CHAPITRE IV

Des comices romains.

Nous n'avons nuls monuments bien assurés des premiers temps de Rome ; il y a même grande apparence que la plupart des choses qu'on en débite sont des fables * ; et en général la partie la plus instructive des annales des peuples, qui est l'histoire de leur établissement , est celle qui nous manque le plus. L'expérience nous

* Le nom de Rome, qa*on prétend yenir de Romulus^ est grec, et tÀgnifieyorcc; le nom de riuma est grec aussi, et signifie loi. Quelle apparence (iwe les deux premiers rois de cette ville aient porté d'avance des noms si bien relatifs à ce qu'ils ont fait?

343 DU coenBÀT sociai^

apprend tous les jom de qarlks caoses BaûMrt les réfololioiis des empires : maïs eonnse fl ne se forme pins de peuple, nous n*ayoDs guère que des cottjccUBes pour cipiiiiiKr eomment ib se sont formés.

Les usages qu'on trouve établis attestent an moins qu'il y eut une origine à ees usages. Des traditions qui remontent à œs origines, celles qu'appuient les plus grandes anioritcs, et que de plus fortes raisons confirment , doivent passer pour les plus certaines. V<Mlà les maximes que j'ai tâché de suivre en redierdiant comment le plus libre et le plus puissant peuple de la terre exerçait son pouvoir suprême.

Après la fondation de Rome, la république naissante, c'est-à-dire l'armée du fondateur, composée d'Albains, de Sabins et d'étrangers , fot divisée en trois classes , qui , de cette division, prirent le jQiom de In^vs . Chacune de ces tribus fat subdivisée en dix curies, et diaque curie en décuries , à la tête desquelles on mit des chefs appdés curions et décurUms.

Outre cela oo tira de chaque tribu un corps de cent cavaliers ou chevaliers, appelé centurie, par où l'on voit que ces divisions , peu nécessaires dans un bourg , n'étaient d'abord que militaires. Mais il semble qu'un inslinct de grandeur portait la petite ville de Rome à se donner d'avance uoe police convenable à la capitale du monde.

De ce premier partage résolla bientôt un inconvénient ; c'est que la tribu des Albains ' et celle des Sabins > restant toujours au même état , tandis que celle des étrangers ' croissait sans cesse par le concours perpétuel de ceux-ci, cette dernière ne tarda pas à surpasser les deux autres. Le remède que Servius trouva à ce dangereux abus fut de changer la division ; et à celle des races qu'il abolit, d'en substituer une autre tirée des lieux de la ville occupés par chaque tribu. Au lieu de trois tribus il en fit quatre , chacune desquelles occupait une des collines de Rome et en portait le nom. Ainsi , remédiant à l'inégalité présente , il la prévint encore pour l'avenir ; et afin que cette division ne fût pas seulement de lieux , mais d'hommes, il défendit aux habitants d'un quartier de passer dans un autre ; ce qui empêcha les races de se confondre.

» Eammeme». — > Tatéensei. — ^ Lucêre».

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Il doubla aussi lès trois anciennes centuries de cavalerie, et y en ajouta douze autres, mais toujours sous les anciens noms; moyen simple et judicieux par lequel il acheva de distinguer le corps des chevaliers de celui du peuple, sans faire murmurer ce dernier.

A ces quatre tribus urbaines Servius en ajouta quinze autres , appelées tribus rustiques, parce qu'elles étaient formées des habitants de la campagne , partagés en autant de cantons. Dans la suite on en fit autant de nouvelles; et le peuple romain se trouva enfin divisé en trente-cinq tribus , nombre auquel elles restèrent fixées jusqu'à la fin de la république.

De celte distinction des tribus de la ville et des tribus de la campagne résulta un effet digne d'être observé , parce qu'il n'y en a point d'autre exemple , et que Rome lui dut à la fois la conservation de ses mœurs et l'accroissement de son empire. On croirait que les tribus urbaines s'arrogèrent bientôt la puissance et les honneurs , et ne tardèrent pas d'avilir les tribus rustiques : ce fut tout le contraire. On oonnsdt le goût des premiers Romains pour la vie champêtre. Ce goût leur venait du sage instituteur qui unit à la liberté les travaux rustiques et militaires, et relégua pour ainsi dire à la ville les arts, les métiers , l'intrigue , la fortune et l'esclavage.

Ainsi tout ce que Rome avait d'illustre vivant aux champs et cultivant les terres , on s'accoutuma à ne chercher que là les soutiens delà république. Cet état, étant celui des plus dignes patriciens , fut honoré de tout le monde ; la vie simple et laborieuse des villageois fut préférée à la vie oisive et lâche des bourgeois de Rome ; et tel n'eût été qu'un malheureux prolétaire à la ville , qui , laboureur aux champs , devint un citoyen respecté. Ce n'est pas sans raison , disait Varron, que nos magnanimes ancêtres établirent au village la pépinière de ces robustes et vaillants hom mes qui les défendaient en temps de guerre et les nourrissaient e5 temps de paix. Pline dit positivement que les tribus des champs étaient honorées à cause des hommes qui les composaient ; au lieu qu'on transférait par ignominie dans celles de la ville les lâches qu'on voulait avilir. Le Sabin Appius Claudius , étant venu s'établir à Rome, y fut comblé d'honneurs et inscrit dans une tribu rustique, qui prit dans la suite le nom de sa famille. Eniîn les af-

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franchis entraient toas dans les tribus urt>aines, jamais dans les rurales ; et il n'y a pas , durant toute la république , un seul exemple d*aucunde ces affranchis parvenu à aucune magistrature, quoique devenu citoyen.

Cette maxime était excellente ; mais elle fut poussée si loin , qu'il en résulta enfin un changement, et certainement un abus dans la police.

Premièrement, les censeurs, après s'être arrogé longtemps le droit de transférer arbitrairement les citoyens d'une tribu à l'autre , permirent à la plupart de se faire inscrire dans celle qui leur plaisait; permission qui sûrement n'était bonne à rien, et ôtait un des grands ressorts de la censure. De plus , les grands et les puissants se faisant tous inscrire dans les tribus de la campagne, et les affranchis devenus citoyens restant avec la populace dans celles de la ville , les tribus , en général , n'eurent plus de lieu ni de territoire , mais toutes se trouvèrent tellement mêlées , qu'on ne pouvait plus discerner les membres de chacune que par les registres ; en sorte que l'idée du met tribu passa ainsi du réel au personne] , ou plutôt devint presque une chimère.

Il arriva encore que les tribus de la ville , étant plus à portée, se trouvèrent souvent les plus fortes dans les comices , et vendirent l'État à ceux qui daignaient acheter les suffrages de la canaille qui les composât.

A l'égard des curies , l'instituteur en ayant fait dix en chaque tribu , tout le peuple romain , alors renfermé dans les murs de la ville, se trouva composé de trente curies , dont chacune avait ses temples, ses dieux, ses officiers, ses prêtres et ses fêtes, appelées compitalia , semblables aux paganalia qu'eurent dans la suite les tribus rustiques.

Au nouveau partage de Servius, ce nombre de trente ne pouvant se répartir également dans ses quatre tribus , il n'y voulut point toucher; et les curies , indépendantes des tribus, devinrent une autre division des habitants de Rome : mais il ne fut point ques> tion de curies ni dans les tribus rustiques ni dans le peuple qui les composait, parce que les tribus étant devenues un établissement purement civil , et une autre police ayant été introduite pour la levée des troupes , les divisions militaires de Romulus se trouvèrent superflues. Ainsi , quoique tout citoyen fût inscrit

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dans une tribu , il s*en fallait de beaucoup que chacun ne le fut dans une curie.

. Servins fit encore une troisième division, qui n'avait aucun rapport aux deux précédentes , et devint, par ses effets , la plus importante de toutes. Il distribua tout le peuple romain en six classes, qu'il ne distingua ni par le lieu ni par les hommes, mais par les biens; en sorte que les premières classes étaient remplies par les riches; les dernières parles pauvres, et les moyennes par ceux qui jouissaient d'une fortune médiocre. Ces six classes étaient subdivisées en cent quatre-vingt-treize autres corps appelés centuries ; et ces corps étaient tellement distribués, que la première classe en comprenait seule plus de la moitié , et la dernière n'^en formait qu'un seul. Il se trouva ainsi que la classe la moins nombreuse en hommes Tétait le plus en centuries, et que hi dernière classe entière n'était comptée que pour une subdivision, bien qu'elle contînt seule plus de la moitié des habitants de Rome.

Afin que le peuple pénétrât moins les conséquences de cette dernière forme, Servius affecta de lui donner un air militaire : il inséra dans la seconde classe deux centuries d'armuriers , et deux d'instruments de guerre dans la quatrième : dans chaque classe, excepté la dernière, il distingua les jeunes et les vieux , c'est-à-dire ceux qui étaient obligés de porter les armes, et ceux que leur âge en exemptait par les lois ; distinction qui , plus que celle des biens , produisit la nécessité de recommencer souvent le cens eu dénombrement : enfin il voulut que l'assemblée se tint au champ de Mars , et que tous ceux qui étaient en âge de servir y vinssent avec leurs armes.

La raison pour laquelle il ne suivit pas dans la dernière classe cette même division des jeunes et des vieux, c'est qu'on n'accordait point à la populace , dont elle était composée , l'honneur de porter les armes pour la patrie ; il fallait avoir des foyers pour obtenir le droit de les défendre : et, de ces innombrables troupes de gueux dont brillent aujourd'hui les armées des rois , il n'y en a pas un peut-être qui n'eût été chassé avec dédain d'une cohorte romaine , quand les soldats étaient les défenseurs de la liberté.

On distingua pourtant encore, dans la dernière classe, les prolétaires de ceux qu'on appelait capite censL Les premiers , . non tout à fait réduits à rien , donnaient au moins des citoyens

i4n DU CONTRAT SOCIAL

à rËtat, querquefois même des soldats daus les besoins pressants. Pour ceux qui n^avaient rien du tout , et qu'on ne pouvait dénombrer que par leurs tètes, ils étaient tout à fait regardés comme nuls , et Marins fut le premier qui daigna les enrôler.

Sans décider ici si ce troisième dénombrement était bon ou mauvais en lui-même , je crois pouvoir affirmer qu'il n'y avait que les mœurs simj^es des premiers Romains , leur désintéressement , leur goût pour l'agriculture , leur mépris pour le commerce et pour l'ardeur du gain, qui pussent le rendre praticable. Où est le peuple moderne chez lequel la dévorante avidité , l'esprit inquiet, l'intrigue, les déplacements continuels» les perpétuelles révolutions des fortunes, pussent laisser durer vingt ans un pareil établissement sans bouleverser tout l'État ? Il faut même bien remarquer que les morars et la censure , plus fortes que cette institutiuQ , en corrigèrent le vice à Rome, et que tel riche se vit relégué dans la classe des pauvres pour avoir trop étalé sa richesse.

De tout ceci Ton peut comprendre aisément pourquoi il n'est presque jamais fait mention que de cinq classes , quoiqu'il y en eut réellement lix. La sixième» ne fournissant ni soldats à Tarmée , ni votants au champ de Mars' , et n'étant presque d'aucun usage dans la république , était rarement comptée pour quelque chose.

Telles furent les différentes divisions du peuple romain. Voyons à présent l'effet qu'elles produisaient dans les assemblées. Ces assemblées, légitimemeiU convoquées, s'appelaient comices : elles se tenaient ordinairement dans la place de Rome ou au champ de Mars , et se distinguaient en comices par curies , comices par centuries , et comices par tribus, selon celle de ces trois formes sur laquelle elles étaient ordonnées. Les comices par curies étaient de l'institution de Romulus; ceux par- centuries, de Servius; ceux par tribus , des tribuns du peuple. Aucune loi ne recevait la sanction , aucun magistrat n'était élu , que dans les comices; et comme il n'y avait aucun citoyen qui ne fût inscrit dans une cu-

* Je di» au champ de Mars , parce que c'était là qae s'assemblaient les comices par centuries r dans les deux autres formes Je peuple s'assemblait an Jorum on ailleurs , et alors les captite censi avaient autant d'ÎQp fluence et d'autorité que les premiers citoyens.

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rie , dans une centurie , ou dans une tribu , il s'ensuit qu'aucun citoyen n'était exclu du droit de suffrage, et que le peuple romain était véritablement souverain de droit et de fait.

Pour que les comices fussent légitimement assemblés, et que ce qui s'y faisait eût forée de loi y il fallait trois conditions : la première , que le corps ou le magistrat qui les convoquait fût revêtu pour cela de Tautorité nécessaire; la seconde, que l'assemblée se nt un des jours permis par la loi ; la troisième , que les - augures fussent favorables.

La raison du premier règlement n'a pas besoin d'être expliquée ; le second est une affaire de police : ainsi il n'était pas permis de tenir les comices les jours de férié et de marché, où les gens de la campagne , venant à Rome pour leurs affaires , n'avaient pas le temps de passer la journée dans la place publique. Par le troisième,, le sénat tenait en bride un peuple fier et remuant , et tempérait à propos l'ardeur des tribuns séditieux; mais ceux-ci trouvèrent plus d'un moyen de se délivrer de cette gêne.

Les lois et l'élection des chefs n'étaient pas les seuls points soumis au jugement des comices : le peuple romain ayant usurpé les plus importantes fonctions du gouvernement, on peut dire que le sort de TEurope était réglé dans ses assemblées. Cette variété d'objets donnait lieu aux diverses formes que prenaient ces assemblées, selon les matières sur lesquelles il avait à prononcer.

Pour juger de ces diverses formes, il suffit de les comparer. Romulus , en instituant les curies , avait en vue de contenir le sénat par le peuple et le peuple par le sénat, en dominant également sur tous. 11 donna donc au peuple, par cette forme, toute l'aulorité du nombre , pour balancer celle de la puissance et des richesses, qu'il Imssait aux patriciens. Mais, selon l'esprit delà monarchie, il laissa cependant plus d'avantage aux patriciens par Frafluence de leurs clients sur la pluralité des suffrages. Cette admirable institution des patrons et des clients fut un chef-d'œuvre de politique et d'humanité sans lequel le patriciat, si contraire à l'esprit de la république , n'eût pu subsister. Rome seule a eu rhonneur. de donner au monde ce bel exemple , duquel il ne résulta jamais d'abus , et qui pourtant n'a jamais été suivi. Cott^méme forme des curies ayant subsisté sous les rois jus-

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qu*à Servius , et le règne du dernier Tarquin n'étant point compté pour légitime , cela fit distinguer généralement les lois royales par le nom de leges curiatœ.

Sous la république , les curies , toujours bornées aux quatre tribus urbaines , et ne contenant plus'que la populace de Rome, ne pouvaient convenir ni au sénat , qui était à la tète des patriciens , ni aux tribuns , qui , quoique plébéiens , ét^ent à la tête des citoyens aisés. Elles tombèrent donc dans le discrédit ; et leur avilissement fut tel , que leurs trente. Uctenrs assemblés faisaient ce que les comices par curies auraient dû faire.

La division par centuries était si favorable à l'aristocratie , qu'on ne voit pas d'abord comment le sénat ne l'emportait pas toujours dans les comices qui portaient ce nom , et par lesquels étaient élus les consuls, les censeurs, et les autres magistrats curules. En effet, des cent quatre-vingt-treize centuries qui formaient les six classes de tout le peuple romain , la première classe en comprenant quatre-vingtdix-huit, et les voix ne se comptant que par centuries, cette seule première classe l'emportait en nombre de voix sur toutes les autres. Quand toutes ces centuries étaient d'accord , on ne continuait pas même à recueillir les suffrages ; ce qu'avait décidé le plus petit nombre passait pour une décision de la multitude ; et l'on peut dire que , dans les comices par centuries, les affaires se réglaient à la pluralité des écus bien plus qu'à celle des voix.

Mais c«tte extrême autorité se tempérait par deux moyens : premièrement , les tribuns pour l'ordinaire, et toujours un grand nombre de plébéiens , étant dans la classe des riches, balançaient le crédit des patriciens dans cette première classe.

Le second moyen consistait en ceci , qu'au lieu de faire d'abord voter les centuries selon leur ordre , ce qui aurait toujours fait commencer par la première, on en tirait une au sort, et celle-là * procédait seule à l'élection ; après quoi toutes les centuries , appelées un autre jour selon leur rang, répétaient la même élection, et la confirmaient ordinairement. On ôtait ainsi l'autorité de l'exemple au rang pour la donner au sort, selon le principe de la démocratie.

' Cette centurie, ainsi tirée au sort» s'appelait prœrogativa, à cause qu'elle était la première à qui Ton demandait son suffrage ; et c'est de ft qu'est venu le mot de prérogative.