‹ Phases et causes célèbres du droit maritime des nations (volume 2)Chapitre 77 sur 81 · Y&ir l'arrêté du gouvernement · texte numérisé non relu

Y&ir l'arrêté du gouvernement

français de Tannée 4803.

des prisonniers I, 286; II, 440.

Rapatriement des nationaux I, 57, 89.

Ratti-Menton (M. de), arrêt de la cour

d*appel de Tile Bourbon, à Toccasion des injures et menaces faites à ce consul par un de ses compatriotes, II. 329.

Raynal II, 395. 424. Voir traite des noirs; représailles, etc.

Rayneval (Géiard de) I, 478, 482.

Réassurances 1, 4 48. Voir assurances maritimes.

Rebelles I, 87.

Réciprocité I, 74. Voir traités.

Recousse I, 468, 240, 266, 284. 286.

conséquence déplorable, lorsque

la prise est restée plus de 24 heures au pouvoir de l'ennemi I. 472.

d'un bâtiment neutre II. 448 à

de la Victoire II. 451.

par l'équipage du bâtiment capturé I. 286: II. 444.

opinion de G. de Martens sur la

course et la recousse I. 244.

Reeves (M.) I. 49. 323.

Recueils de traités de commerce et

de navigation I. 347.

Réfaction de droits I. 73.

Régences barbaresques II. 447. .

Registre de bord, voir journal.

Régie de 4756 II. 4. 467. 224. 234.

Ré^ements concernant les neutres I,

Réjouissances publiques, voir pavois.

Relâche forcée I. 67. 77, 98, 428,

— dans un port ennemi 1, 4 68,

Relâche forcée sur les fleuves I, 440.

du Cario-Alberto. bâtiment

à vapeur sarde, dans un port français. II. 831

du Nettuno. bâtiment à vapeur napolitain, â Livoume, 11, 48.

simple I. 98, 289.

volontaire I, 98.

dans un port ennemi, par

ignorance de l'état d'hostilités. I.

Renvoi de consuls II, 305.

Réparations accordées pour insultes, etc.. II. 42, 484, 208. 224, 305.

486. Voir cérémonial maritime ; consuls ; convois insultés ; pavillon militaire; représailles.

ReprésaiUes f, 448. 420, 424; II. 56.

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