III. — LB8 FRAUDES
Les animaux parasites. — Le fraudeur. — Le contrôle généraL — Bri* gade de 53 homraes. — Le bataillon sacré. — Les b!ocs de granit. — Service organisé en 18i4. — L'ancienne fraude. — L'alcooL — Droits léonins. — 400 pour 100. — L'absinthe. — Ce qu'elle coûte, ce qu'elle rapporte. — Résullatsde la surtaxe. — L'alcool dénaturé. —Immoralité. — Le musée des engins de fraude. ^ Camisole. — Toiles et nouveautés. — Les divers moyens de fiauder. — Un iruc nouveau. — Puits et pompes. — Préjudice causé par la fraude. — Expédition. — Distillerie clandestine. — Produit des saisies. — Transaclions. — Les voyageurs. — Chacun cherche à éluder la loi. — En temps de chasse. -^ Fraude ou vol c'est tout un. — Ceux qui volent l'octroi volent les pauvres. — La ville et le trésor. — Temps prospère, grosse recette. — Taxrs ou emprunts. — L'octroi est pour Paris un instrument de bienêtre et de sécurité.
L'histoire naturelle nous apprend que chaque animal a un parasite qui vit de lui et se nourrit de sa substance; au cours de ces études nous avons vu qu*il en est de même pour les administrations : chacune d'elles a un ennemi particulier. La Banque de France a le toupinier; TÂssistance publique a le faux indigent; le Mont-de- Piété a le chineur; Toctroi n'échappe point à cette loi commune : il a son adversaire spécial, qui est le fraudeur. Celui-ci n'a heureusement rien de commun avec son grand parent le contrebandier, qui fait volontiers le coup de feu, marche en troupe et ne se gène pas pour jeter le douanier au ravin ou à la mer ; le fraudeur est > moins dramatique; comme Panurge, « il n'aime pas les coups, lesquels il craint naturellement, » et pour éviter d'en recevoir, il n'en donne jamais. Il est humble d'allure, d'aspect tranquille ; à le voir, on lui donnerait le bon Dieu sans confession ; mais il ne faut pas s'y fier : s'il n'a ni le courage ni l'audace, il a la ruse et la persistance. A ce point de vue il est dangereux ; une filouterie permanente est plus préjudiciable qu'un seul vol avec effraction. Réprimer la fraude, découvrir les fraudeurs, dérouter leurs machinations, lutter d'imagina-
tion, de patience avec eux et s'en rendre maître, c'est pour Toctroi un intérêt de premier ordre.
Un service spécial, le contrôle général, est particulièrement chargé de cette surveillance ; il est composé d*un peloton d'élite, choisi homme à homme parmi les préposés les plus intelligents, ks plus actifs et les plus sagaces. Trenle-trois employés commandés par un inspecteur pour tenir en respect tous les fraudeurs qui pullulent à Paris, c'est bien peu, et ce n'est pas tout ce qu'ils ont à faire ; ils ont à s'occuper de l'oclroi de banlieue, du marché aux bestiaux ; ils ont à regarder du côté des carrières, c'est-à-dire des catacombes qui ont des issues hors de l'enceinte ; ils ont à s'assurer si tout marche à souhait dans les différents postes ; quinze employés sont constamment sur pied pour ces différents services. 11 n'en reste donc que dix-huit réservés à la constatation des fraudes : c'est le bataillon sacré.
Il leur importe avant tout de n^étre point remarqués; ils ne revêtent donc jamais d'uniforme et changent souvent de costume ; ils n'ignorent aucun des coins mystérieux de Paris et connaissent tous les détours de la banlieue. Ils sont sceptiques et ne s'en fient guère aux apparences. Lorsqu'ils voient dans une gare de marchandises deux énormes blocs de granit arrivant de Suisse, ils comprennent qu'un Parisien les a fait venir à grands frais pour quelque construction future; cependant ils tournent autour, remarquent une dépression de forme singulière, y regardent de plus près, y découvrent la tête d'un boulon qu'ils dévissent avec précaution, et s'aperçoivent sans étonnement que ces deux rochers sont creux à l'intérieur et renferment pour plusieurs milliers de francs de contrebande. Il n'y a pas très-longtemps que le fait s'est produit.
Ce service est assez récent et ne date que de 1824, quoiqu'on ait tenté de l'organiser déjà vers 1814; il a
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reçu une nouvelle impulsion à partir du 1*' février 1871 , et il fonctionne maintenant avec une activité extraordinaire ; comme la surveillance indispensable embrasse en réalité Paris et tout Je département de la Seine, les employés ont fort à faire pour n'être pas débordés, d'autant plus qu'il y va de leur honneur et de la responsabilité de l'administration de n'agir jamais qu'à coup sûr; la fraude est comme l'occasion, il faut la saisir aux cheveux, sans cela elle échappe. Aussi sont-ils trés-prudents, et il y a des affaires qu'ils ont suivies pendant plus d'une année avant de pouvoir avec certitude constater le flagrant délit. La grande fraude se faisait autrefois par galeries souterraines ; dans quelques rapports échappés, on ne sait comme, aux incendies de 1871, je lis qu'au mois de janvier 1816 on découvrit deux souterrains à la barrière de la Santé et à celle des Bonshommes; l'affaire était importante sans doute, car elle valut une gratification de 1,500 francs aux employés qui avaient éventé la mèche. Aujourd'hui comment traverser le massif des fortifications et les profondes fondations en pierres meulières? Tout au plus pourrait-on à l'aide d'une corde hisser un baril préalablement déposé dans le fossé ; mais on y court de tels risques qu'il est fort probable que ce moyen de fraude n'est guère utilisé.
Tous les efforts de la fraude paraissent être concentrés à cette heure sur une seule denrée, sur l'alcool; cet article est en effet écrasé par des droits d'entrée et des taxes d'octroi qui peuvent paraître excessifs, mais qui ont leur raison d'être. La. loi du 26 décembre 1871, qui accable les eaux-de-vie et les liqueurs, a le caractère d'une loi de salut public ; elle a un côté financier qui n'est pas sans importance, mais le but qu'elle poursuit sans l'atteindre est évidemment moral. L'Assemblée, émue des résultats que le mode de gouvernement adopté
par la Défense nationale ayait eus sur la population urbaine, reconnaissant que ces résultats avaient été sin-' guliérement aggravés par l'orgie permanente qui avait r^é pendant les deux mois de la Commune, voulut réagir avec violence, arracher Paris à Talcoolisme envahissant et diminuer, autant que possible, la consommation des liqueurs fortes. Agissant comme pouvoir lé* gislatifet comme société de tempérance, elle a frappé les alcools d*uu impôt qui en représente quatre fois la valeur, soit 400 pour i 00. Ainsi un hectolitre d*alcool qui, pris en fabrique, coûte 80 ou 85 francs, ne franchit la barrière qu'après avoir acquitté le droit du trésor, qui est de 199 francs, la taxe d'octroi qui est de 66 francs 50 cent., plus le double décime et le demi-décime; il paye au total 528 francs 55 cent. Certes un tel impôt est léonin, et l'on pourrait croire que l'industrie qu'il atteint en resle anéantie à jamais; erreur! H faut aller au fond des choses, cela en vaut la peine.
Ce que l'Assemblée nationale a surtout visé, c'est l'absinthe. Or voici un calcul puisé aux sources les plus sûres : l'hjBctolitre d'absinthe acheté en province coûte 105 francs, le transport jusqu'à Paris 5 francs, le droit 328 francs 55 cent. : total, 458 francs 55 cent. ; ce qui met le litre à 4 francs 40 cent., chiffre rond, entre les mains du marchand en gros, qui le revend 6 francs au marchand en détail. Un litre mesuré à Téprouvette contient précisément 47 petits verres. Dans les cabarets, le petit verre d'absinthe coûte 4 sous ; dans les cafés élégants du boulevard, 8 sous; donc le litre est vendu 9 francs 40 cent, par les uns, 18 fi*ancs 80 cent, par les • autres : 50 pour 100 de bénéfice aux premiers, 200 pour 100 aux seconds. Le bourgeois gentilhomme méprisait le commerce, il avait tort. Il y a aujourd'hui à Paris vingt- cinq raille établissements où l'on débite de l'absinthe; on y en boit au moins un demi-litre par jour,
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4,575,000 litres au bout de Tannée. — Produit financier, un gain de plusieurs millions pour les cabaretiers, cafetiers et autres industriels ; — produit moral, abrutissement, violence, folie pour la population *.
Le résultat de la surtaxe sur les alcools s'est immédiatement fait sentir : l'apport a diminué dans des proportions extraordinaires; en 4871, 168,597 hectolitres entrent à Paris, qui n'en reçoit que 60,148 en 1872. Toutefois une sorte de compensation, — très-faible à la vérité, — s'établit instantanément, et dénonce la fraude : 6,714 hectolitres d'alcool dénaturé de première classe sont inscrits en 1872, et les relevés d'octroi n'en accusent que 1,525 en 1871. Or l'alcool dénaturé, c'est-à-dire l'alcool qui contient trois ou quatre dixièmes d'huile essentielle, térébenthine, vernis, méthylène (esprit de bois), n'est frappé que d'un droit de 7 francs par hectolitre, car on admet qu'il ne peut être employé qu'à des usages exclusivement industriels. Mais le diable est bien malin lorsque l'intérêt des commerçants est en jeu. Quelques gouttes d'eau dans une barrique d'alcool dénaturé font remonter l'huile essentielle à la surface,, on écréme, ou, pour mieux dire, on écume, et la liqueur corrosive qui reste au fond du tonneau, désinfectée tant bien que mal, devient du bitter, de l'absinthe, du genièvre. Et voilà comment on introduit des liqueurs dans Paris pour 7 francs, au lieu de 328 francs 25 cent.
* Je ne parle ici que de l'absinthe venue de province; pour éviter de payer les droits, on la fabrique aujourd'hui à Paris en quantité considé^ rable ; l'hectolilre n'en revient, — toutes taxes acquittées, — qu'à 291 francs, soit 2 fr. 91 cent, le litre; dans ce ca?, qui est presque général, le bénéfice du débitant dépasse toute mesure. L'action drrecte de l'absintbe sur le système cérébro-spinal est aujourd'hui démontrée. Les belles expériences que M. Magnan, médecin à l'asile Sainte-Ânne, a faites en présence de M. Claude Bernard, semblent concluantes. L'alcool injecté dans les veines d'un chien donne à celui-ci un accès de stupeur et une ivresse caractérisée qui n'a qu'une durée relative ; l'essence aqueuse d'absinthe, administrée de la même façon, produit chez l'animal des convulsions graves et des attaques d'épilepsie spontanée.
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Les efforts pour frauder l'octroi et le trésor sont incessants; rien de plus triste quune pareille étude, car elle jette un jour très-douloureux sur la moralité générale. Sous le gouvernement de Juillet, pendant que Ton discutait une loi de douane, un député dit à la tribune : « Le seul moyen de tuer la contrebande, c'est de proclamer le libre échange. » Cela est vrai, mais n'est point à l'honneur de l'espèce humaine.
La petite fraude, celle qui se fait aux barrières, revêt les formes les plus baroques pour n'être point découverte. Une chambre placée sous les combles de l'adrainislration, et que l'on nomme le musée, contient un spécimen de tous les ustensiles saisis, fausses poitrines de nourrice, fausses apparences de « situation intéressante », chapeaux d'homme à double fond, colliers de harnachement creux, bancs de voiture évidés, tabourets rembourrés d'un récipient en zinc, camisoles en caoutchouc qui peuvent facilement contenir 25 ou 30 litres. Dans un accident de chemin de fer récent, le mécanicien pris sous la locomotive eut les deux cuisses broyées et fut tué ; lorsqu'on lui enleva ses vêtements avant de l'ensevelir, on le trouva enveloppé d'un gilet gonflé d'alcool. Quand j'ai visité le musée, j'y ai vu une vingtaine de rouleaux de toile semblables à ceux que les marchands de blanc réunissent sur l'impériale de leur voi-. ture de transport et maintiennent à l'aide d'une forte courroie. Ce truc était nouveau et réellement ingénieux. L'affaire fut très-habilement menée par les agents du contrôle général, qui se méfiaient d'une tapissière sur laquelle était écrit en très-grosses lettres : toiles et NOUVEAUTÉS. L'cnscigne était trop éclatante ; ils « filèrent » la voiture, dont les allures leur semblaient suspectes. Les premiers soupçons avaient été éveillés le 23 mai 1872 ; dès le lendemain, la tapissière de si bonasse apparence était entourée et arrêtée au moment oîi
elle venait de franchir la porte des Ternes. On y trouva 17 rouleaux die toile faits pour tronnper les yeux les mieux exercés ; en réalité, elle contenait 17 cylindres de zinc, revêtus d'une belle chemise de coton blanc, plissé, et desquels on versa 4 hectolitres d'alcool à 94 de- ^ grés qui, équivalant à 3 hectolitres à 100 degrés (alcool, pur), représentaient 1,255 francs 58 cent, de droits. On fraude à l'aide de cabriolets en fer-blanc peint et qui ne sont qu'une vaste cuve ; on fraude en expédiant à Paris des piles d'assiettes qui sont entassées les unes sur les autres, par quatre douzaines, rattachées avec des liens de paille : les deux douzaines du milieu perforées cachent un bidon rempli d'alcool ; on fraude avec tout et pour tout. Parfois, lorsqu'on se trouve en présence de gens qui ne reculent devant rien pour satisfaire leur cupidité, on reste surpris de la hardiesse des moyens employés.
Une affaire de cet ordre a laissé de profonds souvenirs chez les agents du contrôle général ; elle mérite d'être rapportée. A la fin d'octobre 1864, on apprit avec certitude que des marchands de vin du quartier de l'Hôlelde- Ville achetaient des alcools à iO francs au-dessous du cours. On ordonna une surveillance qui amena la découverte de deux magasins situés dans deux quartiers différents ; ces magasins étaient alimentés par une tapissière chargée de fûts de petite dimension et qui partait du n^ 11 de la rue de Jussieu; la maison était bâtie en face du mur d'enceinte de l'Entrepôt des vins et presque vis-à-vis du corps de garde des préposés de l'octroi. On crut à une distillerie clandestine; mais nulle fumée accusatrice ne s'échappait des cheminées, nulle eau ne s'écoulait dans la rue. Trois semaines se passèrent à examiner le local, les habitudes de ceux qui le fréquentaient, et le 26 novembre au matin le sous-inspecteur, le brigadier, deux commis ambulants, àccom-
pagnés d'un commissaire de police, firent irruption dans la maison; ce fal une véritable découverte et à laquelle on ne s'attendait guère. Deux pompes se dégorgeant audessus de deux tonneaux furent manœuvrées et donné- . rent Tune de Talcool à 96 degrés, l'autre du vin. D'où provenaient ces liquides? En fouillant dans une écurie, on démolit à coups de fourche un tas de fumier qui était posé sur des planches; celles-ci furent enlevées, et Ton vit un puits de sept métrés de profondeur; on y descendit, et l'on pénétra dans un souterrain qui, franchissant la rue de Jussieu, s'arrêtait aux fondations de l'Entrepôt ; mais trois tuyaux de caoutchouc traversant la muraille ne laissaient aucun doute sur la façon de pro« céder. L'un de ces tuyaux aboutissant , dans l'Entrepôt général, à la cave située rue de la Côte-d'Or, n° 19, amenait du vin , l'autre parvenait au n^ 6 de la butte de la Gironde, dans la partie réservée aux eaux-de-vie, et recevait l'alcool ; le troisième servait aux communications acoustiques. C'était fort bien imaginé; on emmagasinait dans TEntrepôt, où les droits ne sont jamais acquittés qu'à la sortie, et l'on « dépotait » à coups de. pompe, rue de Jussieu, hors de l'action des préposés de l'octroi; mais l'on avait compté sans la perspicacité du service du contrôle, et l'on fut mauvais marchand de cette aventure. La perte que cette fraude faisait supporter aux perceptions s'élevait à 2,250 francs par jour.
A quelle somme peut se monter le préjudice que la fraude inflige à la caisse du ministère des finances et à celle de la préfecture de la Seine ? 11 est impossible de répondre parmi chiffre exact. 1 million, 1,500,000 francs, disent les plus modérés, — 10 ou 12 millions, disent les excessifs ; pour ma part, je ne sais, il faut que ces fraudes sur les alcools soient bien considérables et bien multipliées pour que le conseil municipal ait voté 45,000 francs destinés à en favoriser la répression. J'ai
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fait avec les agents du contrôle une petite expédition dont le résultat pourra peut-être permettre d'arriver à un chiffre approximatif raisonnable.
Un jour du mois de décembre 1873, un commissaire de police, le sous-inspecteur du contrôle, un agent et moi, nous sommes partis de l'administration et nous avons pris route vers un des anciens boulevards extérieurs de Paris. Nous pénétrâmes dans une grande cour, cantonnée sur quatre côtés par des bâtisses légères, composées de tous les matériaux imaginables provenant de démolitions. Dans un coin, un vaste hangar en planches, surmonté d'un tuyau sans fumée ; fenêtres d'atelier, très-haut placées et que Ion ne. pouvait atteindre; porle close; de l'intérieur, nul bruit percepj,ible. L'agent se retourna vers le commissaire de policé et lui fit un clignement d'yeux qui signifiait : c'est là ; on frappa deux petits coups à la porte, qui s'ouvrit ; à peine futelle entre-bâillée, que l'agent y glissa son pied pour qu'il fût impossible de la refermer. On enlra ; le sousinspecteur nomma le commissaire et dit : « Eh bien , nous distillons donc clandestinement de l'alcool? » L'ouvrier auquel on s'adressait, un colosse qui avait l'air d'un tambour-major en retraite et qui n'était qu'un ancien garçon boulanger, répondit : u Moi, je ne sais pas ; je fais ce que mon patron me dit de faire, »
C'était complet : deux fourneaux allumés, deux alambics en beau cuivre rouge, appareil pour brûler la fumée, afin qu'on ne la vît pas; branchement sur l'égoul pour l'écoulement de l'eau ; des fûts pleins de mélasse et des touries d'acide d'un côté ; de l'autre,' des tonneaux remplis d'excellent alcool à 49 degrés (la mélasse contient 20 pour iOO d'alcool; il suffit de la mettre en fermentation et de distiller pour obtenir de très-bons produits). Nous n'étions pas entrés que nous étions rejoints par six employés du contrôle, qui sortirent je ne
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sais d*oii. On demanda le patron, il était absent ; on demanda le propriétaire, il n'y était pas. Sa femme vint à sa place, une petite femme rousse qui se mit à braire si fort que Ton n'en put rien tirer. On Yérifia la contenance des barriques, puis un agent, ayant pris quelques seaux d*eau, les jeta sur la houille ardente, Téteignitet se mit à démonter les appareils. 11 connaissait son mé- . tier, celui-là ; en une heure il avait méthodiquement déboulonné les deux alambics et en avait rangé les pièces de façon que le commissaire de police pût y mettre les scellés. Â 500 ou 600 mètres de là, on alla faire ouvrir un magasin secret dont le contenu, futailles et mélasse, fut apporté dans la distillerie. L'examen fait, séance tenante, sur la capacité des chaudières et la qualité des produits, a démontré que la fraude quotidienne pouvait être facilement de 750 francs ; en admettant que ce prudent industriel n ait travaillé que la moitié de Tannée, il bénéficiait de 156,500 francs par an. S'il y a cinquante distilleries clandestines de cette importance à Paris, — et elles y sont certainement, — nous dépassons déjà 6 millions 1/2.
Je n'ai pas à dire comment les agents, si peu nombreux, du contrôle général, parviennent à leurs fins avec une sorte de sûreté diabolique; la perspicacité, l'amour de la chasse y sont certainement pour beaucoup ; mais une disposition du préfet de la Seine répartit le produit de saisie en trois parts égales : pour le trésor, pour la caisse de retraite des employés, pour les dénonciateurs ; en style administratif, on appelle ceux-ci les indicateurs, et l'on prétend que quelques-uns se font un revenu assez agréable à l'octroi. Tous les fraudeurs ne sont pas traduits devant les tribunaux, caria loi, par une disposition fort sage, a autorisé l'administration de l'octroi à transiger avec les coupables. Si ceux-ci évitent la honte d'un débat public, ils payent assez cher cet avantage; la
transaction consentie exige le plus souvent une somme supérieure à l'amende que la police correctionnelle eût infligée.
Que des industriels de bas étage, chez lesquels Taprêté au gain immodéré a oblitéré le sens moral, aient recours à de pareils moyens, cela se comprend, et tôt ou tard du reste ils finissent par être pris la main dans le sac et par rendre gorge ; mais avec quelle sévérité ne devons-nous pas juger ces hommes riche*, honorés, qui ne se font aucun scrupule de frauder Foctroi? C'est là, il faut le reconnaître, une des plaies de notre société : elle s'ingénie à éluder la loi et cherche à frauder le fisc, comme au mauvais temps des gabelles. La fraude faite par les voyageurs qui débarquent à Paris dans les gares de chemin de fer dépasse toute proportion ; ceux-ci abusent d'une façon indécente des ordres que l'administration transmet à ses préposés ; elle recommande une extrême discrétion, d'éviter tout ce qui peut amener un retard; au milieu des deux cents colis jetés sur les tables des salles de bagages, on n'en visite très-sommairement que deux ou trois à peine. Aux guichets de soriie, la foule se tasse, et les préposés impuissants la laissent passer. Une telle conduite, qui devrait développer dans le public une probité scrupuleuse, produit le résultat opposé; chacun se dit : Ah bah ! il y a trop de monde» on n'y verra rien ; et alors, sans vergogne, des hommes bien élevés, des femmes du monde qui exigent che? les au Ires des principes de délicatesse dont ils font bon marché pour eux-mêmes, cachent dans leur paletot ou sous leur mantelet toute sorte d'articles sujets aux droits. Lorsqu'on leur fait une observation amicale à cet égard, ils répondent invariablemont : C'est si ennuyeux d'attendre !
Pendant la durée de la chasse, c'est un véritable scandale; chacun cherche à dissimuler le prrdreau ou