Livre I
son opinion sur la course et la
recousse I, 243.
(le baron Charles de) I, 324.
Voir les observations préliminaires du Livre II.
Mascate (Hmanat de) I, 43, 166.
Mât, voir agrès.
Matelots, voir gens de mer.
déserteurs I, 89.
refus de les rendre II, 276. .
Matthewrs ou Mathéus , amiral anglais,
Maurepas I, 382.
Mensch (M. de) I, 325.
Mer I, 8. 478, 493.
d*Azof, Baltique , Caspienne, voir
ces mots.
Baltique I, 434. Voir Baltique.
enclavée I, 90.
fermée 1 . 90. Voir Baltique ;
golfes ; eeux closes ; mer territoriale.
Noire I, 29, 437, 460. Voir Bosphore, Dardanelles,, et au postscriptum (II, 560 à 563) les diverses dispositions arrêtées au Congrès de Paris, le 30 mars 4856.
territoriale I, 8, 94, 428, 445,
Voir la préface ; et au § 38 du titre III le règlement des Etats-Unis sur la neutralité, et dans le chap. VII, § 4 le traité de 4786 entre la France et la Grande-Bretagne. ( Voir également : souveraineté ambulatoire ; vaisseaux de guerre, en ce qui concerne le nombre dans un port, etc.)
(violations) I, 335 ; II, 42,
Merlin (comte) I, 240, 324. Mesures coércitives pour assurer le
succès d*une négociation II, 224,
prises dans l'intérêt commun
TABLE GÉNÉRALE
Mesures sanitaires, voir santé publique.
MilUtz (M. de) I, 395.
Mirabeau 11, 468.
Mississipi (fleuve) H, 288.
Mitraille I, 250, 586.
Modeste (capture de la — dans le port
de Gènes) 11, 70.
Moldavie I, 465. Voir principautés
Danubiennes.
MonUuban U, 171.
Montbars II, 470. • Montesquieu (son <^inion sur la guerre)
sur le droit des gens 1, 8.
Monuments publics et des arts I, 250.
Morgan (ou Morgban) H, 474.
Morue (pèche de la) 1, 428.
Moser — son opinion sur Tinfluence
des traités publics I, 320.
Moyens de nuire à Fennemi I, 468,
Munitions de bouche II, 467. Voir
provisions.
de guerre, voir contrebande de
guerre.
Murât (roiJoachim) 1, 464; II, 272.
Muret de Bord I, 49.
Napoléon 1, 47; H, 33, 247 à 249,
Napoléon (11) U, 606.
Napoléon (III) I, 207 à 240; II, 536
(note), 544 (note), 605. Voir guerre
de 4854 et le Post-scriptum.
Narrestôe (Rasmus Andersen), pilote
norvégien II, 222.
Nation la plus favorisée 1 , 65 , 74.
Nations (égalité des), voir préface.
Nationalité (preuves de) I, 59, 493,
perdue (bâtiments restés entre
les mains de Tennemi au-delà de
24 heures) II, 444, 533. Voir re-
cousse.
Naufrage I, 402, 444, 446, 448, 430,
sur les côtes ennemies I, 468,
de la Sémillante II, 568.
Naufragés de Calais II, 79.
en Chine I, 464.
Navigabilité (visite de) I, 69.
Navigateurs et marins I, 364 à 369;
Navigation commerciale I, 55.
(actes de) I, 46, 48, 30.
(droits de) I, 58.
des fleuves, canaux, lacs II, 280.
liberté de I, 6.
avec les colonies I, 430; II, I,
467, 224, 834. Voir règle de 4756.
Navires saisis au moment de la rupture de la paix II, 435. Voir bâtiments.
Négociants étrangers au moment de la rupture , voir délai ; grandecharte anglaise.
Nègres, voir noirs; esclaves; traite.
Nelson (le célèbre amiral anglais) 11, 497. 200.
Netluno (relâcha forcée âLivourne du bâtiment à vapeur napolitain le) II,
Neutralité (preuves de) I, 493, 230; II, 467, 402.
année (première) 1, 493 ; II, 30.
(deuxième) I, 493; II, 494.
maintenue fidèlement par le Da-
nemarck II, 224, 234, 402.
de la pèche I, 291 ; U, 464.
Neutres (droits et devoirs des) 1,46,
déclarations et mesures à roc-
casion de la guerre de 4854 II, 406.
pendant la guerre de 4854 II,
Nicolas I«' (empereur) I, 238 ; II, 233.
son opinion sur Tannée fran-
' çaise U, 585.
Noirs 1 , 456 ; il, 364, 434. Voir traite.
(époque de leur introduction en
Amérique) I, 350; II, 434. Voir esclaves noirs révoltés.
Non- confiscation des bâtiments au moment de la rupture, ou de la déclaration de guerre II, 59, 556.
Voir bâtiments arrêtés , etc. ; délai, etc.
des bâtiments naufragés sur les
côtes ennemies, ou entrant en relâche forcée I, 266, 288, 289; II.
des bâthnents en relâche volontaire, dans un port ennemi, par ignorance, etc. I, 289; II, 566.
des marchandises amies sous
pavillon ennemi, et des marchandises ennemies sous pavillon neutre I, 496 (note), 205 ; II, 566. Voir consulat de la mer ; immunité du pavillon.
DES MATIÈRES
Non-confiscation de la contrebande de
guerre, voir contrebande de guerre
non-confiscable.
Nostra Sennora del Pilar (prise) II,
Noukahiva (dans les Iles Marquises)
Nouvelle-Zélande I, 467.
Observations générales sur les lois de navigation 1, 30.
préliminaires du Livre second
— variations de 4 743 à 4850, I,
Océan I. 8, 428, 463.
Pacifique I, 466.
Ofïley (M.), consul des États-Unis, II, 402 à 404.
Ohsson (chevalier d') I, 29 (note).
Oleron (Rôles d') I, 46. Voir lois maritimes; Consulat de la mer.
Opinion sur les procédés de l'Angleterre n, 616 (note). Voir examen de la conduite de TAngleterre.
sur la Grande-Bretagne d'Àzuni,
d'Abreu, Bentham, Chaix d'Est-Ange, Crétineau Joly, Hautefeuille , comte de Mojitalembert , Thiers, abbé Raynal , et de l'empereur Napoléon.
Voir Grande-Bretagne ; examen de la conduite de la Grande-Bretagne ; procédés.
sur le droit des gens de Montesquieu, Portalis, voir ces deux noms.
sur l'assimilation de la traite à
la piraterie, de M. Royer-CoUard, voir ce nom.
de Napoléon sur le commerce
maritime en temps de guerre, et le respect dû aux propriétés particulières II, 247, 555. Voir assimilation, etc.; Grande-Bretagne.
de l'empereur Nicolas sur l'armée française H, 643.
sur la course et la recousse de
G. de Martens I, 243.
Ordonnance française de 4684 I, 9,
Ouessant (combat d') II, 22. Voir
combat.
Ordre de Malte ou de Saint-Jean de
Jérusalem I, 464, 396; II, 201, 234,
Oroush» voir Hariadan.
Ortolan (M.), officier de la marine
française I, 448. Voir cérémonial
maritime.
Oster-Risôer (port d') II, 224.
Otage I, 260, 284. Voir rançon.
Ottoman (empire) 1,. 29, 460. Voir
lois ottomanes.
Ouaré (destruction delà colonie d' —
par les marchands de Liverpool)
Oudinot, duc de Reggio (général de
division), voir monuments publics
et des arts.
Outrages , voir attentats ; insultes ;
consuls ; pavillon ; mer territoriale.
Ouvrages concernant le droit maritime
concernant les institutions et
fonctions consulaires I, 317.
Pacifico II; 494, 620.
Pacte de famine II, 467.
Paix (rétablissement de la) I, 491, 294 ; U, 456.
de Westphalie I, 335.
d'Utrecht (4743) I, 335.
d'Aix-la-ChapeUe(4748) I, 360;
de Paris (4763) II, 4.
de Fontainebleau (4783) II, 48.
de LunéviUe (4804) II, 234.
d'Amiens (4804 et 4802) II, 234.
de TUsit (4807) II, 234.
de Paris (4844) II, 234, 639.
Congrès devienne (4845) I, 440,
perpétuelle I, 468.
de 4866 II, 654.
Palmerston (Lord) II, 494.
Papiers de bord I, 32, 68, 59, 60,
Pardessus (M. le professeur) I, 44,
Parker (amiral) II, 228.
Paquebots I, 32, 84, 86, 440.
Passagers I, 86, 420.
malades I, 86.
militaires I, 86.
en temps de guerre 1 , 4 96,
Passeports de mer I, 60, 68 ; II, 446,
TABLE GÉNÉRALE
495, 4Î6, 4«7, 428, 440. Voir congé; papiers de bord; prises.
Patente de nationalité I, 60. YMr papiers de bord.
de santé: trois espèces de patente I, 63, 77.
Paul-Jones II, 40 (note).
Paul (mort de l'empereur) II, 2U.
Pavillon I, 64, 999.
combat sous pavillon étranger
(immunité du) ou le pavillon
couvre la marchandise I, 335, 390 ;
II, 4, 70, 440, 533. Voir le traité de 4787 entre la France et la Russie au chap. VII, § 4.
faux I, 228. 229, 244, 257;
II, 42, 208, 374. Voir faux pavillon; semonce; coup de canon.
militaire I, 229 ; II . 42. 224,
293. Voir cérémonial maritime; convois ; pavois ; sahit ; vaisseaux de guerre.
militaire, outrages et réparations, II, 42.
suédois (abus du pavillon suédois fait par la marine anglaise dans le port de Rarcelone II. 208.
Pavois I, 454; II, 293. Voir cérémonial.
Pays-Bas (royaume des) I, 464, 465; II , 542. Voir inmiunité du pavillon ; forces navales.
Péage ou droit de navigation, voir Danube ; libre navigation des fleuves ; Sund.
Pèche I, 94, 428; II, 344 à 349,
maritime en temps de guerre I,
291 ; II, 464 à 476. 556.
du corail II, 427.
Périodes ou époques de l'histoire du droit maritime des nations II, 533. Voir les considérations générales du Livre I.
Permanence des clauses des traités relatives aux principes du droit maritime, voir principes.
Permis de débarquement I, 68.
Peuchet I, 32 <.
Phares et feux, voir droits de navigation; Sund.
Phases du droit maritime depuis le commencement du 4 8® siècle I, 326 ; II, 4, 17, 467, 494,224,234,533.
PiDage des effets des naufragés et des marchandises I. 402. 4 48; II, 410.
Voir naufrage.
Pilotage I, 62, 402.
Piraterie et pirates I, 94, 440, 443,
384, 394, 440. 444. K(»tr baraUerie ;
traite des noirs ; flibustiers.
(cas divers de) II, 444 à 484.
Pirée (blocus du) II. 487. Voir représailles exercées par un gouvernement.
Piscatory (M.) II, 390, 494.
Pitre-Chevalier (M.) II, 394.
Places investies , voir blocus et ports
bloqués. Pleine mer, voir Océan.
Police des ports I, 79, 84, 445, 295.
Voir au titre III, § 38, le règlement
des États-Unis.
sanitaire, voir santé publique.
Politique (mal de la) II, 533.
Pontons anglais et pontons espagnols
Portails I, 479, 250, 260. Voir droit
des gens.
Porto-Bello. Prise de cette ville par
les Anglais 11, 64.
Ports bloqués I, 245, 222, 228, 234,
295; II, 42, 484, 234. Foir blocus;
contrebande de guerre ; première
neutralité armée.
non-bloqués et non-assiégés I,
des belligérants II, 234.
ennemis I, 266, 289 ; II, 74, 76.
Voir relâche forcée ou volontaire par ignorance ; neutres (commerce des).
d'entrepôt, voir entrepôt.
Ports fermés I, 62.
francs I, 79; II, 548.
gardés I, 62, 97.
neutres I, 220, 266.
(police des), voir police des
ports.
Portugal , voir traite ; forces navales, etc.
Poste d'honneur dans les pavois I,
Pothier I, 323.
Poudre , voir contrebande de guerre ; police du port.
Poudres (dépôt des) I, 84.
Pratique (libre) I, 63.
Préemption, voir droit d'achat et de préemption, en douane et en temps de guerre.
Préface I , VII.
Prérogatives I, 32, 94, 428, 495.
DES MATIÈRES
236, 249. Voir arrêt de prince;
consuls ; embargo ; immunités ; mer
territoriale; vaisseaux de guerre.
Présents diplomatiques aux régences
barbaresques (abolition) II, 424.
Presse des matelots II, 234, 276. Prestations 1, 420.
Prêt à la grosse, voir contrat.
Primes I. 76, 430.
d'assurance I, i48.
Principautés Danubiennes I, 16Ô ; II,
Principes du droit maritime : en temps de paix I, 55 à 467; — en temps de guerre 468 à 325.
du droit maritime doivent subsister après l'expiration du traité qui les a consacrés I, 474, 477, 478.
du droit maritime que les traités
devraient consacrer comme immuables I, 468, 222; II, 555.
Prise à partie d'un consul II, 348.
maritime (de la) I, 260, 265,
jugée d'après l'ordonnance de
ou capture des bâtiments de
commerce , est un attentat à la propriété particulière 1 , 260. Voir propriétés particulières ; opinion de l'empereur Napoléon.
Prises maritimes en temps de paix,
par voie de représailles, I, 336;
pour fait detraite des noirs
après la conclusion de la
paix II, 466 à 463. Voir délai.
au moment de la rupture
de la paix II, 59. 438, 234.
afvant que la déclaration
de guerre soit connue, ou sans qu'il
y ait eu déclaration de guerre I,
dans les limites de la mer
territoriale I, 336; II, 30, 69, 208.
—. dans le délai de franchise
après rupture I, 486.
de bâtiments neutres pour cause
d'irrégularités dans les papiers de bord ou relatives à la composition du rôle d'équipage I, 265; II, 4 42 à 430.
Prises faites par les pirates 1 , 220,
(restitution des) II, 4. Fwr paix;
pirates ; recousse.
abandonnées par l'ennemi 1, 286.
Prises (causes de délaissement) 1, 4 48.
et reprises I, 260, 265, 266, 284 ;
II, 62, 66, 442 à 430, 208, 633. Voir recousse.
Prisonniers de guerre I, 266, 284, 286; II, 446, 440 à 430, 557. Voir pontons; rançon.
dispositions libérales du
traité entre la Prusse et les États- Unis I, 286.
Procédés et conduite de la Grande- Bretagne, voir examen de la conduite, etc. ; Grande-Bretagne.
de la Grande-Bretagne à l'égard
de la France II, 30, 464, 234.
à l'égard des États-Unis II, 276,
du Danemarck II, 224, 234.
du Danemarck et de la Suède
de la Grèce II, 487.
du Brésil II, 369.
du Portugal II, 368, 377.
Profits maritimes I, 4 44, 448. Voir
contrats â la grosse.
Propriétaires riverains de la mer, en ce qui concerne les effets naufragés, I, 84. Voir naufrage et sauvetage.
Propriétés particulières, voir assimilation, etc. ; moyens de nuire à l'ennemi ; non-confiscation ; prises.
Protection consulaire, voir consuls.
de l'État sur la mer territoriale,
voir mer territoriale.
des bâtiments de guerre neutres
et amis en pleine mer 1 , 249. Voir convois maritimes.
en mer, voir souveraineté ambulatoire, etc.
Protectorat I, 466 ; II, 643, 676 à 579. Voir lies Joniennes ; principautés Danubiennes (au post-scriptum).
États placés sous le protecto*
rat de la France, de la Grande* Bretagne et de la Russie I, 466, 380; II, 487 à 620.
Provisions de bouche II, 467. Voir contrebande de guerre.
Publicistes dont les ouvrages ont été consultés, et doivent être consultés I, 347. Voir les considérations générales du Livre I.
Pnfifendorif I, 348.
TABLE GÉNÉRALE
Quakers de l' Amérique du Nord II,
Quarantaines. v<dr arrivée dans le port ; santé publique ; mesures sanitaires.
Rachat I, H6, 18â. Voir rançon.
Radoub 1, 65, 443.
Rançon (billet de) 1, 281 ; II, 130 à
