PRISES ET REPRISES
Nous avons exposé les principes reçus en ce qui concerne les prises et les reprises, dans les paragraphes suivants du Livre I, titre m: § 15, de la semonce, — § 20, de la course et des cornires, — § 21 9 àes lettres de marque, — § 22, de la caution ^ te armateurs, — § 23, de la mer territoriale, — § 25, du "^ «Nnbat sous pavillon étranger, — § 19, du convoi maritime, — ^ {24, des moyens de nuire à Pennemi, — §§ 26 à 28, des prises laritimes, — § 29, du rachat du navire capturé et du billet de iiDçon, — § 30, de la recousse, — §§ 33 et 34, du naufrage Ion bâtiment ennemi et de sa relâche forcée ou volontaire, — |35, de la piraterie et des pirates, — § 37, du délai pendant la durée duquel , après la proclamation de la paix , les prises bites sont ou ne sont pas considérées comme légitimes.
Les conditions et les circonstances dans lesquelles la capture d'un bâtiment neutre peut avoir lieu sont très-nombreuses ; les chapitres X à XX reproduiront une grande quantité de faits de capture, accomplis, de 1755 à 1814, dans certaines conditions que l'usage et les règlements particuliers, aussi bien que les traités poblics eux-méîbes, ont déterminées comme donnant lieu à proclamer la légitimité de la prise ; d'autres faits de capture encore qui ont eu lieu contrairement aux principes du droit maritime des nations.
Nous croyons utile, dans le but de faciliter les recherches que le lecteur pourrait être dans le cas de faire, en ce qui concerne les captures, tant celles effectuées légitimement, que celles 3^ qui Pont été en violation du droit maritime des nations, de former lé ^ dans ce chapitre une sorte d'index, des faits que présentent les chapitres indiqués.
Chap. X. Lettres de représailles, délivrées pendant la paix.
Chap. XI. Rupture de la paix sans déclaration de guerre. [Voir chap. IV.)
Chap. Xn. De la mer territoriale ; violation de la mer territoriale. (Voir aussi chap. YI et XXIV.)
§ 1. Prise faite dans les eaux du port de Livourne.
§ 2. Prise de la frégate la Modeste dans le port de Gènes. ^ ' § 3. Prise de divers bâtiments américains à la hauteur de ^ PlUau, dans la Baltique.
§ 4. Bâtiment poussé par la tempête dans un port ennemi. ^ (Voir aussi chap. II, § 4.)
§ 5. Prise d'un bâtiment entrant en relâche volontaire, le capitaine ignorant Tétat de guerre.
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de la GoUL g 12. CoDdasioQ : aotres cas de la wêbê territoriale. Ghap. Xm. Capture de bâtmeats neutres. OliservalioDS ; />a fien irrigiûwrt.
g K. Prise de la Aosftra Sefnero dd Pilar ; ixas. connais-
g 2. Prise do narire danois fESwbeIk : albire de passeport g 3« Prise da narire danois Charmas; irrégalarité de papiers
affaire de passeport g 4. Prise da navire saédois le Qumtus\ passeport délivn
poar on voyage de caravane, g 5. Prise de la Jeune CaAerine, de Hambooif ; composa
tien de V équipage. g 6. Prise da navire américain le Phénix ; renouvellement di
Véqtdpage à V étranger.
g 7. Prise da John WUliam ; renouveUement complet d(
Véquipage.
g 8. Gaptare da Républicain, à Foccasion da rôle d'équipage g 9. Prise de la goélette la Retrieve, à roccasion de soti
paaeport.
g 10. Prise de F Anna, voyageant sans rôle (f équipage. g 11. Prise de l'Alte Freundschaft , à roccasion de son rôU
(Péquipage, g 12. Prise de la Gertruida, à Toccasion de son rôle d'équipage. g 13. Prise de la Constance, à l'occasion de son passeport. § 14. Prise de V EngeUEUsabeth , à l'occasion de son passeport § 15. Prise de la Carolina WUhebnina voyageant sans passeport, § 1C. Conclusion : observation concernant les passeports ei
lo rôle d'équipage.
