Voir au cfaap. VU
§ 4, le traite de Tannée 4 787 entre
la France et la Russie.
militaire (maritime) II, 556.
Convois maritimes suédois et danois
(attenUt contre les) U. 484.
Copenhague (bombardements en 4804
et 4807) II, 224, 258.
DES MATIÈRES
Corail (pèche du) II, 497.
Cormoran (le) , bâtiment à vapeur anglais, H, 369.
Cornet (baron de ), chevalier de Cussy- Bhgny, II. 63 (note), 597.
Comwaliis (Marquis) I, 374.
Corsaires 1, UO, 240, 344, 347, 260.
266 ; II , 468. Votr course ; lettres de marque; Robert Surcouff.
qui pénétrent dans les rivières
barbaresques II, 447, 473.
ou pirates conquérants II , 468,
Coup de canon , voir assurance ; cérémonial maritime ; salut de mer ; semonce.
Cours mixtes H, 361 à 402. Voir traite des noirs.
Course (définition delà) I, 468, 240, 260; 11, 4, 52, 468, 533. VMr armements ; armateurs ; caution ; lettres de marque ; prises ; recousse ; semonce.
(abolition définitive de la) II,
opinion de Martens sur la course
et la recousse I, 243.
Courtiers maritin^es ou courtiers interprètes I. 68, 78; H, 344.
Crampton, chargé d'affaires II, 464.
Créole (affaire delà): esclaves noirs révoltés et assassins ; refus d'extradition par r Angleterre H, 434.
Crélineau Joly II. 429.
Crimes et délits à bord des bâtiments dans les ports II, 83, 343.
et délits politiques II, 434.
Criminels I, 87.
Croiseurs , croisières . voir corsaires ;
traite des noirs.
Cromivell II, 56.
Cronstedt (amiral) II, 598.
Cuba (ne de] 1. 3B4.
tentatives contre Cuba en 4850
et 4854 H. 444, 450.
désirs et pensée d'annexion 11,
Cueillette (affrètement à) I. 78.
Cussy (baron Ferdinand de) I, 324,
Comot de Cussy, voir Comot.
Cyane (le), navire de guerre américain, II, 530.
Danemarck — ses malheurs en 4804 et 4807, 11, 224. 258.
sa fidélité au principe de neutralité II. 467.
Danske-low I. 23.
Danube (le) I, 440; II, 559. Voir fleuves.
Dardanelles (détroit des) I, 29. 437, 460, 564.
Débarquement , voir déchargement ; transbordement ; rupture du chargement; relâche forcée.
Débarquements armés I, 250.
Débris I, 402.
Déchargement I, 65, 98. Voir rupture du chargement; relâche forcée.
Déclaration de guerre obligatoire I.
par manifeste avant de commencer les hostilités, et délai passé lequel elles commenceront. II, 556.
des États-Unis â l'Angle-
terre en 4842 (motifs) If, 444, 598.
du 46 avril 4856, sur le blocus,
la course, etc. H, 553.
Déclarations en douane I, 68, 69.
fausses, voir saisie pour fausse
déclaration.
de guerre I, 484.
opinion du cabinet de Versailles
sur ce point, en 4763, II, 4, 8. Voir rupture.
Découvertes et établissements en Afrique et en Amérique I, 349 à 389. (Asie , voir Indes-Orientales ; colonies. )
Défaut de nouvelles du bâtiment, ses eflèto, I, 4 48.
Délai pour la restitution des prises maritimes après la proclamation de la paix I. 294; II, 456 â 464.
accordé, en 4854, aux bâtiments,
pour retourner en Russie I. 208.
après la déclaration de guerre
(pour commencer les hostilités) II,
après rupture accordé aux négociants pour se retirer 1 , 4 86 , 205 à 245. — Prise faite- par un corsaire anglais I, 486.
après rupture pour la non- confiscation des chargements I, 486, 205 à 245; II. 48. Voir traité de 4if86 entre la France et l'Angleterre.
-^ — pour la validité des prises après la proclamation de la paix I, 294.
TABLE GÉNÉRALE
Délaissement I, 401, 148.
Délits commis à bord des bâtiments de commerce I, 57, 60 ; If, 83, 343.
politiques, voir extradition.
Déni de justice, voir arrêt de prince ;
embargo; lettres de représailles.
Denizé, voir alien.
Déserteurs I, 87. Voir matelots.
Dessalines I, 382.
Détention, voir bâtiments arrêtés, etc.
Détroits I, 90. 97, 437. Voir Bosphore; Dardanelles; Sund.
Détruition du diargement I, 443.
Dettel (le S' Cbr.), jugement de la cour d'appel de l'ile Bourbon contre — Il, 329.
Deuil I, 464. Voir berne.
Deux-Siciles (réclamations anglaises contre le royaume des) H, 509.
Devoirs des belligérants, voir droits.
des neutres, voir neutralité.
Diana (bâtiment prussien), entrée en
relâche forcée dans un port ennemi,
Diaz (Barthélémi) I, 364.
Différends entre le capitaine et les
gens de mer I, 58.
à Toccasion de la traite des
noirs entre la Grande-Bretagne et
diverses Puissances II, 377 â 383.
entre la Grande-Bretagne et la
Prusse concernant l'immunité du pavillon 1, 390.
Digeon (pubh'ciste) I, 3.
DiUon (M.), consul de France â San-
Francisco II, 352.
Dispositions relatives au droit maritime, voir principes.
Docks ou bassins I, 86.
Dolomieu (savant et chevalier de Malle)
II, 94 (note).
Dommages I, 446, 4 48.
Dos Santos (M. le commandeur), voir
Ribeiro.
Douanes , voir déclarations ; droits ;
exemption ; réfaction des droits ;
permis de débarquement ; saisie ;
tare ; visite. ( Voir également note III
du tome ni.) Doulé (M.) II. 346.
Drake (amiral) I. 365; 11, 83, 595.
Drawbacks I. 76, 430.
Droit d'achat ou de préemption en
douane I, 68, 73.
d'achat ou de préemption en
temps de guerre I. 72, 222. 230,
de conquête (déAnition) II. 234.
Droit des gens 1, 468, 478.
maritime des nations II, 4 40.
533. Voir considérations générales du Livre f , ainsi que les observations préliminaires du Livre IL
naturel I. 468.
de pavillon, voir droits de navigation.
de préemption sur mer eo temps
de guerre I, 234; II, 494. 556.
de tonnage I, 67.
Droits de douane I, 65, 69, 98.
de navigation I, 65, 98.
sanitaires I, 63. Voir santé publique.
du Sund, voir Sund.
et devoirs des beDigérants et
des neutres I, 494. Voir neutres.
( Voir les divers chapitres consacrés aux guerres de sept ans, de Tindépendance de l'Amérique septentrionale, de la révolution française, de la guerre du Nord , de la guerre de 4803.)
Drouyn de Lhuys (M.) I, 207.
Dujardin-SaiUy I, 74. 324.
Dulong.de Rosnay (le lieutenant-général comte) I. 442 (note) ; H. 569 â 572.
Dupin (M.), ancien procureur général à la cour de cassation de Paris, I, 252.
Dupetit-Thouars (amiral) I, 466.
Dupleix, gouverneur de Pondichérv.
Dupotet (contre-amiral) II, 346.
Duquesne (belle conduite et parole remarquable de) I, 466.
Durée des traités I, 30. 32, 222; 11.
