II. 94 (note
Dommages I. 446, 448. Dos Santos (M. le commandeur), voir
Ribeiro.
Douanes, voir déclarations; droits;
exemption ; réfaction des droits ;
permis de débarquement ; saisie ;
tare ; visite. ( Voir également note III . du tome m.) Doulé (M.) II. 346.
Drake (amiral) I, 366; II, 82, 595.
Drawbacks I, 76, 430.
Droit d'achat ou de préemption en
douane I, 68. 73.
-d'achat ou de préemption en
temps de guerre I, 72. 222, 230,
de conquête (définition) II, 234.
Droit des gens I, 468, 478.
maritime des nations il, 440.
533. Voir considérations générales du Livre I, ainsi que les observations préliminaires du Livre II.
naturel I, 468.
de pavillon, voir droits de navigation.
de préemption sur mer en temps
de guerre I, 234; II. 494. 555.
de tonnage I, 67.
Droits de douane I. 65, 69. 98.
de navigation I, 65, 98.
sanitaires I, 63. Voir santé publique.
du Sund, voir Sund.
et devoirs des belligérants et
des neutres I, 494. Voir neutres.
( Voir les divers chapitres consacrés aux guerres de sqpt ans, de l'indépendance de l'Amérique septentrionale, de la révolution française, de la guerre du Nord, de la guerre de 4803.)
Drouyn de Lhuys (M.) I, 207.
Dujardin-Sailly I. 74, 324.
Dulong de Rosnay (le lieutenant-général comte) I, 442 (note) ; II, 569 â 572.
Dupin (M.), ancien procureur général à la cour de cassation de Paris, I, 252.
Dupetit-Thouars (amiral) I, 466.
Dupleix, gouverneur de Pondichéry, I, 368.
Dupotet (contre-amiral) II, 346.
Duquesne (belle conduite et parole remarquable de) I, 466.
Durée des traités I, 30, 32, 222; H, 552. Voir principes, etc.
Eaux, — eaux closes. — voir fleuves et rivières ; corsaires pénétrant dans les rivières ; mer territoriale.
closes I, 94.
Echouement I. 402. 444, 446, 288,
Egalité des nations, voir préface.
Egypte (vice-royauté de Y) I, 465.
Ehrenheim (M. d') II, 240.
Ehrenswârd (baron d') II, 246.
Elisabeth (reine d'Angleterre), voir mer territoriale.
(prise du navire danois 1') 11,
DES MATIÈRES
Embargo mis sur les bâtiments de la marine commerciale au moment de la rupture de la paix 1, 484.
436, 494 , 208, 224, 486. Voir angaries ; arrêt de prince ou par ordre de Puissance.
Emancipation des esclaves noirs 11,
Emérigon I, 282, 285, 323.
Emir I. 43 (note).
Empire français (4852) II, 605.
ottoman ou de Turquie I, 460.
admis aux avantages du
droit public et du concert européens 11, 558. Voir Hatti-Chérif ; principautés Danubiennes; mer Noire.
Emprunts à la grosse 1, 444, 4 48.
Voir contrats; profits maritimes.
voir nentndûé.
Engagement des gens de mer I, 58.
Ennemi I, 250.
Entrepôts réels et fictifs I. 84 ; H, 533. Voir ports-francs.
Epaves I, 402, 428.
Epoques (grandes) ou périodes de l'histoire du droit maritime II , 533.
Voir considérations générales du Livre I.
sixième époque ou époque contemporaine I, 463; II, 533.
Equipage, voir capitaine ; gens de mer ; nationalité ; papiers de bord ; prises abandonnées; recousse; rôle.
prisonnier qui s'empare du bâtiment capturé I, 286; II, 443.
Equipages (composition des) I, 230.
Escaut II, 280. Voir fleuves.
Esclavage aboli dans les États barbaresques II, 364, 447, 434, 444.
des noirs I, 347, 349; II, 394.
aboli dans les colonies françaises II, 394.
Esclaves II, 368, 447, 444 à 468.
chrétiens révoltés à bord du
vaisseau amiral turc dont ils s'emparent 1, 396.
noirs révoltés à bord d*un bâtiment américain ; assassins dont l'autorité anglaise refuse l'extradition, II, 434.
Escorte, voir convois.
Espagne II, 42.
Espérance (V) , capturée en relâche II,
Espions , voir moyens de nuire à l'ennemi.
Etablissements des Européens en
Afrique, en Amérique et dans les Indes-Orientales II, 350, 352.
État septinsuiaire 1 , 53. Vtkr ûès Joniennes.
États de l'Arabie, de TAfrique, de l'Océan Pacifique : rapports des nations européennes avec ces États I, 463.
allemands associés par les douanes, ou Zollverein, I, 248 (note).
maritimes dont rinâépendaaee
a été recomme deiNlis 4844 1, 67.
musulmans I, 460. Voir régeaces
barbaresques.
protégés, on passés sous le protectorat de la France, de la Grande- Bretagne et de la Russie, I, 463.
Etats-Unis 11, 234, 352, 384. Voir Cuba ; immunité du pavillon ; traite.
Etrangers I, 8i. Voir alien; denizé.
indemnités réclamées pour pertes
après unbombardement 11,54 0 (note).
Examen de la conduite de l'Angleterre, en ce qui concerne le droit maritime des nations II , 4 , 234, 429 (note), 543, 599. Voir notamment les chapitres XI, guerre de 4739 à 4748; XII, mer territoriale ; XXII , convois maritimes ; XXIV, faux pavillon ; XXV, XXVI, bombardement de Copenhague ; XXVI, presse des matelots ; XXXI, traite des noirs ; XXXV, esclaves noirs, assassins dont le cabinet refuse l'extradition ; XXXVII, blocus du Pirée, réclamations contre la Toscane et le royaume des Deux-Siciles, etc. etc. ( Voir également Grande- Bretagne; procédés.)
de la conduite du cabinet anglais
en ce qui concerne la France et le gouvernement français II, 30. Voir notamment les chapitres V, XXI, XXVI. XXXIII.
Exemptions de droits, voir relâche forcée ; réfaction de droits ; traitement; vaisseaux de guerre.
Exéquatur des consuls, voir consuls.
Expédition des bâtiments I, 77, 222.
de Guillaume le Conquérant II,
400 (note).
Expéditions du général Lopez contre l'fle de Cuba, en 4850 et 4854, II, 444 à 468.
Extradition — refus d'extradition d'esclaves noirs assassins , fait par l'Angleterre, II, 434.
d'étrangers réclamés comme
TABLE GÉNÉRALE
coiq»able0 de délits ou crimes politiqiiee II, 434.
Extraditton des matelots désertem^, vcir matelots déserteurs.
Froment / [blé , farines II, 469. Vétr
contrebande de guerre. Freya(la), frégate suédoise , II, 484.
Fug^s à bord de navires étrangers
I, 87. V(Àr asile.
Factures originales I, 58, 69, 60, SS2, iS8. Voit papiers de bord.
finlne (s'Q. est permis d'alfamer un IWIi).!!. 46t/
Fédidz, vckt phares.
Farines, blé-et frooMni H, 469. Vok contreband* dA pKrre.
Farôer (Oe^) r, 344.
Fausse route I, 444.
Faux pavillon H, 453, 240. Vù^ pavillon; semonce.
~ — pour couvrir un fait de traité des noirs II, 374.
Fêtes nationales, voir pavois.
Feux, vok phares et fanaux.
trompeurs allumés sur les côtes
Flassan (M. de) I, 324.
Fleury (le cardinal de) II, 62, 596.
Fleuves, rivières et canaux {libre navigation des) I, 440; IF, 533.
Flibustiers I, 353 ; II, 468.
Flottes de dîvers États, wàr forces.
Flotille française devant Ancone II,
Forbin-Jansson(M.), évéque de Nancy, I, 442 (note).
Force (abus de la) II, 224, 234, 487.
Voir la préface.
mageure I, 444, 448.
Forces navales des divers États du Globe I, 257 à 259 (note); II, 592.
Voir moyens de nuire à l'ennemi ; convois maritimes ; prises.
des diverses nations maritimes
Fortune de mer I, 444. Voir sinistre.
France, voir colonies ; immunité du pavillon; traite.
Franchise après rupture I, 486. Voir délai.
du pavillon, voir immunité.
Francisation (acte de) I, 32.
Frégates espagnoles capturées en 4 804 par la marine anglaise, sans déclaration de guerre II, 67.
capturées, sous un faux pavillon,
dans la rade de Barcelone, par la marine anglaise, II, 240.
Fret 1, 67, 78, 4 43.
Gages des matelots I, 58.
Galliani (l'abbé) I, 324. Koir les considérations générales qui précédent le Livre L
Garden (le comte de) I, 324.
Gaviteaux I, 86, 4 45.
Gens de mer I, 57, 58.
Gentili (pubhciste) I, 347.
Gérard de Rayneval I, 484, 482, 263,
Gilbert (M. le conuiuMii&t) II, 346.
Gioia (Flavio), inveolBor de la Boussole, I, 354.
Golfes I, 97.
Grammont II, 474.
Grande-Bretagne I, Xli et XIV (préface), 4; II, 30, 467-, 491, 245, 224, 234, 377 à 394 ,440, 434, 486.
509, 543, 562 à 564. Voir abus de la puissance navale ; cabinet anglais ; convoi maritime ; faux pavillon ; forces navales ; mer territoriale (et violations aux chapitres XII, XXIY, § 3); procédés; suprématie, etc.
(opinions exprimées par plusieurs
écrivains, publicistes, hommes d'Etat, etc. ) : — Abreu I , Xli (préface) ; Azuni H, 472 ; Bentham I, XII (préface); M. Chaix d'Est-Ânge I. 484; M. Crétineau Joly II, 429 (note); M. Hautefeuille 1, 204 (note) ; M .Thiers II, 245 ; comte de Montalembert II, 699 ; l'abbé Raynal I, 483 ; Napoléon II, 247 à 249. V<nr examen de la conduite de la Grande-Bretagne.
Grande-Charte anglaise II , 679.
Grant (Sir William) II, a66.
Grèce — différends entre la Grande-Bretagne et le royaume de Grèce 1, 466 ; II, 487. Voir blocus du Pirée.
Grenville (Lord) I, 489.
Grœnland (commerce avec le) I, 347.
Grotius I, 8, 92, 347.
Guerre (de la) I, 478, 260, 260.
continentale et guerre maritime.
Voir assimilation ; bâtiments arrêtés, etc. ; opinion de l'empereur Napoléon; renvoi des bâtiments, etc.
(de ja déclaration de) I, 48*.
DES MATIÈRES
ei7
Guerre sans déclaration préalable I, 362; II. 4, 47. 59, 224, 234.
de 4739 à 4748 I. 362; II. 59.
de sept ans, et régie de 4756,
. maritime de 4776 à 4783 pour
rindépendance des États-Unis 1, 363 ;
II, 47 à 30.
de la révolution française de 4793
à 4804 II, 467.
du Nord, eu 4804, II. 208.
de 4803 à 4844 — rupture de
la paix d'Amiens , blocus continental — II, 234.
de 4842 des États-Unis contre
TAngleteterre I, 444.
de 4854 de la France et de la
Grande-Bretagne contre la Russie I. 205à«l6; II, 233 (note). 440, 536 (note), 580. 606.
(opinion de Montesquieu, de
Raynal. et de Rayneval) I. 478, 484, 482.
Guidon de la mer I. 9,^ 43,46.
Guillaumin I. 324.
Guizot (M.) II. 547 (note).
Habitants de la campagne, en temps de guerre I, 250.
des pays envahis et propriétés
particulières I, 468. 260; II. 237, 556. Voir assimilation ; opinion de Napoléon.
des villes prises d* assaut 1 , 260.
Haïti (anciennement St.-Domingue) I,
Hariadan Barberousse II, 482.
Hartwel-Horne I, 323.
Hatti-Chérif de Gulhané et Hatti-Houmayoum de 4856 II, 563, 573.
Haugwitz (M. d') II, 494, 204.
HautefeuiUe (M.) I, 204, 322.
Hauterive (comté Auguste d') I, 336 (note).
Havaï, voir Sandwich.
Hawkesbury (Lord) II, 223.
Heineccius \, 349.
Helvoetsluys (rade de) II, 408.
Histoire du droit maritime des nations II, 440. Fotr les considérations générales du Livre I. et les observations préliminaires du Livre II, ainsi que les huit phases résumées dans
les chapitres 1, V, VII, XXI, XXII, XXV. XXVI, XXXVIIl.
Hodges (M.) II. 409.
Hoffnung (affaire de la gaUotte suédoise la) I. 486.
simulation de pavillon par II
marine anglaise II. 208.
Hollande, voir Pays-Bas.
Holstein (Canal de) I, 435.
Hompesch (Ferd. de), Grand-inaUre de rOrdre souTcrain de St4eaa de Jérusalem, H, 448.
Honneurs, voir eérômonlal maritiiile; consuls.
Hostilités commencées sans déclararation de guerre, voir rupture.
Hubner (publiciste) I, 44, 320.
Hume (publiciste) II, 64.
Hyvemage des bâtiments I, 86, 94.
Iles, voir Marquises ; Société; St.-Domingue ou Haïti; Cuba; Wallis.
Joniennes I, 53, 464; II. 494,
Immunité du pavillon I. 435, 295, 324, 390; H. 48 à 42, 440, 533, 556.
abandonnée II, 224.
Immunités consulaires I, 32, 37, 89,
Impétueux (vaisseau de guerre français r) II, 84.
Incendie d'une ville dans le Nicaragua
par un bâtiment des États-Unis II.
Indemnité due aux armateurs ou par
eux, voir armateurs; caution; re-
cousse.
Indépendance des États-Unis I, 376;
des colonies espagnoles, voir
colonies.
de St-Domingue, voir colonies ;
Haïti.
Indes-Orientales I, 364.
Occidentales I, 387.
Index des paragraphes du Livre premier I, XVII à XX.
des chapitres du Livre second
H, V à XL
Injustices , Iniquités contre le droit maritime des nations par le cabinet anglais, voir dans la préface,
Topinion d*Abreu et de Bentham
11, 224. 234, 490 (note).
( Voir les chapitres indiqués au mot
TABLE GÉNÉRALE
Examen de la conduite du cabinet
anglais.) Innavigabilité , vok radoub ; visite de
navigabilité.
*- Institutions consulaires I, 37.
iisultes faites à des consuls 11, 305.
au pavillon, — à la mer territoriale II, 42 à 52, 69, 484, 208,
293, 486. Voit cérémonial ; blocvA ;
convois ; parois ; paviOon militaire ;
relàfilie forcée; OMr territoriale.
Intemiption des raj^^rte diploma-
tiqnee I, 490.
Irrégularités dans les papiers de bord :
motifs de prisée maritimes II, 442.
Isturiz (M. X. A.) II, 451, 455.
Italie (opinion de M. Am. Pellier sur
l'indépendance de 1') n, 546.
Jacobsen (publiciste) I, 323.
Jacquemont (M. Victor) II, 393 (note).
Jaflér-Ali-Chan I, 368.
Japon (empire de) I, 460 (note).
Jaugeage des bâtiments I, 66.
Jenkins (Sir Léonine) I, 348.
Jet à la mer I, 402, 444. 446, 444.
Jet de papiers à la mer I, 228.
Joachim Murât, voir Murât.
Joinville (M. le prince de) 1, 446 (note) ; II, 538.
JoufiBroy I. 323.
Journal de bord I, 57, 4 46. Voir pa- ' piers de bord.
Jours de planche I, 77.
Jugements de Damme I, 46, 20.
Juridiction de TËtat sur la mer territoriale I, 94, 430, 445; II, 69.
consulaire II, 98, 306.
Justice — exercice de la justice à bord des vaisseaux de guerre I,
exercée contre les pirates II,
Kluber (Louis, publiciste) I, 323.
Koch (de, publiciste) 1, 324.
Koszta. réfugié hongrois, son arrestation à Smyme, 11, 98.
Krudener (M. de), ministre russe, 11. 202.
Labourdonnais (M. de) I, 367.
Lacs, voir fleuves.
Laget de Podio I, 324.
Lalli-Tollendal (le comte de) I, 369.
La Landelle (M. de), voir naufrage.
Lamaneurs (pilotes) I, 62.
Lampredi I, 324.
Landolphe (capitaine) II, 486.
Landrecht (Allgemeines) I, 22. Yoir lois prussiennes.
Lapeyrouse I, 306.
La Reynie-le-Bruyére I. 323.
La Roche (Benjamin) II, 390.
Lest I, 84, 245.
Lettres démarque I, 424, 495, 205, 240, 244, 250, 260 ; U, 52, 468, 473, 533, 556. fMr^«onrse.
de représailles I, 424; II, 66.
533, 567. Voir représailles exercées par un gouvernement.
Libéria (république sur les côtes
d'Afrique) I, 466.
Liberté commerciale I, 430; II, 533.
de la mer 1, 6. Fotr blocus ;
guerre ; mer ; mer territoriale ;
pèche ; traite des noirs.
de navigation 1, 6.
de navigation avec les colonies
pour tous, du commerce maritime, pendant la guerre I, 260, 366;
II, 566. Voir colonies ; immunité du pavillon ; neutralité ; opinion de Napoléon ; ports non -bloqués ; régie de 4756.
Régie de 4756 11, 4, 467.
de navigation des canaux, fleuves, lacs et rivières, voir fleuves.
de la poche, voir pèche.
Libre pratique I, 55.
Licences II, 234. Voir système continental.
Livres et papiers de bord 1 , 68 , 59. 60, 4 46, 228 à 234; II, 494.
Locmans, voir pilotage.
Lois maritimes I, 9, 46 à 32. Voir arrêté de 4 803 ; Consulat de la mer ; ordonnance de 4684 ; règlements.
françaises I, 46.
anglaises I, 48.
hollandaises I, 20.
belges I. 20.
suédoises I, 20.
DES MATIÈRES
Lois maritimes russes [, 24.
prussiemies I, 22.
danoises 1, 23.
anséates I, 23.
espagnoles I, 25.
portugaises I, 26.
sardes I, 27.
du royaume des Deux-Siciles I, 27.
autrichiennes I, 27.
toscanes 1, 28.
des États-Unis I. 28.
ottomanes I, 29.
observations générales I,
Long cours (voyage de) I. 82.
Lopez (général) II, 444 à 459.
Louis IX, roi de France, ou Saint- Louis, monument religieux sur le territoire de Tunis, II, 533.
Louis XV (son opinion sur les prises)
II, 3 (note), 65. 595, 597.
Louis-Napoléon, voir Napoléon lil.
Louisbourg (capture d'un bâtiment entré en relâche forcée à) I, 360.
Louisiane I, 383 ; H, 289.
Mably (abbé) I, 320; II, 346.
Mackau (amiral baron de) II, 346.
Madison I, 324.
Magasins de commerce I, 250.
Magellan (Ferdinand) I, 354.
Malssour (ou Mysore) I. 374.
Mackintosh I, 349.
Malades à bord 1, 86.
Malfaiteurs I, 87; II, 434. Voir asile; extradition.
Malte (Ordre de) ou de Saint-Jean de Jérusalem I, 464, 396; H, 494.
Malte-Brun I, 355 (note).
Manifeste, voir déclaration de guerre.
Manifestes, voir papiers de bord.
Marchandises libres et marchandises prohibées en douane I, 62, 84.
prohibées en temps de guerre,
voir contrebande de guerre.
-T— non -contrebande de guerre I, 248, 295.
vendues par le capitaine du bâtiment sur lequel elles étaient chargées I. 143, 447.
amies sous pavillon ennemi I,
Mare clausum I, 8, 348. Voir mer;
mer fermée.
liberum, sive apertum, I, 8, 348.
Voir mer.
Marguerite (de la), voir Solar.
Marine militaire des divers États, vajjr
forces navales.
Maroc (empire de) II, 447.
Marquises (Iles) I, 466.
Martens (Georges de) I, 322. Voir
les considérations générales du
