Voir pavois ; sahit ; deuil ; berne (pavillon en
Certificat d'arrivée et de départ, ou d'entrée et de sortie d'un bâtiment I. 77.
Certificats d'origine . voir papiers de bord.
Chaix d'Est-Ange (M.), jurisconsulte.
I, 484, 243 (note), 236 (note).
Chargement (rupture du) I, 65, 98.
Voir relâche forcée ; rupture du chargement.
Chargements effectués dans l'ignorance de la rupture de la paix 1, 486 ;
II, 435. Voir délai.
Charles VI (empereur), sa mort, sa
succession II, 64, 595.
Charles-Edouard II, 63, 597.
Charte-partie, voir papiers de bord.
Chatham (Lord) II. 3.
Chesapeake (affaire du vaisseau de
guerre américain, le) II, 276. Voir
presse des matelots.
Chine I, 464.
Choléra H. 544.
Chrétiens (esclaves) dans les régences ,
barbaresques II. 417. Voir esclaves
et esclavage.
TABLE GÉNËRALE
Chrétiens en Turquie II, 563, 573.
Voir HaUi-Chérif.
Christophe Colomb et Amène Vespuce
de St.-Domingue I, 382.
(St.-). île de, 1. 385.
Clauses relatives au droit maritime,
vo^ principes.
aercq (M. de) I. 325.
Chre (Lord) 1, 368, 374.
Code de commerce I, 46.
maritime, votr Consulat de la mer;
lois maritimes ; ordonnance de 4 684 , et Tarrété de 4803 ; règlements concernant les neutres ; neutralité armée.
Coercition, voir mesures coêrcitives.
Colonies I, 34, 94, 430. Voir commerce.
anglaises , hollandaises , espagnoles, portugaises, françaises, danoises, russes, suédoises I, 463;
II, 344 à 348, 350 à 385.
(commerce en temps de guerre)
Combat, voir pavillon; Ouessant.
Comes, comités oucommissus I, 43.
Commerce, tfoir liberté pour tous en
temps de guerre.
avec les colonies 1 , 430 ; II, 533.
maritime I, 6. Voir navigation;
douanes, etc. ; et en général tout le titre II du Livre I.
des Nègres 1 , 355 ; Il , 364 à
en temps de guerre, voir blocus ;
contrebande de guerre ; famine ; immunité du pavillon ; neutralité ; neutralité armée ; neutres ( droits et devoirs des belligérants et des neutres); ports bloqués et ports non- ' bloqués ; semonce ; visite ; ainsi que les chapitres III, IV, VII, XXI, XXVI du Livre II.
(traité de 4856) II, 555.
sur la mer Noire II, 560. Voir
mer Noire.
Compagnies commerciales I, 369.
Compensations (représailles à titre de)
Conduite et procédés de la Grande- . Bretagne, voir Grande-Bretagne;
examen; procédés. Confiscation, voir non - confiscation ;
bâtiments arrêtés, etc.
Confiscations et amendes I, 73. Voir
amendes ; déclarations en douane ;
délai ; piraterie ; prises.
Congé ou passeports de mer I, 60, 230; II, 445. 425, 427. 428,440.
Voir papiers de bord.
Congrès de Vienne en 4845 I, 440.
de Paris 4856 II, 563.
Connaissements, voir papiers de bord.
Conquête (droit de), définition, II,
Conquêtes par la piraterie II,
Conserve (voyage de) 1, 4 44.
Consignation et consignataires I,
Considérations générales I, 4, 468.
pour servir de préface du Livre
second I, 326.
Consulat de la mer 1 , 57 , 58 , 67,
Consuls — institutions, outrages, réparations, fonctions, attributions.
immunités, traités concernant les
consuls I, 32, 37. «7, 58, 65, 87,
au moment de la rupture de la
paix I, 60, 82.
attentats, outrages, etc., n, 305
Caractère public I, 38 ; II, 557.
dans les ports de la mer Noire
Contrats à la grosse I, 144, 4 48.
Contrebande de guerre ou contrebande militaire I, 486, 222, 228.
de guerre non-confiscable I, 226 ;
II, 494, 556. Voirie traité de 4799 entre les États-Unis et de la Prusse, et celui de 4800 entre la France et les États-Unis.
Contrebandes ou marchandises prohibées en douane, voir marchandises.
Contribution aux pertes I, 4 46. Voir avaries.
Convoi maritime en ce qui concerne la traite I. 456.
maritime en temps de guerre
208, 224, 364. Voir au chap. VII, § 4 . le traite de Tannée 4 787 entre la France et la Russie.
militaire (maritime) II. 556.
Convois maritimes suédois et danois (attentat contre les) II, 484.
Copenhague (bombardements en 480 < et 4807) II, 224. 258.
DES MATIÈRES
Corail (pèche du) H, 427.
Cormoran (le) , bâtiment à vapeur
anglais, II, 369.
Cornot (baron de), chevalier de Cussy-
Bligny, II, 63 (note), 597.
Comwallis (Marquis) I, 374.
Corsaires I, UO, 240. 244, 247, 260,
266; II, 468. Voir course ; letU-es
de marque ; Robert Surcoufif.
qui pénétrent dans les rivières
barbaresques II, 447, 473.
ou pirates conquérants II , 468,
Coup de canon , voir assurance ; cérémonial maritime ; salut de mer ; semonce. -
Cours mixtes II, 361 à 402. Voir traite des noirs.
Course (définition de la) I, 468, 240, 260; II, 4, 52. 468, 533. Voir armements ; armateurs ; caution ; lettres de marque ; prises ; recousse ; semonce.
(abolition définitive de la) II,
opinion de Martens sur la course
et la recousse I, 243.
Courtiers maritimes ou courtiers interprètes I, 68, 78; il, 344.
Crampton, chargé d'affaires II, 464.
Créole (affaire delà): esclaves noirs révoltés et assassins ; refus d'extradition par l'Angleterre II, 434.
Crétineau Joly H, 429.
Crimes et délits à bord des bâtiments dans les ports II, 83, 343.
et délits politiques II, 434.
Criminels I, 87.
Croiseurs , croisières , voir corsaires ;
traite des noirs.
Cromwell II, 56.
Cronstedt (amiral) II, 598.
Cuba (île de) I, 384.
tentatives contre Cuba en 4850
et 4854 II, 444, 450.
désirs et pensée d'annexion II.
Cueillette (affrètement à) I. 78.
Cussy (baron Ferdinand de) I, 324,
Cornot de Cussy, voir Cornot.
Cyane (le), navire de guerre américain, II. 530.
Danemarck — ses malheurs en 4801 et 4807, II, 224, 258.
sa fidélité au principe de neutralité II, 467.
Danske-low I, 23.
Danube (le) I, 140 ; II, 569, Voir fleuves.
Dardanelles (détroit des) I, 29, 437, 460, 564.
Débarquement , voir déchargement ; transbordement ; rupture du chargement; relâche forcée.
Débarquements" armés I, 250.
Débris I, 102.
Déchargement I, 65, 98. Voir rupture du chargement; relâche forcée.
Déclaration de guerre obligatoire I,
par manifeste avant de commencer les hostilités, et délai passé lequel elles commenceront, II, 656.
des États-Unis à l'Angleterre en 1812 (motifs) IF, 444, 598.
du 1 6 avril 4 856 , sur le blocus,
la course, etc. II, 553.
Déclarations en douane r, 68, 69.
fausses, voir saisie pour fausse
déclaration.
de guerre I, 484.
opinion du cabinet de Versailles
sur ce point, en 4763, II, 4, 8. Voir rupture.
Découvertes et étabhssements en Afrique et en Amérique I, 349 â 389. (Asie , voir Indes-Orientales ; colonies.)
Défaut de nouvelles du bâtiment, ses effets, I, 4 48.
Délai pour la restitution des prises maritimes après la proclamation de la paix I. 294 ; II, 456 à 464.
accordé, en 1854, aux bâtiments,
pour retourner en Russie I, 208.
après la déclaration de guerre
(pour commencer les hostilités) II,
après rupture accordé aux négociants pour se retirer 1 , 4 86 . 206 â 245. — Prise faite par un corsaire anglais I, 486.
-: — après rupture pour la non-confiscation des chargements I, 486, 205 à 215; II, 48. Voir traité de 1786 entre la France et l'Angleterre.
pour la validité des prises après
la proclamation de la paix I, 294.
TABLE GÉNÉRALE
Mlai88«meDt I, 402. 4 48.
Délits commis à bord des bâtiments de eonmoret I» 67, 60 ; II. 83. 343.
poitiqilMt voir extradition.
Déni de Justice, voir arrêt de prince ; embargo; lettres de représailles.
Denizé, voir alien.
Déserteurs I. 87. Voir matelots.
Dessalines 1. 382.
Détention, voir bâtiments arrêtés, etc.
Détroits 1. 90. 97. 437. Voir Bosphore; Dardanelles; Sund.
Dètraition du chargement I. 443.
Dettel (le S' Chr.), jugement de la cour d'appel de l'Ile Bourbon contre — II, 329.
Deuil I. 454. Voir berne.
Deux-Siciles (réclamations anglaises contre le royaume des) II, 509.
Devoirs des belligérants, voir droits.
des neutres, voir neutralité.
Diana (bâtiment prussien), entrée en
relâche forcée dans un port ennemi,
Diaz (Barthélémi) I. 364.
Différends entre le capitaine et les
gens de mer I, 58.
à l'occasion de la traite des
noirs entre la Grande-Bretagne et diverses Puissances II. 377 â 383.
— — entre la Grande-Bretagne et la
Prusse concernant l'immunité du
pavillon I. 390.
Digeon (publiciste) I. 3.
DiUon (M.), consul de France à San-
Francisco II. 352.
Dispositions relatives au droit maritime, voir principes.
Docks ou bassins I. 86.
Dolomieu (savant et chevalier de Malte)
