INTRODUCTION XXIII

deux des échevins étaient remplacés par voie d'élection. Le corps électoral se composait du prévôt des marchands, des quatre échevins, des vingt-quatre conseillers de la Ville, des seize quartiniers et de bourgeois élus, dans la proportion de deux par quartier *. Au total, le corps électoral ne se composait que de soixante -dix -sept .personnes. Le 16 août, les opérations électorales s'ouvraient à THôtel de Ville. Chacun des électeurs prêtait d'abord serment de « bien et justement faire ladicte élection, au bien du roy et de la chose publique ». Puis on nommait quatre scrutateurs qui prêtaient serment « de tenir secrettes les voix et nominations ». Chaque électeur ayant déposé son bulletin dans le chapeau traditionnel mi-parti rouge et tanné, le scrutin était clos et on le remettait aux scrutateurs après avoir présenté le procès-verbal à la signature du prévôt et des échevins. Ce procès-verbal était enfin porté au roi^ qui l'ouvrait et en proclamait le résultat *.

i. La désignation de ces deux bourgeois par quartier était précédée de formalités assez compliquées. Quelques jours avant l'élection, le prévôt des marchands mandait à chaque quartinier de réunir les cinquanteniers, les dizainiers de son quartier, et, en outre, d'appeler « six hommes notables ». Cette réunion élisait ensuite « quatre personnes notables les plus convenables quMls sçauront pour estre à la dicte eslection ». Le quartinier consignait dans un rapport clos et scellé les noms de ces quatre notables et les remettait au prévôt des marchands. Ce dernier, assisté des échevins et des vingt-quatre conseillers de la Ville, choisissait en dernier ressort deux notables sur la liste de quatre noms qui lui était remise par chaque quartinier. Les cinquanteniers et dizainiers, ayant la majorité dans les assemblées de quartier, déléguaient presque toujours quatre d'entre eux & l'Hôtel de Ville. On essaya, à plusieurs reprises, de remédier & cet abus. Par arrêt du 8 août 1500, le Parlement conféra au prévôt des marchands, aux échevins et aux conseillers de ville le privilège de choisir dans chaque quartier douze notables qui devaient composer, avec le quartinier, les cinquantiniers et les dizainiers, rassemblée primaire chargée de désigner parmi les douze agréables & THÔtel de Ville les six candidats entre lesquels la ville eu retenait deux pour participer aux élections municipales. Ainsi le nombre et le mode de désignation des électeurs primaires étaient modifiés. (Reg. H, 1778, f» 50.) En mai 1554, Henri II alla plus loin et défendit formellement aux cinquanteniers et aux dizainiers de se donner leurs voix les uns aux autres, en obligeant le quartinier à choisir les notables parmi les non mécaniques. {Ord. royaux, etc., édit. de 1644, p. 318.)

2. U arrive souvent que le roi ne ratifie pas les résultats du scrutin. C'est ainsi qu'en 1557 Henri II raya, de la liste des échevins élus, le sieur Pierre

ROBIQUBT. ^*