‹ Patria belgicaChapitre 85 sur 86 · II. Procédure pénale · texte numérisé non relu

II. Procédure pénale

Période moderne 634

Réforme du droit criminel 634

Lois de rassemblée constituante et code du 3 brumaire an iv . 637

Godes de Tempire 640

Révision du code pénal de 1810. Gode pénal belge de 1867. . .641

Lois pénales spéciales 649

Gode d^instruction criminelle 649

Bibliographie 651

XXII. Système pénitentiaire, par M. Ani^. Vissohers, membre corres-

pondant de Tassociation Howard pour la réforme des prisons à Londres, de la Société américaine des prisons à New York, de la Société pour Tamélioration morale des détenus à Amsterdam. 653

Premiers symptômes de réaction contre les peines afflictivM. Ëtablissement de maisons de correction 653

Gonstruction des premiers pénitenciers en Europe et aux États- Unis 659

Différents modes d*application des principes du système pénitentiaire 662

État actuel des prisons et de la réforme pénitentiaire 668

Bibliographie 672

XXI II. Histoire militaire et état militaire, par M. le lieutenant général

baron Onlllaame, membre de la classe des lettres de l'Académie. 673

Résumé de Thistoire militaire 673

Origine des différents corps 686

Tableau des transformations des anciennes afdeelingen .... 686

Organisations successives de Tarmée 689

Système militaire de la Belgique 692

Composition et organisation générale de Tarmée 693

Tableau indiquant la répartition actuelle des commandants de

place dans les provinces 694

Tableau indiquant la composition des divisions H dês brigades, . 695

Constitution des différents corps 697

Tableau donnant la composition des batteries et compagnies d^ar-

tillerie 700

Tableau dontiant la composition des compagnies du train . 701

Tableau des troupes d'administration . 702

Tableau de l'effectif du pied de guerre de Varmée, 703

Tableau de l'effectif du pied de paix 703

Recrutement 704

Établissements dMnstruction. 714

Etablissements d'artillerie 715

Administration. Dépenses de Tannée 717

Fortiiinmen 726

Bibiioffr^phU» . , "729

XXTV. Tribunaux militaires, par M. A. de Bftbanlx de 801111107, anditenr

général 731

Origine de la jastice militaire 731

La jastice militaire aux temps des dacs de Bourgogne. ... « 732

Régne de Charles Quint 734

Organisation de 1^87 735

Des Jois pénales 738

Les tribunaux militaires sous le régime autrichien 738

La Justice militaire au pays de Liège 739

La justice militaire pendant Tempire français et le royaume des

Pays-Bas 739

Organisation actuelle des tribunaux militaires 740

Bibliographie 744

XXV. E.N8Ei6!VEafENT MiLiTAiRR, par M. Henier, lieutenant d*infanterie,

attaché à TËcole militaire 745

École des enfants de troupe 747

Écoles des militaires illettrés 749

Ecoles régimentaires 749

École spéciale des sous -officiers 750

Ecole militaire 751

Armes spéciales 753

Tableau statistique de VÉcole militaire depuis la fondation de

. VétablUsement en l^\ jusqu'au 31 décembre 1873 754

École de guerre 755

École de tir 757

Ecole de cavalerie 759

Établissements divers 759

Bibliographie 760

XXVI. Histoire du commerce, par M. Ernest VanBmjssel, consul géné-

ral de Belgique À la Nouvelle Orléans 761

Premières relations d*échanf;es 761

Prospérité croissante de la Flandre et du pa3rs de Liège .... 763 Ralentissement, puis décadence du mouvement commercial et

maritime en Flandre. Activité dans le Bratant 768

Prépondérance commerciale d'Anvers 772

Déchéance d'Anvers et fermeture de TEscaat 773

Stagnation commerciale 775

Premiers symptômes de rénovation sous la maison d'Autriche . . 777 Situation commerciale sous la domination française et pendant

Tunion avec la Hollande 779

Pros:rés rapides du commerce depuis 1831. Affranchissement de

TEscaut 781

Bibliographie 784

MM. Gorr-Van der Biae):en et A^m, dmTrwir 785

Tableau du commerce de la Belgique, de son mouvement maritime

et de la situation de ses chemins de fsr de 1840 â 1871 . . . . 803

Bibliographie 804

XXVIII. Histoire de l*industrie, par M. Edouard Romberg, ancien

directeur des affaires industrielles au ministère de Tintérieur. . 805

Période romaine 805

De Tarrivée des Francs jusqu'aux croisades 806

Période communale 808

Maison de Bourgogne 810

Charles-Quiot et la domination espagnole « 811

Période autrichienne 813

Période française 814

Période hollandaise 815

Bibliographie 816

XXIX. Voies navigables et routes, par M. J. Da Fief, professeur à

l'athénée royal de Bnixelles 817

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