Vck pavois ; salut ; deuil ; berne (pavillon en
Certificat d'arrivée et de départ, ou d'entrée et de sortie d'un bâtiment I, 77.
Certificats d'origine , voir papiers de bord.
Chaix d'Est-Ange (M.), jurisconsulte.
I, 484, 243 (note), 236 (note).
Chargement (rupture du) I, 65, 98.
Voir relâche forcée ; rupture du chargement Chargements effectués dans l'ignorance de la rupture de la paix I, 486;
II, 435. Voir délai.
Charles VI (empereur), sa mort, sa
succession II, 64, 595.
Charles-Edouard II, 63, 597.
Charte-partie, voir papiers de bord.
Chatham (Lord) II, 3.
Chesapeake (affaire du vaisseau de
guerre américain, le) II, 276. Voir
presse des matelots.
Chine I, 464.
Choléra 11, 544.
Chrétiens (esclaves) dans les régences
barbaresques Il< 417. Voir esclaves
et esclavage.
TABLE GÉNÉRALE
Chrétiens en Turquie II, 663, 573.
VMr HatU-Chérif.
Christophe Colomb et Améric Vespuce
de St.-Domingue 1, 382.
(St.-). ile de, 1. 385.
Clauses relatives au droit maritime,
voir principes.
Clercq (M. de) I, 325.
Clive (Lord) I, 368, 374.
Code de commerce I, 46.
maritime, voir Consulat de la mer;
lois maritimes ; ordonnance de 4684, et l'arrêté de 4803.; règlements concernant les neutres ; neutralité armée.
Coercition, voir mesures coôrcitires.
Colonies I. 34. 94. 430. Vinr commerce.
anglaises, hollandaises, espagnoles, portugaises ..françaises, danoises, russes, suédoises I, 463; ir, 344 à 348, 350 à 385.
(commerce en temps de guerre)
Combat, voir pavillon; Ouessant.
Cornes, comités oucommissus I, 43.
Commerce, voir liberté pour tous en
temps de guerre.
avec les colonies 1, 430 ; II, 533.
maritime I, 6. Fbtr navigation;
douanes, etc. ; et en général tout le titre II du Livre I.
des Nègres 1 , 355 ; II , 364 à
en temps de guerre, voir blocus ;
contrebande de guerre ; famine ; immunité du pavillon ; neutralité ; neutralité armée ; neutres (droits et devoirs des belligérants et des neutres); ports bloqués et ports nonbloqués ; semonce ; visite ; ainsi que les chapitres III, IV» VII. XXI, XXVI du Livre H.
(traité de 4856) il. 555,
sur la mer Noire II, 560. Voùr
mer Noire.
Compagnies commerciales I. 369.
Compensations (représailles à titre de)
Conduite et procédés de la Grande- Bretagne, voir Grande-Bretagne;
examen; procédés.
Confiscation, voir non - confiscation ;
bâtiments arrêtés, etc.
Confiscations et amendes I, 73. Voir
amendes ; déclarations en douane ;
délai ; piraterie ; prises.
Congé ou passeports de mer I. 60,
Voir papiers de bord.
Congrès de Vienne en 4845 1. 140.
: de Paris 4856 II, 553.
Connaissements, voir papiers de bord.
Conquête (droit de), définilion. 11.
Conquêtes par la piraterie II . 468.
Conserve (voyage de) 1, 444.
Consignation et consignataires f. 55,
Considérations générales I. 4. 468.
pour servir de préface du Lim
second I. 326.
Consulat de la mer I, 57, 58. 67,
Consuls — institutions, outrages, réparations, fonctions, attributions.
immunités, braités concernant les
consuls I. 32. 37, 57, 58. 65, 87,
au moment de la rupture de la
paix 1. 60« 82.
— r attentats, outrages, etc.. Il, 305
Caractère public I. 38 ; D. 657.
dans les ports de la mer Noire
Contrats à la grosse I. 144. 448.
Contrebande -de guerre ou contrebande militaire I. 486. 222. 228.
de guerre non-confiscable I, 226 ;
II. 494. 556. FMrle traité de 4799 entre les États-Unis et de la Prusse, et celui de 4800 entre la France et les États-Unis.
Contrebandes ou marchandises prohibées en douane, voir marchan-
Contribution aux pertes I. 446. \W
avaries.
Convoi maritime en ce qui concone
la traite I. 456.
maritime en temps de guerre
