PREMIÈRE PARTIE

Les Archives du royaume doivent leur origine à la révolution. Aniérieurement à 1789, cette vaste et précieuse collection de titres et de documens originaux, conservés actuellement à l'hôtel Soubise , était disséminée dans un grand nombre d'établissemens religieux et dans plusieurs édifices de la capitale, tels que le Louvre^, les Petits-Pères^ le Palaisde-Justicej VRôtel-de-ville , etc. , etc.

Toutefois, loin de se produire toul-à-coup complète, l'idée de réunir dans un même local tant de dépôts différens ne se manifesta que d'uue manière lente et progressive ; ce ne fut même qu'après beaucoup de tâton-

nemens et de difficuUés qu'elle put enfin se faire jour ol p.moner un résultat dont la France se fût justement enorgueillie, si la chute de l'empire et l'indifférence de la restauration n'avaient frappé de mort le grand et magnifique projet décrété par l'empereur, le 21 mars 1812 (1).

D'abord les Archives n'étaient que le dépôt des papiers de l'assemblée nationale. Par un article de son règlement du 29 juillet 1789, cette assemblée, en les créant, ordonna qu'on y conserverait les pièces originales qui lui seraient remises et Vune des deux minutes du procès-verbal de ses séances. Le 14 août suivant. Camus en fut proclamé l'archiviste, et elles furent définitivement constituées sous le nom d'^Àrchives nationales par décret du 7 septembre, sanctionné par Louis XVI ,1e 1 2 du même mois. Pendant le séjour de la représentation nationale à Versailles, les archives furent placées dans une salle attenant à la sienne ; lorsque cette assemblée se rendit à Paris, elles furent immédiatement transportées

(1) Vt)jez plus bas le décret :

Ce serait peut-être ici le lieu de témoigner derétonncmeat de ce que, depuis 1830, on n'a pas donné aux Archives tout le soin et toute l'attention que mérite un pareil établissement ; mais il faut en convenir, les affaires politiques et les travaux qu'elles ont nécessités et qu'elles nécessitent encore, sont une excuse réelle, qui ne saurait néanmoins être admise long-temps encore. Toutefois, j'ai trop à cœur de justifier de l'importance de ce précieux dépôt pour laisser sîtos réponse le passage du discours de M. Bresson, député du département des Vosges, prononcé en 1832, dans lequel il disait en parlant des Archives des relations étrangères : « C'est faire preuve d'une grande ignorance que de vouloir placer le dépôt des affaires étrangères sur la même ligne des autres dépôts publics, et particulièrement sur celle des Archives du royaume, où tout le travail consiste à ranger des matériaux par ordre de dale et de matières , et à les placer sur des rayons d'où ils ne doivent plus être déplacés.» .

(Montte«r del832, p. 684, col. 3.;

Je me permettrai de faire observer à M. Bresson que la manière seule dont il parlait aes Archives du royaume, prouvait qu'il ne les connaissait pas. Certes, sil s'était donné la peine de les visiter, il ne serait pas tombé dans une erreur aussi étrange que celle qu'il a commise à ce sujet. 11 aurait reconnu en effet que les travaux auxquels se livrent les employés de cet établissement, nécessitent des études spéciales et soutenues.

■2fi{) PARIS PITTOKESQUE.

dans celle ville cl placées dans la l>il)liotbèque des Feuillans : plus tard on les établit aux Capucins de la rue Saint-Honoré.

Cet établissement ne tarda pas à devenir l'objet de toute la sollicitude de la constituante. Le 1" juin 1790, elle ordonna que les choses les plus importantes y seraient conservées. Le 7 août, elle y fit déposer les formes, planches, etc., qui avaient servi à la fabrication des assignats de la première émission , les procès-verbaux d'échange de ces assignats contre les billets de la caisse d'escompte et du brûlement de ces billets. Les ustensiles employés à la fabrication des assignats de la deuxième émission y furent placés le 8 octobre j par décret du 4 novembre suivant, il fut décidé que le papier même employé à la confection des assignats serait mis sous la garde de l'archiviste j enfin, le 27 février 1791, on y transporta les caractères de l'imprimerie du Louvre , les machines de l'académie des sciences et les minutes des greffes des commissions extraordinaires du conseil.

Indépendamment de ces divers accroissemens, les Archives en avaient reçu d'autres par les offrandes faites à l'assemblée ; on y voyait des livres, des médailles , des estampes, des bustes, etc. Dés cette époque, elles étaient administrées très sévèrement. Aux députés seuls appartenait le droit d'y pénétrer à toute heure du jour ; le règlement défendait d'y aller de nuit, et surtout on ne pouvait jamais y porter ni feu ni lumière. Le public n'y pouvait entrer que les lundi, jeudi et samedi. L'archiviste était tenu d'y habiter. Deux commissaires, pris dans le sein de l'assemblée, et renouvelés à chaque législature , prenaient connaissance de l'état des archives, et rendaient compte de l'ordre qui y régnait (1).

L'assemblée avait en outre décrété, le 30 novembre 1790, la confection d'une double armoire de fer destinée à contenir les objets les plus précieux , et c'est dans cette armoire qu'on renferma l'acte constitutionnel et les ustensiles qui avaient servi à la fabrication des assignats de la première émission (2).

Les choses restèrent en cet état jusqu'au 12 brumaire an ii ( 7 octobre 1 793), époque à laquelle on songea sérieusement à faire des Archives nationales le centre commun de tous les dépôts appartenant à l'état.

(1) Loi dvi 7 août 1790.

(2) > ovci plus bas les di-lails sur cetto struioirc.

Dès le 7 août 1790, c'est-à-dire avant la promulgation du décret qui constitua les Archives, on avait proposé de réunir dans un même local , sous la garde d'un seul dépositaire, le dépôt des minutes extraordinaires du conseil, existant au Louvre j celui des minutes du conseil privé, situé à Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie ; celui des Augustins , dit des Petits-Pères, où se trouvaient les. arrêts en commandement et autres j et celui des minutes du conseil de Lorraine, conservées dans une maison de la rue Hautefeuille. L'article 1" de la loi du 20 février 1793 avait renouvelé ce projet sans qu'il eût, pour cela, été mis à exécution. Le 12 brumaire , Louis Prosper Lofficial fit un rapport à l'assemblée à ce sujet, dans lequel, en blâmant les projets dispendieux du ministre de l'intérieur (1), il exposait nettement les difficultés qu'on éprouverait à réunir au Louvre les divers dépôts indiqués. A la suite de ce rapport . il proposa et fit adopter, séance tenante, un décret ordonnant la formation de deux sections des Archives nationales sous les ordres et la surveillance immédiate de l'archiviste de la république, composées des quatre dépôts précités et d'un cinquième, celui de la maison du roi, dans lequel étaient conservés les titres et états des grands officiers de la couronne , les originaux des édits , déclarations et lettres-patentes enregistrés dans les tribunaux supérieurs, les minutes des arrêts du conseil, et tout ce qui était émané dudit conseil , relativement aux généralités de Paris , Orléans, Poitiers et la Rochelle.

La première section contenait les titres domaniaux et administratifs ; elle fut établie au Louvre.

La deuxième se composait de tout ce qui avait trait à l'histoire , à la justice et au contentieux 5 elle fut placée au Palais-de- Justice (2).

Mais ces divers dépôts réunis n'avaient pas été les seuls qui eussent appelé l'attention j on s'était aussi occupé des moyens de conserver les chartes et les titres des maisons religieuses supprimées.

Le 14 novembre 1789, Camus avait fait décider que dans les monastères et chapitres où il existait des bibliothèques, on serait tenu de déposer au greffe les catalogues certifiés véritables des livres et des manuscrits. Un décret du 5 septembre 1790 avait ordonné l'inventaire des chartriers des monastères.

(1) Le ministre de rintcrieur demandail que Ion créât des dépôts particuliers (|ue chaque ministre serait autorisé a former pour son département, et quon ren- Toyât aux dépôts de l'iustruction publiq\ie ce qui. à la rigueur, pourrait concerner l'intérêt des monumens histofiques.

^2) Décret du 3 biiimairc an [I (25 octobre 179Zi).