Lie» principe» <le 17Ht> iliiiui le luaiKle
La civilisation française, au dix-lniitiènie siècle^ avait un caraclère universel : la Révolution eut 1^ mêni^ caractère. Les pnncipcs de 17^9 se propai^éreut dans les autres pays*' La Belgique, la Hollande, TAlleniagne du Rhin, la Suisse, lltalie, furent révolutionnées de fond en comble* Dans îe reste de l'Europe, les rois coalisés, pour résistei^ à Napoléon, furent contraints de faire appel aux peuples et de promettre des réformes.
Le peuple français a donc la gloire unique d'avoir eombattu non seulement pour son émancipation, niaiif- pour cetle du genre bu main.
1. Voici comme ua pure de fainilk expliquait k sou (Hk, le ji^imR Ktîtnnti Dvlërrluzfl, le sens dp U Hévohition ; v Qu'est-oo donc quo la Révolution? doumiidmit Tonfâût. — Il ^st Li«ii difflc-ile de te répondre* disiait le [ikrtK ï^i tu étais plus^ fn^r^tud !..., Tieù», Je ue puU mieux faire qifen le diJ^antque 1^ névolutiuii détruit toutes les diKtirr^lieus entre Le^i homniea. DtrHOtmEtJR, il n'eu existera plua qu'une «eule : telk que la science tîi rinstructio^ jïietLr^iit entre les ignorants et lo^ savant^. Ausui, tr^valUe bieii^ ïl tu veul Lu tiitftiuguer, li ny a plus d'auti'6 liubltiHiie» ■
IT. Les constitutions, le droit électoral, les libertés publiques.
301^ hiifm Ccinpttltutlons. — Tous les f^ouvernenients qui ont suivi lu Kévolution se distinguent de ceuï qtii Font prpceilf't' fn i e qu'ils obéissent à une loi fondamentale qu'on apfu.^ile la ^.'mistitution.
Le pays a ^'«u dj'puis un siècle, dix-sept Constitutions.
302. Lé a eotif4tHntloii de 1*791. — La Coji^tituHon de fTQl, laite par la Constituante, est la première qu'ait eue la France,
Le pouvoir f^xp'Mitîf appartenait au roi, qui reierçait à Taidc de niini^tn's nommés et révoqués par lui.
La ffiicrro nt* pouvait être déclarée que par un décret de TAsseniblée, sur la proposition du roi.
A côte du ntj, V Assemblée législative êtnit chargée de faire \e^ loiri, vnirr les impôts, fixer le chiffre des armées, déclarer lefi ^^nr^i'd^s, ratifier les traités
La CorisUtulioii de 1791 ne put fonctionner régulièrement; elle ne dnra guère que dix mois. Le roi conspira contre rAsi>emhlE'e législative: l'Assemblée laissa le peuple de Paris iiiî^uUeï la royauté, dans la journée du 20 juin, et la détruire, dans la journée du 10 août (1792).
30 :l Oc»ii^'ei-iicmeiit de la Convention. — La Convention eut nne autorité aussi absolue que celle de Lnnis XIV. Au tira du despotisme d'un homme, ce fut le despo(isnji^ d'iinr Assemblée.
Rien ne se faisait que par les lois et les décrets de la Cnnventînn. Prni riant il était impossible qu'une assemblée de KOO nirTiihrv-^ |nH réellement gouverner et administrer. Aussi hi ilduvi iiljjhn avait-elle tiré de son sein une quinzalnr' de Vtmift'^. i.es deux plus célèbres sont le Comité de Saint pitMk^ rliiii;:é de gouverner, et le Comité de Sûreté gthii^riih:^ cb,!!'^!' ih^ poursuivre les conspirateurs.
La nrsnviMaioii rivait une Constitution à rédiger. Elle en Ut deu?t, Time en 1793, l'autre en 1795.
La Conflit ul ion de 1793 ne fut jamais appliquée.
:i04, I^u roiiMtltutlon de Fan III. — La Constitution votée en 1703 (an [II) s'appelle aussi Constitution
LA RÉVOLUTION, LE CONSULAT, L'eMPIRE.
Fio. 197.— Médaille des trois ConsulB.
directoriale. C'est notre première Constitution républicaine. Le pouvoir législatif se partageait entre deux Assemblées : le Conseil des Cinq-Cents, dont les membres devaient avoir trente ans, et le Conseil des Anciens, dont les membres devaient avoir au moins quarante ans. Le premier proposait les lois, le second les approuvait.
Le pouvoir exécutif était confié à cinq Directeurs.
Le coup d*État de Bonaparte, au 18 brumaire, emporta à la fois les Directeurs, les Conseils et la Constitution.
305. La Constitution de Tan VIII. — La Constitution qui organisa le régime consulaire fut élaborée par deux hommes, Sieyès et Bonaparte.
Le pouvoir exécutif était confié à trois Consuls élus pour dix ans; mais le Premier Consul avait toute l'autorité.
Le pouvoir législatif était partagé entre trois assemblées : le Conseil d'État, le Corps législatif, le Tribunal.
Le Conseil d'État préparait les lois ; puis trois membres du Conseil d'État et trois membres du Tribunat venaient les discuter devant le Corps législatif. Celui-ci ne prenait aucune part à la discution; il votait silencieusement: c'était une assemblée de muets.
Le soin de maintenir la Constitution était confié à une assemblée appelée le Sénat conservateur.
En 1802, Bonaparte se fît donner le titre de Consul à vie.
Fi6. 198. — Monnaie de Tan xn (1803-1804).
208 CIVILISATIOX FRANCAISF.,
306. La ConstttuUon Impériale.— En 1804, le Sénat rédigea la Constitution de l'an XII, qui débute aioisi : « Le gouvernement de la République rst confiée à un empereur qui prend Je titre d'Empereur des Français* «
Napoléon fut, en réalité, plus puissant que Louis l^TV. Le Sénat votait tous les sénatus-consultea qu'il demautlart et Je Corps Législatif n'avait aucune autofilé. Le vrai nom de ce régime, c'est le despotisme milUairf ou le ûêmrimie,
307. L.CS élections de 1789 à 48i4. — Les élections aux États généraux de 1789 ont élé fuites par onlres, Lf^s ecclésiastiques ont élu les députés du clergé ; les genlilhommes, les députés de la noblesse; les roturiers, les dépu h^s du tiers état.
. En vertu des lois de la Constituante» avaient seuls le droit de vote les Français âgés de âa ans^ domiciliés depuis un an dans la commune et payant une contribution annuel le de 3 à 6 francs. Ces citoyens n'élisaien t pas eux-mêmes les députés; ils nommaient des électeurs qui élisaient les députés : c'était le suffrage à deux degrés. Le suffrage nnivm'i^d et direct, tel que nous Je pratiquons aujourd'hui, ne fut jamais en vigueur pendant toute la durée de la Révolution. Sous le gouvernement de Napoléon, les électeurs n'ont plus aucune influence : ils ne peuvent que préparer des listes sur lesquelles le gouvernement fait nommer, par le Sénat, des députés à sa convenance.
308. Lies Ubeptés publiques. — On appelle libertés publiques : la liberté de la presse, la liberté de réunion et d'association, le droit de pétition. On appelle libertés naturelles : la liberté des personnes, V inviolabilité du domicile, la liberté de conscience, la liberté du travail.
Toutes ces libertés sont inscrites dans la Déclaration des droits de l'homme. Mais les gouvernements ne les ont pas toutes respectées.
Un décret de la Convention porta la peine de mort contre tout écrivain qui aurait provoqué soit au meurtre ou à la destruction des propriétés, soit au rétablissement de la royauté.
Le Directoire, après le coup d'État du 48 fructidor ^ supprima 54 journaux et déporta 67 journalistes.
Bonaparte ne laissa subsister que 13 journaux. En 1810,
sr
LA RÉVOLDTIOlf LB CONSULAT, L*BMPIRE. 209
il déclara que la profession de journaliste était « une fonction publique » et rétablit la censure de Tancien régime.
Fig. 199. — Le olub des Jacobins, d'après une gravure du temps. Dans les clubs, on abusa du droit de réunion ; c'est ce qui les ât supprimer
Pendant la Révolution, il y eut des clubs ou associations politiques, dont la plus célèbre fut celle des Jacobins.
Le Directoire fut obligé de fermer les clubs, qui étaient des foyers de conspiration. Napoléon porta des peines sévères contre toute réunion ou association qui ne serait pas autorisée par le gouvernement.
