III. Les cultes, l'administration, la justice, les finances
309. Le clepffé CAtliollciue pendant la Révolution. — Le clergé ne fut pas d'abord unanime dans la résistance à la Révolution : 127 membres du clergé contre 135 se prononcèrent pour la réunion des trois ordres; 149 prirent part au Serment du Jeu de Paume.
Dans la nuit du A août, le clergé déclara consentir au rachat des dîmes.
Le décret du 2 novembre mit les biens de TÉglise à la disposition de la nation, « à la charge de pourvoir, d'une
CIVILISATION FRANÇAiaK.
manière convenable, aux frais du culte, à Tentretien de ses ministres et au soulagement des pauvres »,
La Constituante voulut réorganiser TÉglise de France et vota en 1790 la constitution dvild du clergé. I^Ue éta^ blissait une nouvelle division ecclésiastique : au lieu de 116 évéchés et 18 archevêchés, elle n'en gardait qu*uo par département.
Désormais les évêques et les curés seraient élua par les mêmes électeurs que les députés.
La Constituante voulut obliger tous les ecclésiastiques à prêter serment à la Constitution du royaume et à la Constitution civile du clergé. Le pape et les évêques déclarèrent ne pas reconnaître la Constitution civile et les deux tiers des membres du clergé refusèrent le serment. Ceux qui refusèrent furent considérés comme démissionnaires. Après la Constituante, ils furent persécutés.
FiG. 200. — Fête de l'Être suprême, le 20 prairial an II (8 juin 1794). — Montagne artificielle élevée au Champ de Mars. — D'après une gravure du temps. — Cette fête faisait partie du culte mis en vigueur par Robespierre.
En 1793, la Convention adopta le culte de la Raison. Le
13 novembre, elle laissa célébrer, dans Notre-Dame profanée,
LA REVOLUTION, LB CONSULAT, l' EMPIRE.
le nouveau culte avec une actrice en robe blanche, en manteau bleu, en bonnet rouge, qui représentait Ja Raison.
Robespierre supprima ces « mascarades»; mais il rendit officiel le culte de l'Être suprême.
En avril 1794, il ne restait en France que fort peu de communes où Ton disait publiquement la messe.
Sous le Directoire, il y eut beaucoup plus de tolérance ; seulement il était défendu de porter le costume ecclésiastique et de sonner les cloches, sous peine d'un an de prison.
310. Politique de Boiia.pAi?te envers VEgUme catliollqiue. — Comme le peuple ne voulait reconnaître que les prêtres qui étaient en communion avec le Pape, Ronaparte lit un Concordat avec Pie YII, le, 15 juillet 1801.
Fio. 201, — Le Concordat, signé en présence du Premier Consul, par le cardinal Consalvi (15 juillet 1801).
Le gouvernement de la République reconnaissait le catholicisme comme « la religion de la majorité des Français ». Le culte devait être libre et public. Les évèques et les prêtres devaient recevoir un « traitement convenable ».
Les archevêques et évèques seraient nommés par Je chef de rÉtat ; mais ils devaient recevoir du pape Vinstitution canonique.
ai 2 GIVILISÀTIOK rBANÇAlSB, ^^
Pour compléter le Coiicordat.T Bonaparte Ûi les» Articl6€ arganiquesT dont voici les pHneipales dispositions;
Aucun acte émanant de Rome ne peut être publie en Knincp, a ni: un roncilf* ne peut y être tenu sans Tatitorifiâtioii du goaTemement.
Dans leB campagnes^ il n'y a plus qu'un curé par canloo ; tous les autres sont des desBorrants* Les curés sont inQm*>' vihten; les desservants sont rt^o€able$ à la volonté de Tévéque,
Une fois Kinpereur^ Napoléon se regarda comme le maUrti de rÉ^lise, Il disait volontiers : et Mes évéqnes et mes gendarmes, » Quand le souverain pontife essaya de résister, il n'hésita pas ^ le traiter en sujet rebelle. Il fit enlever le pape Pie Vil et le fit transporter successivement àGrenolde» puis à Savone^ et enfin à Fontainebleau.
3tl, £ie« eon^-EM^^atlons. — La Constituante interdit de prononciM', à Tavenir, les vœux monastiques. La Législative pr-ononra la dissohition de toutes les conimunautt^s. Leurs biens furent confondus dîins les biens nationaux.
312, LcH t>rote^tajntii et lev Juifs. — La Constituante rendit aux protestants la liberté de conscience. Elle restitua aux héritiers des proscrits les biens qui avaient été confisqués.
Bonaparte organisa les deux communions protestantes (confession hith&nenne et confession caîvinisi^]^ par des ArlirU's oj^ganiques. Les pasteurs étaient élus et révoqués par les consistoires, mais leur élection et leur révocation devaient être approuvés par le gouvernement.
Les juifs furent émancipés et reçurent les droits de citoyens. Leur culte fut organisé à peu près comme celui des protestants.
313. L^aclmliilstruttoii. — En 1789 Ja Constituante divisa la France en dèpaviaitenU et les départements en diV tiictiî^ aintùivi et ûQmmum'ii.
Au chef-lieu de chaque département fut instituée une adminiatration tic dépattfmeni : tiu chef-lîeu de chaque district ^ une adminhiratlQn de district.
La Constitnaiïle décida que les cités, bourgs^ villes ou villages de France, forme niient des communes ou murticipa-
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LÀ nf.VOLlTTIOXf LB CONSULAT, l'eMPIRE, 2il]
lités, A la tête de chaque mue ici pâli Lé, il y aurait : un maire ^ assisté d'un vorits mumcipal et d'un conseil général d& la commune.
Le pouvoir municipal était chargé de percevoir l'impôt, office aujourd'hui confié à des percepteurs, et de recruter rarnaée ; il pouvait requérir la garde nationale et les autres forces publiques; il ne pouvait être dissous.
Ces autorités locales eurent une tendance marquée à agir comme des pouvoirs indépendants. Beaucoup ne tenaient aucun compte des ordres venus de Paris ; elles ne levaient ni rimpôt ni les soldats.
Bonaparte divisa le département non plus en districts, mais en arrondissements, 11 établit à chaque degré nn fonctionnaire exécutif et une assemblée délibérante. En conséquence, dans chaque département, il y eut un préfet et un conseil général; dans chaque arrondissement, un sous-préfet et un conseil d'arrondissement ; dans chaque commune, un maire et un conseil municipal.
La tuteUe administrative de l'ancien régime reparaît ; les communes ne peuvent vendre, acheter, agir en justice, sans l'autorisation du préfet.
Les préfets sont des « empereurs au petit pied ».
314. Les tribunaux de la Constituante. — Dans chaque canton, la Constituante institua un juge de paix ; dans chaque district, un tribunal de première instance.
Le juge de paix jugeait toutes les petites causes. Pour les autres, il devait essayer de concilier les prétentions et de prévenir le procès. Par là, beaucoup de conflits étaient étouffés dans leur germe, au grand avantage des plaideurs.
Chaque tribunal de première instance était composé de cinq juges. Il n'y avait pas alors de cours d'appel.
Pour juger les procès criminels, la Constituante établit le jury, composé de douze citoyens. C'était ce jury qui prononçait sur le fait^ c'est-à-dire qui décidait si l'accusé était coupable ou non.
Au sommet de toute cette organisation judiciaire, la Constituante plaça le tribunal de cassation. Celui-ci ne jugeait aucune affaire quant au fond, mais il cassait les jugements, si la loi n'avait pas été exactement appliquée.
