de Martens I
Ordonnance française de 4684 I, 9,
Ouessant (combat d*) II, 22. Voir
combat.
Ordre de Malte ou de Saint-Jean de
Jérusalem I. 464, 396; II, 204, 234.
Oroush, vow Hariadan.
Ortolan (M.), officier de la marine
française I, 448. Voir cérémonial
maritime.
Oster-Risder (port d') II, 224.
Otage I, 250, 284. Voir rançon.
Ottoman (empire) I, 29, 460. Voir
lois ottomanes.
Ouaré ( destruction de la colonie d' —
par les marchands de Liverpool)
Oudinot, duc de Reggio (général de
division), voir monuments publics
et des arts.
Outrages , voir attentats ; insultes ;
consuls; papillon; mer territoriale.
Ouvrages concernant le droit maritime
concernant les institutions et
fonctions consulaires I, 347.
Pacifico II; 494, 520.
Pacte de famine II, 467.
Paix (rétablissement de la) 1, 491.
de Westphalie I; 335.
d'Utrecht (4743) I, 335.
d'Aix-la-ChapeUe(4748) I, 360;
de Paris (4763) II, 4.
de Fontainebleau (4783) II, 48.
de Lunéville (4804) II, 234.
d'Amiens (4804 el 4802) II, 234.
de TUsit (4807) II, 234.
de Paris (4844) II, 234. 539.
Congrès devienne (4845) I. 440.
-: — perpétuelle I, 468.
de 4856 II. 554.
Palmerston (Lord) II. 494.
Papiers de bord I, 32, 58, 59, 60,
Pardessus (M. le professeur) I, 44,
Parker (amiral) II, 228.
Paquebots I, 32, 84, 86. 440.
Passagers I, 86, 420.
malades I, 86.
militaires ï, 86.
en temps de guerre 1 , 4 95,
Passeports de mer ï, 60, 68; li, 445,
TABLE GÉNÉRALE
425. 126, 4t7, 428, 440. Voir congé; papiers de bord; prises.
Patente de nationalité I. 60. Voir papiers de bord.
de santé: trois espèces de patente I, 63, 77.
Paul-Jones II, 40 (note).
Paul (mort de l'empereur) H, 224.
PaviUon 1. 64, 229.
combat sous pavillon étranger
(immunité du) ou le pavillon
couvre la marchandise 1, 335, 390 ; H, 4, 70, 440, 533. Vah' le traité de 4787 entre la France et la Russie au cbap. VII, § 4.
faux I, 228, 229, 244, 257;
II, 42, 208, 374. Vm faux pavillon; semonce; coup de canon.
miUtaire I, 229 ; Il , 42. 224,
293. Voir cérémonial maritime; convois ; pavois ; salut ; vaisseaux de guerre.
militaire, outrages et réparations, II, 42.
suédois (abus du pavillon suédois fait par la marine anglaise dans le port de Barcelone II, 208.
Pavois I, 454; II, 293. Voir cérémonial.
Pays-Bas (royaume des) I, 464, 465; II, 542. Voir immunité du pavillon ; forces navales.
Péage ou droit de navigation, voir Danube; libre navigation des fleuves ; Sund.
Pèche (, 94, 428; II, 344 â 349,
maritime en temps de guerre I,
294 ; II, 464 à 476, 556.
du corail II, 427.
Périodes ou époques de Thistoire du droit maritime des nations II , 533.
Voir les considérations générales du Livre 1.
Permanence des clauses des traités relatives aux principes du droit maritime, voir principes.
Permis de débarquement 1, 68.
Peuchet I, 321.
Phares et feux, voir droits de navigation; Sund.
Phases du droit maritime depuis le commencement du 48® siècle I, 326 ; II, 4, 17, 467. 494,224,234.533.
Pillage des effets des naufiragés et des marchandises I. 402. 4 48; II, 440.
Voir nauft-agc.
Pflotage i. 62, 402.
Piraterie et pirates 1, 94, 440, 443, 456, 220. 244, 257. 266, 284. 289; II, 454. 453. 280. 374, 377. 379.
384, 394, 440, 444. Ktfir baratterie :
traite des noirs; flibustiers.
(cas divers de) II, 444 à 481.
Pirée (blocus du) II. 481. Voir représailles exercées par un gouvernement.
Piscatory (M.) II, 390. 494.
Pitre-Chevalier (M.) Il, 394.
Places investies, voir blocus et ports bloqués.
Pleine mer, voir Océan.
Police des ports I. 79, 84. 445. 295.
Voir au titre III . § 38. le réglemoit des États-Unis.
sanitaire, voir santé publique.
Politique (mal de la) II, 633.
Pontons anglais et pontons espagnols
Portalis I. 479, 250, 260. Voir droil
des gens.
Porto-Bello. Prise de cette ville par
les Anglais II. 64.
Ports bloqués 1, 245. 222. 228. 234.
295; II, 42,. 484. 234. Ftftr blocos;
contrebande de guerre ; première
neutralité armée.
non-bloqués et non^aasiégés I,
des belligérants II, 234.
ennemis I, 266, 289 ; D. 74. 76.
Voir relâche forcée ou volontaire par ignorance ; neutres (commerce des).
d'entrepôt, voir entrepôt.
Ports fermés I, 62.
firancs 1, 79; II. 648.
gardés I. 62, 97.
neutres I. 220. 266.
(police des), vcir police des
ports.
Portugal . voir traite ; forces navales, etc.
Poâte d'honneur dans les pavois I.
Pothier I, 323.
Poudre , voir contrebande de guerre ; police du port.
Poudres (dépôt des) I. 84.
Pratique (libre) I, 63.
Préemption, voir droit d'achat et de préemption, en douane et en temps de guerre. .
Préface I VU.
Prérogatives I, 32. 94. 428. 195,
DES MATIÈRES
236, 249. Kotr airèi de prince;
consuls ; embargo ; immunités ; mer
territoriale; Tatsseaox de guerre.
Présents diplomatiques aux régences
barbaresques (abolition) li, 424.
Presse des matelots H, 234, 276.
Prestations I, 420.
Prêt à la grosse, voir contrat.
Primes i, 76. 430.
d'assurance I, 448.
Principautés Danubiennes 1 , 4 65 ; II,
Principes du droit maritime : en temps
de paix I, 55 à 467 ; — en temps
de guerre 468 à 325.
du droit maritime doivent subsister après rexpiration du traité qui les a consacrés I, 474, 477, 478.
du droit maritime que les traités
devraient consacrer cooune immuables I, 468, 222; II, 555.
Prise à partie d*un consul II, 348.
maritime (de la) I, 260, 265,
jugée d'après l'ordonnance de
ou capture des bâtiments de
commerce, est un attentat à la propriété parUculiére I . 260. Vi0tr propriétés particulières ; opinion de l'empereur Napoléon.
Prises maritimes en temps de paix,
par voie do représailles, I, 335;
— pour fait de traite des noirs
après la conclusion de la
paix II, 456 à 463. Voir délai.
au moment de la rupture
de la paix II, 59, 438, 234.
avant que la déclaration
de guerre soit connue, ou sans qu'il
y ait eu déclaration de guerre I,
335; II. 4, 47, 59, 234. dans les limites de la mer
territoriale I. 335; II, 30, 69. 208.
dans le délai de franchise
après rupture I, 486.
de bâtiments neutres pour cause
d'irrégularités dans les papiers de bord ou relatives â la composition du rôle d'équipage I. 265; II, l42 à 430.
Prises faites par les pirates 1 , 220,
(restitution des) II, 4. Voir paix ;
pirates ; recousse.
abandonnées par l'ennemi 1, 285.
Prises (causes de délaissement) 1, 4 48.
et reprises I, 260, 265. 266, 284 ;
II, 52, 56, 442 à 430, 208. 533. Voir recousse.
Prisonniers de guerre I, 266, 284.
286; II. 446. 440 à 430, 557. Voir pontons; rançon.
dispositions libérales du
traité entre la Prusse et les États- Unis I, 286.
Procédés et conduite de la Grande- Bretagne, voir examen de la conduite, etc.; Grande-Bretagne.
de la Grande-Bretagne â l'égard
de la France II, 30, 464, 234.
à l'égard des États-Unis II, 276,
du Danemarck 11, 224, 234.
du Danemarck et de la Suéde
de la Grèce II. 487.
du BrésU II, 369.
du Portugal If, 368, 377.
Profits maritimes I. 444, 448. Voir
contrats â la grosse.
Propriétaires riverains de la mer, en ce qui concerne les effets naufragés, I, 84. Voir naufrage et sauvetage.
Propriétés particulières, voir assimilation , etc. ; moyens de nuire à l'ennemi; non-confiscation; prises.
Protection consulaire, voir consuls.
de l'État sur la mer territoriale,
voir mer territoriale.
des bâtiments de guerre neutres
et amis en pleine mer 1, 249. Voir convois maritimes.
en mer, voir souveraineté ambulatoire, etc.
•Protectorat 1, 466; II, 543, 576 â 579. Voir Iles Ioniennes ; principautés Danubiennes (aupost-scriptum).
États placés sous le protectorat de la France, de la Grande- Bretagne et de la Russie I, 465, 380; II, 487 â 520.
Provisions de bouche II, 167. Voir contrebande de guerre.
Publicistes dont les ouvrages ont été consultés, et doivent être consultés ï, 347. Voir les considérations générales du Livre ï.
Puffendorff I, 348.
TABLE GÉNÉRALE
Quakers de rAmérique du Nord II,
Quarantaines , voir arrivée dans le port ; santé publique ; mesures sanitaires.
Rachat I, H 6, 48i. Voir rançon.
Radoub 1, 65. 443.
Rançon (biUet de) I, 281 ; II, 430 à
