureuse. Je persiste à penser qu'il serait désirable d'user de toute l'influence possible sur le personnel de l'instruction publiqueet des chemins de fer, où l'on m'annonce, du reste, amélioration. Les odieuses excitations des réunions démagogiques de Paris produisent ici une heureuse réaction.
Le Procureur général à son Exe. M. le Garde des sceaux. — Paris.
Montpellier, le t mai 1870, S h. 25 m. soir. — N' 319.
Hier soir, à 7 heures, on a déposé, à la soiis-préfecture de Castelnaudary, une déclaration de réunion publique antiplébiscitaire pour ce sqir à 8 heures ; le délai d'un jour franc exigé par la loi de 1868 n'étant pas observé, et mon substitut me consultant, je l'ai invité à se concerter avec l'autorité administrative pour empêcher cette réunion.
(1) Trouvé sans ilate ni lignature tar un papier )i en-tète du cabinet rlu Garde des sceaux.
Le Procureur général à Son Exe. M. le Garde des sceaux. — Paris,
UoDtpellier, le i mai 4870, S b. 45 m. *oir.
Mon substitut de Carcassonne me mande que, d'après un renseignement, le sieur Matiiieu, signalé dans le rapport que je vous ai adressé hier sous le n° i\ô et qui vous parviendra ce soir, serait un sieur Verdun, attaché à la rédaction du Réveil.
Taille au-dessus de la moyenne, corpulence assez forte, figure pleine, teint clair, barbe et cheveux blonds rejetés en arrière ; accent du Nord (1).
{Confidentielle.)
Pari», le 8 moi 4870.
Mon cher ami,
La ISarsri. luise et Le Rappel n'ont pas été saisis ce matin.
Il me semble pourtant qu'avec un peu de bonne volonté on pourrait trouver dans les feuilles radicales de quoi motiver une poursuite, et je persiste à penser qu'il y a grand intérêt à les empêcher tous ces jours-ci d'a//t'r empoisonner nos campagnes.
A vous.
CUEVANDIER DE VaLDRÔME.
A Son Exe. M. Emile Ollivier, Ministre de la justice. — Paris.
Espalioo, le 6 msi 4870, 44 h. S m. malio. — N* 348.
Symptômes du vote plébiscitaire :
Au vu de vos lettres, tous les non de mon canton ont succombé à une attaque d'apoplexie foudr^vanie- feroDs sépulture diarmche.
Alaux,
Vaire, conseiller général d'Estaing (Areyron).
Si.
Justice à Procureur impénal. — Draguignan,
Le Préfet éoiit que plusieurs chambrées de Draguignan oi}l publié une lettre collective odieuse : poursuivez-en de suite les principaux signataires (i\
Emile Ollivier.
6 mai 4870, 3 h. 30 m. soit.— N* 498.
(4) L» sigoaluret Jean Verdun > a paru en < fT • 'Ins Le Béveil, mais elle éuit un pieudouyiiie commun ft pltui^iirs r''<1«cleiirs de ce journal. |,S E: s'il y u lieu, arrêtez les plus coiDprOD..s {rayé).
Le Procureur impérial à Son Exe. M. le Garde des sceaux. —Paris.
Dragaignan, le 6 mai 1870, 6 h. soir.— N» 383.
La lettre des chambrées de Draguignan est adressée au Garde des sceaux: elle est dans U Avenir national d'hier. Je crois les poursuites inopportunes. Si on y persiste, prière d'indiquer la qualification à y donner.
Lxxm.
Lorsque la Commission a parlé des choix très-sobres qu'elle faisait dans les docwnienls de même nature, elle n'entendait pas s'arroger un droit arbitraire ; elle constatait une inévitable nécessité. C'est à propos des lettres de M. Théophile Sylvestre que cette question de choix a été posée. Eh bien ! en missives, suppliques, notes, reçus, etc., etc., le dossier personne! de .M. Silvestre remplirait tout un volume. Quel homme de sens oserait, dans un cas pareil, conseiller à la Commission de tout publier ? Ce que nous venons de dire de M. Silvestre s'applique également à M. Clément Ouvernois. Là aussi le choix s'impose forcément, et même un choix très-sobre, si l'on veut échapper aux plus fastidieuses redites, aux plus ennuyeuses inutilités. Le reproche de choisir n'est donc pas fondé. Ce qu'on pourrait reprocher à la Commission, c'est de mal choisir. Mais, si elle a mal choisi, comme les pièces non publiées subsistent, il reste toujours possible de reparer les erreurs commises par elle ou de revenir sur les omissions non justifiées.
Mon cher Sénateur,
.Te vous informe de ce que nous avons décidé relativement au journal Le PIcbiscile. Ainsi que je vous l'ai dit, notre grande préoccupation était de ne pas mécontenter les journaux qui nous sont acquis en paraissant favoriser le nouveau venu. Cet inconvénient, qui est très-sérieux, seia évilé de la manière suivante : le minisière de l'Intérieur traitera directement avec son journal pour les numéros qu'il veut lui prendre, et nous traiterons de notre côté pour le complément que nous devons fournir. De cette façon, le nouveau journal aura le même bénéfice, les charges du ministère seront les mêmes, et le comité ne se compromettra pas vis-à-vis des journaux existants. Le Ministre ne pourra trouver assurément aucun inconvénient à cet arrangement, et, en ne semblant favoriser aucun journal, nous maintiendrons entre des journaux d'opinions très-diverses un accord qui est notre principale force et qu'une fausse manœuvre pourrait rompre.
Avec chaque exemplaire de journal, nous aurons un supplément qui conlienrha 18 bulletins de vote. Noire expédition devant être de 120,000 numéros l>ar jour, pendant 10 jours, ce sera un cliiûre de 22 millions de bulletins ré-
partis sur toute la surface de l'Empire en outre de ceux (sic) que nous adressons aux maires.
Votre tout dévoué.
Clément Duveîinois.
M. le Ministre de l'Intérieur ayant dit que l'Empereur tenait personnelle-, ment au journal Le Plébiscite, il va sansd.re que, si l'Empereur désire un autre arrangement, il sufiûra que vous me le disiez demain matin.
Mon cher Sénateur, *
Le bruit répandu hier avait une grande consistance à cause de ceux qui le répandaient. J'ai demandé une explication à OUivier. Je la donne ce soir.
Les nouvelles que je reçois de mon département sont toujours détestables. Il ne se passe pas de jour sans qu'un de mes amis soit frappé au profit d'un de mes adversaires. Comme il s'agit de petits fonctionnaires, cela passe inaperçu mais c'est avec ce système qu'on détruit l'influence d'un député en six mois. II paraît du reste que cela est ainsi un peu partout, si j'en crois ce que disent les préfets, non pas aux ministres, mais entre eux. Pour ce qui me concerne, cela m'est égal; je dois ma situation à l'Empereur, l'Empereur peut la laisser détruire, je ne m'en plaindrai plus; mais mon devoir est de vous tenir au courant, parce que ce qui se passe dans les Hautes-Alpes vous permet déjuger ce qui se passe ailleurs.
Je vous envoie une lettre de M. Delamothe-Félines, l'un des hommes les plus influents de l'arrondissement de Gap. Comme M. le maire d'Embrun, dont je vous ai envoyé la lettre, comme M. Bizilion, banquier à Gap, il m'annonce l'intention de déserter la lutte. Nous aurons au mois de juillet de détestables élections si cela continue, et ensuite je serai tellement isolé dans le département qu'il me faudra le quitter. Voilà le travail de désorganisation qui se poursuit dans toute la France à la veille des élections municipales et départementales.
Votre tout dévoué.
Clément Duvernois.
Plébiscite de 1870. — Vote de l'armée. — Lettre du général Liorencez à l'Empereur.
Toalouse, k 9 mai 1870.
Sire,
Je savais bien que Toulouse était une des plus mauvaises villes de la t rance, la plus mauvaise, je l'cspcre, au puint de vue de ses sentiments pour
l'Empereur et de son manque de patriotisme, mais je m'étais flatté juscpi'au dernier moment que sa garnison ne subirait pas la pernicieuse influence des menées qui ont été employées pour la démoraliser. Les chefs de corps m'entretenaient dans cette espérance, qu'ils partageaient. On croyait que toutes les manœuvres dirigées particulièrement par le rédacteur du journal UEmcmcipa^ tion et par ses agents, échoueraient contre le bon esprit de la troupe; on n'^ rien négligé pour paralyser les efforts du journaliste Duportal et pour empêcher les soldats d'être égarés par eux. Mais c'est le cœur navré, Sire, que j'exprime aujourd'hui à Votre Majesté mes douloureuses déceptions au sujel du vote de la garnison de Toulouse. J'en suis atterré, et personne n'aurait eu la pensée d'un résultat déplorable dans son ensemble, et que je qualifie de monstrueux en ce qui concerne un des bataillons de chasseurs à pied. Ce bataillon était cependant considéré comme excellent et il est très-bien commandé. On explique en partie son vote d'hier par la présence dans ses rangs d'un grand nombre déjeunes gens des faubourgs de Paris.
J'ignore encore le vote général de l'armée, mais je n'attendrai pas de le connaître pour protester contre l'insuffisance de celui de Toulouse et pour dire à Votre Majesté combien il est loin d'être selon mon cœur.
Je suis, avec le plus profond respect, Sire, de Votre Majesté, le très-humble, très-obéissant et fidèle sujet.