MÉDECINE LÉGALE
1 5S0. — Les œuvres d'Ambroise Paré, publiées par Malgaigne, p, si-
1780. — Encyclopédie méthodique. V*» Cadavre.
1829. — La collection jusqu'à ce jour des Annales d'hygiène publique et
de médecine légale. — On y trouve les statistiques annuelles delà
Morgue^ p, iy8.
1834. — Répertoire général des sciences médicales : V© Cadavre, article
d'Orfila. — Vo Médecine politique et légale^ article de Marc,
1855. — Traité de médecine légale, par Tardieu, p. 2iy,
1856. — (15 nov.). Discours de rentrée à la faculté de médecine de Paris.
— (Histoire de la médecine). Natalis Guillot, p, y8, 1865. — Nouveau Dictionnaire de médecine et de chirurgie pratique. Vo AutopsiCy article de Tardieu^ p, 226.
1878. — Des experts en justice. Discours prononcé à la séance d'ouverture du
congrès internatiotml de médecine légale, par le 1> Devergie, id. — {25 mars). Revue scientifique. — Les expertises médico-légales à propos de V affaire D,,., à la cour d'assises de la Seine, p. 21 y.
1879. — (10 mai). La revue scientifique des cours. Le médecin légiste, —
Discours du i> Brouardel à la séance d'ouverture de son cours, p, 216.
id. — L'hôpital libre et chrétien de Saint-Joseph, par Tabbé d'HuIts, vicaire général de Paris, p. j6. 1882. — La médecine légale en Chine par leD' Martin. Extrait du journal des Connaissances médicales, p, SS-^H-
1883. — Des principes du nouveau Code d'instruction criminelle. Dans un chapitre consacré aux expertises medico-ïégaîes, nous nous étions efforcé de réfuter certaines erreurs répandues dans U public et d'appeler V attention sur un projet de loi déposé dès i8j8, et dont la discussion sans cesse retardée par les événements politiques ^ n'a pu encore aboutir et laisse en suspens les intérêts les plus considérables, id. — De la réforme des expertises médico-légales avec le règlement des autopsies en Allemagne, par le D^ Brouardel, p, 224.
1885. — Histoire de la médecine légale, par M. Desmaze, p. 48,
id. — Catalogue d'anatomie et de zoologie comparée de M. Tràmont, rue de TEcole-de-Médedne, préparateur des facultés^ p, 72.
id. — Transport et autopsie à la Morgue des victimes des crimes (affaire Marchandon). Articles et lettres du docteur Constantin Janies ; de M, AndrieuXy ancien préfet de police^ et du Cri du Peuple, — 2y avril, la Ligue, — 20, 2j et 2y avril, le Figaro, — 28 avril ^ la France y p. 248,
1886. — Traité de médecine légale, de jurisprudence médicale et de toxi-
cologie, par Legrand du SauUe, Georges Berryer et Gabriel Ponchet. — Chapitre /«»", Histoire de la médecine légale, p. 48,
id. — Précis de médecine légale, par le D** Vibert.
id. — Compte rendu présenté par le D** Mottet à la Sodété médicopsychologique sur le congrès d'anthropologie criminelle tenu à Rome, en novembre 1885, />. J4>
id. — Dictionnaire encydopédique des sciences médicales, t. XXXII, article de Af. Thomas sur l'histoire des écoles de médecine et des études anatomiqueSy p. 82.
id . — Catalogue des imprimés de la bibliothèque nationale. Sciences médicales, p, I — Hygièneet police médicale. Histoire de l'anatomie, p. j j.
id. — Étude sur les expertises médico-légales, par M. Drioux, juge d'instruction à Pithiviers. Extrait du bulletin de la Société de législation comparée.
533. — Code Justinien : — De bonis eorum qui mortem sibi conciverunt, 1. IX, t. L. — Corpus juris civilis, p. 626. « Eorum demum
268 PARIS aUI SOUFFRE
« hona fisco vindicaniur qui conscienta deîati, admissoqtu crimini- « mttu que futura smtentia manus sibi iniuUrunt, p, pj. 1207 à 124s. — Coutumes, assises et arrêts de Normandie, — publiés
par M, Marinier en 18)^, p. 48.
12 18. — (Février). Ordomiance de Philippe-Auguste défendant aux Juifs de prendre en gage des vêtements ensanglantés ou mouillés. (Ordonnances des rois de France t. J, />. 3 ^. — Collection Lamoignon, t. J, p. 206, p. 20), 1250. — Les assises et bons usages du royaume de Jérusalem, p. 48. 1258. — Titre concernant la motte aux Papelards — Collection des capitulaires de France^ cartulaire de N.-D, de Paris, publié par Gué^ rard, t. II, p. 470, 489, p. 1$!^ 1278. — (Mai). Lettres patentes de Philippe le Hardi réservant aux chirurgiens experts et à la justice royale les cas de mort et de méhaing. Collection Lambert, t. II, p. 665, />. 48. 1 3 1 1 . — Edit de Philippe le Bel portant défense à toute personne d'exercer Tart de chirurgie à Paris sans avoir été examinée par les maîtres chirurgiens de Paris, convoqués par le chirurgien du roi. Ordonnances des rois de France t. /, p. 491, p, 48. 1352. — Ordonnance de Jean II portant défense d'exercer Fart de chirurgien sans avoir été examiné. Ordonnances des rois de France, t. II, p. 496, p. 48.
1360. — (Juin). Lettres patentes de Charles, régent de France pendant l'absence du roi Jean, par lesquelles il confirme la confrérie de Saint-Cosme et Saint-Damien fondée en leur église à Paris, défend qu'aucun n'exerce la science de chirurgien, s'il n'est licencié et fait don aux chirurgiens de la moitié des amendes qui seront prononcées contre les contrevenants à ces défenses. Collection Lagnoignon, t. II, p, 2^4»
1396. — (Mai). Edit de Charles VI ordonnant aux juges de Montpellier de remettre des cadavres de suppliciés à la faculté de médecine. Collection Isamhert, t. VI, p, 766, p, J7. 1398. — Lettres patentes de Charles VI autorisant à mettre des prisonniers dans le petit Châtelet par suite de l'encombrement du grand. Ordonnances des rois de France, t. VIII, p, 310, p. )2. 1425. — (Mai). Règlement général concernant le Châtelet. Ordonnances
des rois de France, t. XIII, p, j), 1479. — La somme rurale par Jehan Boutillier, livre I, chap, xxxix, p, p^. i$22. — Constitutiones criminales Caroli V (Charles Qjiint), connues sous le titre de Caroline, avec commentaires en latin et en
allemand. — On les trouve à la Bibliothèque nationale, /. 1477
dans le tome II de î'arhor judiciaria de Gilhausen^ publié à CoU^ne
en 1662 et contenant des détails très intéressants sur la pratique
de l'ancien droit criminel , p. 4p.
1 536. — (30 août). Edit de François I*' sur lesvisitations et rapports des
médecins. Collection Lambert, t. XII, p, $16. 1551. — (12 déc). Arrêt du Parlement portant règlement sur différentes
parties de la police et principalement sur celle de sûreté. —
Collection Lamoignon, t. VII, p. 365, />. jo. 1555. — La practique des causes criminelles, par Damhoudère (Louvain),
1575. — (24 août). Lettres patentes du Roi permettant à Richard Hubert, chirurgien, de prendre et faire prendre librement corps d*homme ou de femme exécuté par autorité de la justice ou trespassez à THôtel-Dieu ou autres lieux. {Lobineau, Histoire de Paris, t.IV,p,767,p.s8.
1591. — Des procès faits aux cadavres, aux cendres, à la mémoire, aux animaux, aux choses inanimées, par Pierre Ayrault, p. ^2.
1601. — (14 mai). Lettres patentes d*Henri IV par lesquelles il appert que les places de chirurgiens jurés au Chatelet ne peuvent se remplir que par des chirurgiens du collège de Saint- Côme et non par des barbiers -chirurgiens. Collection Lamoignon, t. Xy p. 186, p. S3'
161 1. — Lettres patentes de Louis XIII, confirmatives des privilèges des collèges des chirurgiens. — Coll. Lambert , /. XVI, p. 21, LcUnneau, Hist, de Paris, t. IV, p. 56.
1630. — I» février. Arrêt du Parlement qui fait défense de délivrer aux chirurgiens et aux barbiers-chirurgiens aucuns corps morts, pour faire anatomie et dissections sans le consentement du doyen de la faculté de médecine, et qui fait défense d*enlever lesdits corps par force sous les peines y prévues. — Coll. Lamoignon, t. XI, p. 348, p. 8j.
1640. — Traité de la cruentation des corps morts, par François Bauchin^ p. 170.
1657. •" Édit de Louis XIV portant création d*un lieutenant de police et séparant les attributions de la police de celles de la justice. — Article prescrivant aux chirurgiens de déclarer leurs blessés à la police. — Lobineau, Hist. de Paris, t. IV, p. 210, p. $1.
1666. — II décembre. Édit portant règlement général pour la poUce de Paris — > ordonnant aux chirurgiens et aux administrateurs des
270 PARIS aUI SOUFFRE
hôpitaux de déclarer les blessés qu'ils auront pansés. — Ddamarre. Traité de la police^ t, J, p. 146. (Ce fut cette ordonnance qu'après les émeutes de juin 1832, le préfet de police voulut remettre en vigueur f ce qui lui attira cette noble réponse de Dupuytren : a Je ne connais pas d'insurgés dans mes salles, je n'y vois que des blessés. » P. ^i.)
1670. — Août. Ordonnance du roi sur la procédure criminelle. — Coll. Isambert, t. VIII, p. 371, p- 9S.
1688. — Lettres patentes au sujet des inhumations par les sœurs de Sainte-Catherine, des cadavres de la basse geôle: ces lettres sont citées dans Jaillot, p. 21.
id. — Traité des droits de justice, par Jean Bacquet, publié par Qaude de Perrière, p. pS-
1705. — Traité de la police, par Delamarre.
1707. — Mars. Édit portant règlement pour l'étude et l'exercice de la médecine dans le royaume, art. 25, enjoignant aux magistrats et aux directeurs des hôpitaux de fournir des cadavres aux professeurs d'anatomie. — Coll. Isambert, t, XX, p. 508.
17 12. — 5 septembre. Déclaration portant règlement pour les formalités à observer lors de la découverte d'un cadavre. — Isaniberty t.XXy^p. 574,/). 40, 44,92.
1727. — 27 janvier. Arrêt du Parlement qui contient règlement touchant
l'exercice de la chirurgie. — Coll. Lamoignon^ t. XXIX, ^.95.
1728. — 20 mars. Arrêt du Parlement qui contient règlement entre les
médecins et chirurgiens du roi au Châtelet, les médecins de la faculté et les chirurgiens de Saint-Côme, touchant les visites des blessés et les ouvertures des cadavres. — Coll. Lamoignon, t.XXIX,p. 261, --p. 87.
173 I. — 12 mars. Délibération du bureau de l'hôpital général qui contient règlement touchant la délivrance aux prévôts des maîtres en chirurgie de Saint-Côme des cada\Tes nécessaires aux études de l'anatomie et de la chirurgie. — Coll. Lamoignon, t. XXX, p. 280, — /^. 6;.
1736. — 9 avril. Déclaration royale sur les inhumations des individus trouvés morts avec des indices de mort violente, art. 12. — Isambert, t. XXI, p. 405, —p. 44, 182.
id. — 6 décembre. Sentence du lieutenant criminel pour désabuser le public du faux bruit qui s'est répandu qu'il en coûte cent un écus pour la reconnaissance des cadavres qui sont apportés à
la basse geôle du Châtelet. — CoU. Lamoignon^ t. XXXII^
p, 236, — p, 182, 1742. — II janvier. Sentence du prévôt de Paris au sujet des cadavres
trouvés dans les lieux publics, — rapportée par la Poix de Fre^
minviUe dans son traité de police générale , p, 44, 1768. — Répertoire de jurisprudence. Denisart, p. 2^. 1775. — Traité de la police générale, par L. de la Poix de Freminville,
1784. — Répertoire de jurisprudence, de Guyot, p, 595, ^p. 4$^ 81 ^ ^8, 1786. — Dictionnaire de police de des Essarts. {V^ Cadavre^ Chirurgim^
1788. — 4 novembre. Ordonnance de police enjoignant aux chirurgiens
et médecins de signaler à la police les personnes blessées. — CoU. Isamberty t. XXVIIIy p. 623 {die est indiquée dans la cdlecteon officielle des ordonnances de police^ à la date du 4 novembre 1778) y
p,Si'
1789. — 8 février. Décret de l'Assemblée nationale sur les cadavres des
suppliciés, p. $8.
1800. — 29 avril (9 floréal an VIII). Arrêté du préfet de police concernant la levée des cadavres trouvés dans la rivière ou ailleurs, p, 114,
1804. — (An XII, 23 prairial). Décret relatif aux sépultures.
id. — (An XII, 29 thermidor). Ordonnance du préfet de police concernant la translation de la Morgue sur la place du Marché-Neuf, p. IIS.
id. — 8 juillet. Ordonnance du préfet de police sur les autopsies faites à domicile dans un intérêt privé. — Trois conditions sont exi* gées : le consentement de la famille, Vassistana du commissaire de poliu, auquel il est dû une vacation de dix francs y la constatation du décès par le médecin de la mairie, — C'est ainsi qu'on procède également dans les maisons de santé ne relevant pas des communes ou de l'État; ainsi y à l'hôpital libre de Saint-Joseph ^ à Plaisance, fondé par l'initiative privée, à la suite de la laïcisation des hôpitaux, aucun cadavre n'est autopsié sans que les parents ou amis aient donné une autorisation écrite, p. $6,
1805. — (An XIII, Il thermidor). Ordonnance du préfet de police sur les
vêtements déposés à la Morgue, p, 200,
1806. — 5 février. Ordonnance du préfet de police sur les armes prohibées,
prescrivant aux médecins de dénoncer les blessés. — Collection officielle des ordonnances des préfets de police, t.I,p. i $7, />. Ji. 18 10. — Le Code pénal, art. 14 : « I^ corps des suppliciés seront délivrés à
«r leurs familles si elles les réclament, à la charge par elles de les faire ff inhunier sans aucun appareil. »
Art. 360 : ff Seront punis d'un emprisonnement de trois mois à « un an quiconque se sera rendu coupable de violation de tombeaux a ou de sépultures, sans préjudice des peines contre les crimes ou « délits qui se seraient joints à celui-ci. » P. jp.
1821. — 24 décembre. Arrêté du préfet de la Seine exigeant ^la consutar
tion préalable du décès par le médecin de la mairie, avant Tautopsie à domidle.
1822. — 2 décembre. Ordonnance du préfet de police concernant la levée
des cadavres trouvés sur la voie publique, id. — 18 août. Circulaire du préfet de police interdisant les tentures funéraires à la Morgue, p. i$2.
1834. — 2 décembre. Arrêté du préfet de la Seine sur les autopsies dans
les hôpitaux. — Arcinves de V assistance publique, p. 66. id. 2$ novembre. — Arrêté du préfet de police sur la tenue des amphithéâtres. — Collection officielle des ordonnances de police, t. I, p. jj6. — Ga:^ette des Tribunaux du ly octobre 1886, p. 67.
1835. — Nouveau dictionnaire de police, par Trébuchet, Elouinet Labar.
— y. Cadavre, p, yi.
1836. — i^ janvier. Arrêté du préfet de police réglant le service intérieur
de la Morgue.
1838. — 24 janvier. Ordonnance de police sur les autopsies à domicile. —
En juin 1 8jp, trois médecins furent condamnés par la /• chambre du tribunal correctionnel de la Seine pour contravention à cette ordonnance. — L'Expérience, journal médical, n^ du 27 juin
1839. — Ordonnance de police concernant le moulage, Tautopsie, Tem-
baumement et la momification des cadavres. — Collection officielle des ordonnances de police, t. I, p. 639, — p. yi.
1 841. — 22 décembre. Arrêté du préfet de la Seine sur le droit des familles de s'opposer aux autopsies. — Arcinves de Vassistanu publique, no 89671, />. 6y.
1850. — 31 août. Indication des personnes qui, à raison de leur degré de parenté, peuvent s'opposer aux autopsies. — Archives de l'assistance publique, p, 6y.
1850. — 15 juillet. Instruction du préfet de la Seine aux directeurs des hôpitaux sur les autopsies. — Archives de l'assistance publique, p. 67.
1859. ~~ 4 ™^' Instruction du parquet de la Seine sur les décès en cas de morts accidentelles.
1875. — Dictionnaire général de police, de Brayer. — V*^ Cadavre, V^Mort
accidentelle,
1876. — Circulaire du préfet de la Seine au sujet des personnes décédées
dans les hôtels.
1877. — 23 décembre. Arrêté du préfet concernant l'ouverture d'un cours
de médecine légale à la Morgue, p, 216.
1883. — 15 juin. Règlement concernant les appareils frigorifiques de la Morgue,^, ipj.
1885. — II mars. Journal la Ligue, le secret et la discrétion médicales, —
article du D^ Bêrillon. — A rapprocher — le Figaro, 1$ mars 188 s y article d'Albert Wolf; — La Lanterne, 8 mars; — le Soleil, 20 mars; — le Gaulois, 12 mars; — la Ga:(ette de France, 2^ février, article de M. Ed. Delahaye, p. $2 et ^^. id. — 27 juin. Circulaire du Procureur de la République au sujet de l'organisation du service du transport des corps à la Morgue, par les Pompes Funèbres.
1886. — 26 février. Bulletin officiel de la ville de Paris; — délibération
sur la création d'un dépôt mortuaire, p. 206. id. — 24 juillet. Bulletin officiel de la ville de Paris, — délibération du conseil municipal au sujet de la taxe d'inkumation des indigents morts dans les hôpitaux, p. 66,
1805. — Projet d'une morgue pour le département de la Seine, par Giraud, architecte. — Bibliothèque Carnavalet, p, 11^,
1809. — 16 janvier. Journal des Débats, article sur la Morgue.
1866. — Revue générale de l'architecture et des travaux publics, vol, XXII, aj« année, — plan de la Morgue, par Gilbert, architecte.
1851. — 28 février. Messager de l'assemblée, article sur la statistique de la Morgue, par Ch. Poisson.
1871. — 25 juin. Arrêté du préfet de police réglant le service intérieur de la Morgue^ p, 174.
1877. — Les tnaisons mortuaires, par Th. Beival, médecin belge, chex
Baillière, p. 2)6.
id. ~ Notions générales sur la Morgue, sa descriptùmy son service, son système hygiénique, F autopsie judiciaire comparée à V autopsie pathn logique^ par le D' Devergie, p, ij, 4s, 119.
1878. » novembre. Du service des autopsies médico-légales à la Morgue,
par le D' Brouardel, p. 21^.
id. — 27 décembre. Rapport de la commission du conseil municipal sur les modifications à apporter aux dispositions intérieures de la Morgue,/. 21^,
1879. — ^ octobre. Arrêté du préfet de la Seine nommant une commission
pour l'examen des systèmes frigorifiques, p. 1^4. id. — 26 décembre. Rapport du Dr Brouardel au préfet de la Seine sur
la réorganisation de la Morgue, p, 2j8, id. — Rapports du même à M. le garde des sceaux sur l'organisation
du service des autopsies, p. 2^8.
1880. — Étude sur la statistique de la Morgue, de 185 1 à 1 879, par M. Foley. id. — 15 mars. Installation d'appareils frigorifiques à la Morgue. —
Réponse par le D«" Brouardel aux objections de M. Tellier. id. — 24 juin. Délibération du conseil général renvoyant pour avis au
conseil d'hygiène et de salubrité divers systèmes frigo lifiques,
p, 194id. — novembre. Lettre de MM. Mignon et Rouard au conseil général
de la Seine sur l'installation fiigorifique, p. 194.
1881. — Union médicale, p. 915, article sur la Morgue. — V. aussi le
no du 5 février 1882.
id. — 14 mai. Délibération du conseil général de la Seine approuvant l'installation à la Morgue des appareils frigorifiques Mignon et Rouard. (Journal de la ville de Paris, 15 mai.)
1882. — 15 mai. Arrêté réglementaire de M. Gimescasse, Préfet de
Police concernant le service intérieur de la Morgue. (Cet arrêté, dont la plupart des dispositions sont encore en vigueur, étant le règlement fondamental de la Morgue, nous avons pensé qu*il était utile de le reproduire en entier.
Nous, Préfet de Police,
Vu les arrêtés des Consuls du 12 messidor an VIII (art. 23) et du 3 brumaire an IX;
Considérant qu'il est nécessaire de modifier dans plusieurs de ses dispositions l'arrêté du 25 juin 1871, réglant le service intérieur de la Morgue;
Qyic, par suite de la création, depuis le i^r janvier 1882, de deux emplois de médecins-inspecteurs adjoints, d'un emploi de médecin-inspecteur suppléant, et d un emploi troisième garçon, il importe de fixer les attributions de chacun et de déterminer les heures et le roulement du service ;
Qu'il y a lieu de réunir et de coordonner dans un nouvel arrêté les diverses mesures déjà consacrées par les décisions spéciales^ Arrêtons ce qui suit :
