CHAPITRE VIL

DE Li JUSTICK.

J'aime à le dire, jamais siècle ne s'« plus occupé de justice que le nôtre.

Livres, tribune , journaux , proclamations, tout en a retenti ; et sur ce point l'inspiration a été si heureuse, que, dans un moment de verve , le siècle a inventé l'épilhète de justice nationale. A la vérité , il a un peu fait tort à ses créanciers; dans ses comptes de peuple à peuple il n'a pas toujours clé clair, mais c'esl par cela même qu'il a décoré la justice , puisqu'il lui a donné l'illustration de la rareté.

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Sans lajui^tlce, tout est désordre dans les Etats : faire honorer la justice est donc le premier devoir des gouvernans. Prenez pour exemple Rome :

sous ses empereurs , le métier de jurisconsulte est le premier de tous; aussi comme les mœurs sont nobles et pures!

Depuis trente années les gens de justice ont pris en France un accroissement prodigieux; voyez comme l'équité et le bonheur ont fleuri partout !

Mais comparez un inslan I ; dans Tétât de nature , c'est la force brutale qui décide toujours irrévocablement à son profit : alors frapper fort , c'est frapper bien. La justice est instituée ; aussitôt sur le même point, le pour et le contre , étant sans cesse décidés , il est impossible de ne pas obtenir , au moins une fois dans sa vie , arri^t tant soit peu favorable. Je sais que pour arriver josquç là, Pn.jÇSt njajnfep/jjis^yjîné .sans

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ressource : mais c^est prëcisément ce qui démontre la yaleur intrinsèque de la justice , puisqu'elle compte aussi ses martyrs volontaires. Au reste, Fhomme civilise aime tant à rendre justice , que de toutes les choses de ce monde , cVst la seule oiii il procède avec calme et lenteur ; et à cet ëgard , il pousse si loin le scrupule, que parmi nous le génie n^est jamais jugé de son vivant : de crainte d'erreur ou de séduction , il ne reçoit son rang que quand il est bien mort. Définitivement, de tous nos penchans, le plus prononcé , c^est pour la justice. En effet , ne la rencontre-t-on pas jusque dans les Etats les plus barbares et les plus despotiques ? et dans ces contrées , il lui est si naturel de tendre à la perfection , que ce qui lui manque en douceur elle vous le rend toujours en célérité.

La justice de Thomme étant inévi-

table, subissona-Ia : seulement ne la vantons pas trop , car ce qui arrête en toot les derniers dëveloppemens , c'est la louange intempestive. Admirateur sin* cère de la justice, j'oserai donc, dans rintérê t de sa gloire , lui soumettre quelqueslégères observations.

On m'accordera sans doute que la condition essentielle de toute justice , c'est la connaissance de la vérité. Mais qui peut mener juste et droit à cette même vérité ? la raison de l'homme :

examinons-la donc attentivement. D'à* bord elle est sans cesse faillible, parce qu'il faut que, pour apprécier, elle se serve des sens qui , par leur nature même, sont restreints et imparfaits. De plus, cette même raison est dépravée par des passions et obscurcie par des préventions. En résumé, c'est ainsi façonné, que l'homme dispose , non-seulement de la vie, mais encore de l'hon-

ncur de son semblable. Je le concède :

pour posséder ici bas quelque fausse ressemblance de Tordre éternel, il y a nécessité d^établir une sorte de justice provisoire. Mais n'est-ce donc pas assez des faiblesses et des incapacités propres à celui qui m'est donné pour juge? voilà qu'il en appelle d'autres à son secours ; il lui faut maintenant des témoins, lesquels, d'après la seule perception de leurs sens, attestent qu'incontestablement telle chose est , parce qu'ils l'ont vue et entendue. Mais pour que de cette manière il y eût possibilité que la vérité surgît, il faudrait d'abord que parmi les sens qui ont perçu régnât une égalité complète. £h bien, ces sens sont divers et inégaux : ainsi , impossibilité absolue qu'il y ait concordance entre deux hommes qui ont vu et entendu la même chose , parce qu'encore une fois, ils ne Tout recueillie

DE LA JI'STICK. tig

qu'à leur mesure individuelle ; en d'autres termes, leurs déposilions seront contradictoires, tandis que pour valoir, elles devraient être identiques. Ce n'est pas tout, ce témoignage, si ardemment invoqué, par (|uclle voie arrive-t-il ? la parole. Mainlenant, pour que celle-ci soit la reproduction de la pensée, il est incontestable qu'à l'égard de celui qui entend , de mè me qu'à l'égard de celui qui dépose, il faut que chaque syllabe et chaque particul»aient !a même valeur. Cependant des témoins appartenant aux classes populaires sont entendus. N'attachant pas exactement aux mots qu'ils prononcent la valeur qu'ils représentent pour les hommes mêmes d'une vulgaire instruction, il en résulte que, par une traduction Infidèle trompent involontaircmur sensabsulu,il n'y aurait donc pas jusiice sur terre. Loin de mot pa^U^ïensée.

Seulement j'ai voulu démontrer que k justice étant nécessairement imparfaite, il importe, pour la rendre d'autant plut salutaire , de Faméliorer sans cesse.

J'en conviens avec joie , la justice, en tout ce qui concerne la pénalité , est ea général , parmi nous , bonne et humaine (i) ; récemment encore elle vient d'être adoucie : c'est donc entrer dam la pensée du prince que de révéler quelques dernières taches échappées à l'attention, puisqu'une fois dîvulguées, elles seront effacées à leur tour.

Je ferai d'abord remarquer que la révolution, en détruisant les grands corp0 judiciaires, a substitué faiblesse et servilité ; là où étaient jadis force et indé-

(i) Dans le Code anglais on compte d«ux cent vingt-neuf crimes qui emportent la peine capitale : et il n'en existe en France que soixante : parmi nous la législation militaire seule laisse désirer y ainsi qu'on le verra pins bas.

pendance, elle n'a créé enBn que des employés de ^stice. La légttimitë, H est Trai » a^paré k on si grand desastre en nous concédant Tinamovibilité judiciaire ; mais pour que nous la sentions productive dans son ensemble , il faut qu'elle soit ▼ieillie par le tems. On me réplique : Vous accusez la révolution , n'a-t-elle donc pas naturalisé en France Tinslitution du jury ? D'accord ; mais entée sur l'égalité, de sorte que la multitude convoquée, le discernement, condition essentielle à fout homme qui apprécie même un simple fait, man* que à nos jurés. En outre, leur choix appartient au préfet : donc soumis* sion absolue dans certaines affaires qui exigent indépendance complète.

Enfin , et c'est ce qu'il importe surtout de faire disparaître : sur ht plus futile dénonciation , un père de famille est plongé dans les cachots , et des mois

entiers il est torture par le secret, alors que toute un. ville se lève en masse pour lui servir de caution. Arrive ensuite le jour du jugement où le ministère public au lieu de venir à son secours, se dëclare, par devoir, ennemi ardent et impétueux ; par là, les jures, hommes simples et naïfs , sont placés entre les déclamations sophistiques des avocats et les phrases toujours trop véhémentes du ministère public, de telle sorte que, la vérité obscurcie, ils condamnent sans preuves ou absolvent malgré Févidence. Yéritablement • justice ne pourra être faite que du jour où nul intermédiaire n^ existera entre l'accusé et ses juges. Telle n'était pas sans doute la pensée de la révolution qui , nonobstant sa fastueuse sensibilité,- avait converti les gens du roi en accusateurs publics : cela devait être, puisque chaque époque a un ca-

ractère qui lui est particulier ; bouche d'or et cœur de fer, tel est depuis trente ans notre cachet distinctif . Nous fatiguons la presse à gëmir sous des phrases sentimentales , et notre adniiiiistration est impitoyable , inquisito- .*iale ; nous abondons en discours .;>hilantropiques , et nos lois sont féroces et barbares. Je ne parle pas de ce tems de troubles où , sous peine de mort, il était défendu au père d'écrire à son fils ; je laisse à Técart la législation sur les émigrés : c'est le fîsms actuel qui m'occupe ; et , t'ame oppressée j je dis à mes contemporains :

Armés d'une inflexible rigueur , vous avez condamné toutes les classes de la société à consumer dans les camps les plus belles années de la vie. Ëh bien !

apprenez sous quel système de justice tombe et périt votre jeunesse : les galères, la réclusion, les travaux pu-

blicSy la dégradation, Yoilà les pekies les plus légères que des législateurs français ont su presser et réunir dans un code où chaque page pèse de meurtre et dégoutte de sang. Mais vous espérex peut-être que du moins le repentir oa Jle remords obtient quelquefois pardon ? jamais. Semblable à la hache , la Idi militaire abat tout ce qu'elle touche.

Elevé au sein d'uQ^ famille déchue d^une splendeur héréditaire , un jeune homme, bouillant de cette susceptibilité 'qu'inspire une noble é<^ucation , s'indigne de la brutalité qu'il éprouve à son début dans les armes; alors il va rejoindre l'asile paternel, mais tout à coup songeant au déshonneur qui menace sa tête et va s'étendre sur sa race, il reprend, les yeux baignés de larmes, la route qu'il vient de parcourir. Il arrive en toute hâte ; l'heure fatale est sonnée, les cachots le reçoivent, et la

dégradation ratteint sur nos places pu* bliques, mêlé et confondu avec celui que la force armée a saisi (Persévérant dans une désertion invétérée. D^une vive réplique (1), un homme de vingt ans repousse Tinsolente menace d'un caporal novice ; tout à coup là mort civile le frappe. Au contraire , que si , maître de lui-même y au commandement le plus légitime il répond : Ma colonie n'est pas d'obéir, plusieurs mois de prison Tattendent; et, cette, peine accomplie , le couprable* retourne dans sa famille, libre de tout engagement (2). Arrive-t-:il par hasard qu'un malheureux soit absous , aussitôt le ministère public se pourvoit, le jugement

(i) Vous êtes un malhonnête, un mânia'nt^ etc. '

(a) En général, le Code militaire n'est qu*un tissu de dispositions aussi contradictoires que barbares. Faut-41 s'en étonner? c'est une «uyrede la révolution.

est anéanti (i) pour vice de forme; et après les douleurs d^une longue captiirité (2), rhomme déclaré d'abord innoceht (3): périt sous Tignominie d^un jugement irrévocable (4). Mais il faut à

(1) Quant aux violations de loi ou de formes de procédure , tout dans le Code militaire est chaos et incertitude.

(9) Un sou»-officier a langui deux années de suite dans les prisons militaires de Paris.

(5)£n matière criminelle ordinaire, l'indÎTidu, accuse même de parricide , et dont Tarrêt d'absolution est cassé pour un yice de fcurme ^ ne peut plus être remis en jugement : le bénéfioe.d^absolution lui est acquis pour toujours. Au contraire, dans la législation militaire , l'absolution n'est jamais définitive : à la vérité , le& peines infamantes sont également décernées contre le tambour et le lieutenantgénéral ^ de sorte que le déshonneur s'élève souvent plus haut que la pairie pour redescendre plus bas que la chaumière. Enfin un Montmorency, ruiné, sera soldat ; et , injustement condamné , il traînera le boulet ; et C'est ce que nous appelons V égalité de^ i^ant la loi.

(4) A hi vérité, la bonté inépuisable de notre monarque vénéré remet la peine à presque tous les sov

tout prix obtenir Tobéissance et la soamission ! A mon tour je réplique :

Serez-vous donc toujours en contradiction avec vous-mêmes ? Vos lois , vos livres, n^entretiennent la jeunesse que de liberté et d'égalité, vous l'en enivrez ; et à rage où il lui serait si doux d'en jouir , vous la faites courber de force sous le plus horrible des jougs.

Cette jeunesse, qu'ailleurs vous appelez* vénérable j vous la bannissez, de la société , vous lui ravissez ses juges naturels ; et ceux qui la condamnent sont eux-mêmes en pleine forfaiture (i).

Que de fois n'ai-je pas été offrinà ces malheureux jeunes gens le secours d'une voix toute dévouée à la misère !

dats condamnes à mort ; mais cette peine n'en est pas moins prononce par la législation.

(1) Les tribunaux militaires n'ont été institués que pour un certain laps de tems qui est bien plus qu'écoulé.

Mais quel succès pouvais -)e obtenir contre des lois qui repoussent Tabsolution comme. une indélébile souillure?

Je veux le crier à la France entière :

sa législation militaire est plus féroce que celle de Constantinople. Dans ce pays de Tarbitraire et des supplices, la peine est toute physique ; mais nous; Français du dix-neuvième siècle, de la même peine infamante nous poursuivons le condamné et sa famille. Ce n^est pas tout : sur. dix de ces infortunés , six expirent de faim y de froid , et de misère , avant de pouvoir toucher le seuil de leur homicide destination ; et j'ose récrire, si la bienfaisance n'était assise sur le trône , pas un n'échapperai t aux nombreux cimetières qui bordent nos grandes foutes. Hâtonsnous maintenant d'ouvrir de pompeuses souscriptions (1) pour des Fran-

'i)Oa doit se rappeler encore les souscriptions

çais renégats; surchargeons les journauxde listesbigarréesde titresfastueux et d'épithètes démagogiques , j'y consens i mais au moins quUImespit permis d'étaler à tous les yeux les douleurs déchirantes dont )!ai été le témoin; que le mond|3 sache que devant des juges français j'ai vu paraître des hommes dévorés de lèpre, privés de linge; et, comme les sauvages de TÂmériquê, ne cachant leur nudité entière que par un lambeau de toile attaché autour de leurs reins exténués (i) ; qu'il me soit

pour le Champ d'Asile, la maison deCl^hy^ et autres PiPERiES libérales.

(1) l\ ne faut pas croire pour cela que les juges militaires soient durs et impitoyables : tous les jours^ âii Contraire , ils gémissent de la cruauté des lois qu*i)s sont forces d'appliquer. Les rapporteurs attachés aux conseils de guerre, et qui seuls ont d|x>it d'inspection dans les prisons miUtaires , ont sou* ' cent adouci des rigueurs excessives Jéployées envers des prisonniers. Mais quels soins ces derniers peuvent-ils attendre de vieux gendarmes réformés

8o DE LA JUSTICE.

permis enfin de verser Popprobre sur un siècle ou tout ment jusqu^à la sensibilité qui pleure et la compassion qui plaint; et puisse un jour la conscience publique , avertie si hautement , imposer silence aux échos perpétuels d^une philantropie aussi hypocrite que bavarde !

Encore quelques réflexions, et je laisse ce triste sujet : pour réparer les maux dont je me plains , une seule mesure suffirait : abandonner aux chefs de coi*ps ( i) la punition des fautes légères ,

ou de tam^urs protèges , illustres gouverneurs des prisons militaires ? Dans ces mêmes {Misons cependant se trouvent aussi quelquefois des lieutenansgënëraux.

(i) N'est-il pas affligeant pour les chefs de corps de lire tous les jours des -feuilles publiques remplies de condamnations infamantes prononcées contre leurs propres soldats? une partie du déshonneur ne retombera-t-ilpas à la longue sur eux ? Pourquoi chaque régiment n'aurait-il pas une sorte de conseil de famille présidé par son colonel? Là des peines

BELA JUSTICB. 8l

et soumettre à la jastîce ordinaire les véritables crimes.

Laférocitén*est pas naturelle au peuple, et c'est fléau que dans ses désastres n*a pas toujours à se reprocher la guerre. Sortis victorieux de leurs forêts, nos ancêtres, même à prix d'argent , ont distribué partout la rémission des crimes. Ces* braves tenaient à trop grand prix le sang de l'homme ponr le verser ailleurs que

non infamantes, et appropriées au caractère partîcu* lier de chaque individu, seraient prononcées. Cette juridiction ne s'étendrait pas aux délits qui iniérc$»sent la sûreté des citoyens, car, en pareille matière, les tribunaux seuls doivent prononcer. Au reste, le gouvernement du Roi, à la touchante bonté duquel on ne saurait donner trop d'éloges , s'occupe d'une refonte des lois militaires ; et je sais qu*il emploie tous ses efibrts pour concilier les ' vœux de l'humanité avec les règles d'une discipline bien entendue. On peut donc espérer amélioration complète. Heureux , mille fois heureux , si ces faibles observations en accélèrent le moment !

dans dUatrépides combats. Mais à d^obscurs légistes passa plus tard le pouvoir de décerner, au nom des princes, l^.peine ou T^bsolution. Bourgeois ca-^ satfiers , ceux-cî n^avaient jamais senti leur cœur battre emporté par d^impétueux mouvemens , en présence de chaque fauteuils dressèrent donc Féchafaud. Mais comme dans le transport de la passion , ou la violence du li^soin, le. coupable n^aperçoit plus les tourmens qui le menacent , des supplices continuels eurent lieu. Par leur spectacle même, la férocité s'introduisit dans les mœurs : au lieu d'améliorer , la législation pervertit. Ensuite, pénétrant plus tard dans toutes les classes, Véducatiôn adoucit insensiblement tous les cœurs : alors les mœurs reculèrent devant l'application des lois.

Aussi, dans certaines contrées (i), tant

( I ) Entre autres T Angleterre.

i DE iiA JUSTIGB. 83

que réquilibce ne sera pas rétabli, la peine, pour frap^pertrop for t , n^at teindra pas toujours jusqutW cri ilie condamné , inéme fdans sa dernière perversité.

Livres, .sciences^ académies, indos-r trie commerciale, qii- est-ce ? sinon les enseignes d^une civilii^idn plus ou moins brillaote^Mais ce. qui certifie la moralité: ^et la boaté d^ un. peuple , ce sont la douceur dans les leds crim^* «belles, et la paternité dans Tadministration des peinea. Auîl. JËtats-Unis, les douleurs physiques tont remplacées par le remords habilement réveillé :

là, encore, on isole les coupables pour les purifier : en France ^ entassés en commun (i), ils sont complètement corrompus par une stupide et immo-

(i) Avant la révolution , les condamnés étaient classés d'après la nature même de leurs délits; mais, par sa stupide égalité , la révolution les mêlant tous a démoralisé jusqu'aux bagnes.

raie égalité : c'est du châtiment qu^ils reçoivent leurs dernières instructions.

Enfin, peuple civilisé, nous dépra-^ vons par la peine, tandis qu'en Amérique , une sensibilité bien entendue , régénérant le crime, sait, à force de soins et de tendresse, le convertir quelquefois en vertu là plus pure.

On me demandera sans doute de quel droit j'insiste si haut pour la douceur que de tant de demi-purs conaamnent et vitupèrent. Je repondrai :

Elevé dans Fétude des lois, j'ai appris à connaître ce que, pour la sûreté de tous, il en coûte à quelques-uns. La société en masse en profite , tant mieux pour elle. Quant à moi qui ai vu si souvent couler les larmes de Tinnocence , je me suis précipité de son côté , parce que là, tout est à donner et rien à recevoir.

Il est, je Tavoue, certains cas ex-

traordinaires où, pour la conservation de tous, le corps d^un coupable doit être livré à des supplices physiques.

Mais en Europe , de Texcepiion nous avons fait le principe. Alors aussi des persécutions continuelles ofit été inventées contre tout ce qui a été présumé coupable.Ona disputé sur le vêtement et la nourriture, jusqu'à Tair; on a voulu que tout fût de mauvaise qua-* lité (i). Enfin , de condamnés , on a fait des bé tes féroces. Puis on les a lancées contre la so.ciété au signal donné. Déplorable contradiction ! Par toutes les

(i) Depuis la restauration , de grandes améliorations ont eu lieu k cet égard. Les lettres de grâce qu'accorde le Roi aux condamnés qui , par leur bonne conduite , prouvent leur repentir, ces lettres de grâce , donnant à tous Fespoir que leur sort peut être adouci, répandent dans les prisons une moralité nouvelle : mais il ne faut pas se dissimuler qu'il reste encore beaucoup k faire.

puissances de Tintelligence nous tonthons aux dernières limites de Fesprit, tandis que croupissant par le cœur, nous nous perpétuons , à certains égards, barbares inc<yrrigib}es.

On comptera toujours en inéine tems, et de'véritaèles coupables et des victimes de la justice bumâiitê. Tonlons-nous diminuer le nombfe des uns et consoler Tinfortuné d^s autres ? dès Fenfance, remplissons le cœur de pureté , de courage et de grandeur :

pour plus loin que la vie ; munissons rhomme. Les erreurs de la justice peuvent tous nous atteindre. Tel se couche innocent qui se relève accusé, et bientôt après est proclamé éternel coupable : pour condamner, les hom* mes exigent peu. Heureusement qae dans nos jours de troubles , le châtiment , lorsqu'il marche seul , ne déshonore plus. Au milieu de nos réac-

tions sacCTssires , combien ont ^té enveloppes dans des peines qui n^étaient infamantes que pour ceux qui les prononçaient (i)! Cependant, pour avoir accompli leur <levcHry ils ont subi tous ies maux de *la culpabilité : pour prix <]u plus sublime dévouement , le poids des fers a déchiré leurs membres; Obéissant à la morale éternelle , ils ont été frappés par la légoUié du moment.

Pour qui a vécu dans les affaires publiques, que d'actions commande la vertu politique et<}ue punit lalégisla-

(1) Pendant la révolution, une faitiille des environs de (Doubs), fut 'conâamnée à des peines

infamantes pour avoir reçu pendant une seule nuit leur ancien curé , prêtre non assermenté , qui était venu leur demander asile en pastont. Le filis aîné de cette famille, qui avait servi dé guide pour reconduire le vénérable pasteur, est resté dans un bagne jusqu'au retour si désiré de notre Roi Je pourrais citer bien d'autres faits , mais je craindrais de réveiller des passions à peine assoupies.

tion étroite des tems ordinaires ! Le pouvoir change de mains , alors les services les plus signalés dénoncent et accusent. Mais je prjends pour coupable quiconque est irrévocablement condamné , et m^adressant aux sévères do siècle, je leur demande : Pourquoi crai- '.gnez-yous votre propre compassion ?

Les infortunés qu'indistinctement vous repoussez , eh bien ! à peine arrivés au lieu de leur exil , ils sont aussitôt accueillis» consolés, je dirais presque caressés dans leurs, douleurs. Des femmes jeunes et belles, qui d'ellesmêmes ont rompu avec les plaisirs du monde, se confondent avec eux, et se mêlent à toutes leurs ignominies (i).

Nul ne les regarde et ne les encourage ; elles sont venues parce qu'il y avait des

(i) Les respectables sœurs de Saint-Yincent-de- Paul, à l'arrivée des condamnés , leur prodiguent des sons dont le récit seul arrache des larmes.

douleurs à consoler. Hommesde bien jetés tout vivans dans l'opprobre, vous n'êtes pas encore abandonnés ; ne désespérez pas de Tavénir, la justice ne vous manquera pas toujours : tardive, elle s'assiéra sur votre tombe pour sanctifier votre mémoire. £n attendant, pla-?

cez-vous sous l'œil de Dieu : devant lui ▼ous êtes sans taches. Vous avez besoin de secours et de soutien, aimez-le

de tout votre cœur et vous serez appuyés ; offrez-lui en hommage l'épreuve qui vous est envoyée , elle en perdra son amertume ; vous êtes morts pour le monde , mais vous pouvez être encore heureux : tenez-vous en la présence du seul juge qui connaît votre innocence; attachez - vqus à lui par toutes les tendresses de i'ame , et vous goûterez cette douce joie de la religion qui donne à la tristesse et aux larmes leurs plaisirs et leurs délices. Brisés

go DE LA JUSTICE.

par la souffrance , réfugiez- vous un instant en vous ; reposez-vous sur votre conscience ; le malheur qui flétrit, c'est le malheur mérité. La vie est courte ; si les maux que vous souffres sont pleins d^aspé rites , d'éternelles récompenses vous les paieront. Le monde vous fuit, mais les serviteurs de Dieu, qui ne craignent pas rabjéctiqn de vos chaînes , accourent au milieu de vous.

Missionnaires de la vérité (i), ils viennent vous l'annoncer, et les paroi es leur tombent si tendres des lèvres , que les plus endurcis retrouvant leur cœur, pleurent et sanglotent de repentir.

(i) Les journaux royalistes ont parle des effets miraculeux que de saints. ecclésiastiques ont produits dans le bagne de Toulon , où , au milieu de tous les vices et de toutes les doukurs, ils ont répandu une touchante édification et une sainte aiegresse. Vérité qui renferme la science sociale complète r là oii retentit la parole du vrai Dieu, naissent et croissent à l'instant pureté et bonheur.

Enfin si des rigueurs inouies , et quelquefois nécessaires, sont exercées, les prêtres du Christ les rendront désormais superflues vCt, grâce à eux, l'innocence injustement tourmentée n^aura plus du moins à souffrir du contact du crime, se glorifiant dans sa persévérance.

92 DE l'egalitié.