PRISES ET REPRISES

Ghap. XIY. Bâtiments rançonnés.

§ 1 . Du billet de rançon ; affaire de VAmaranthe. § 2. Capture d'un bâtiment déjà rançonné. Ghap. XV. Bâtiments chargés avant que la déclaration de guerre ne fat connue.

Chap. XYI. Bâtiments chargés de marchandises ennemies. § 1. Principe consacré par l'ordonnance de la marine du

mois d'août 4684.

§ 2. Prise du SU Jean-Baptiste , bâtiment neutre. § 3. Observations sur les modifications successives qu'a

subies le principe posé par l'ordonnance de 4684. Chap. XVn. De la recousse.

§ 4. Bâtiment ennemi pris, recous et repris. § 2. Bâtiment repris sur l'ennemi par son propre équipage. § 3. Autre cas analogue au précédent. § 4. Navire neutre recous sur l'ennemi. § 5. Autre cas de même nature.

§ 6. Bâtiment capturé contre les principes du droit maritime des nations et recous sur l'ennemi. Ghap. XYm. De la semonce et du faux pavillon. ( Voir chap. XXIV, §4.)

Capture du bâtiment anglais le John-William. Chap. XIX. Délai, après la signature du traité de paix , passé lequel les bâtiments capturés sont restitués à leurs propriétaires. § 4. Observations diverses.

§ 2. Prise du bâtiment anglais le Porcher, pendant la durée du délai, mais avant que le capteur fut informé d'une manière suffisante de la proclamation de la paix. § 3. Prise du navire anglais la Nymphe, après la connaissance officielle de la paix.

Ghap. XX. De la liberté et de la neutralité parfaite de la pèche. § 4. Les bateaux-pécheurs ne sont pas soumis à la capture

ni à la confiscation.

§ 2. Prise du bateau-pécheur anglais le Jean et Sara. § 3. Prise de la Nostra Segnora de la Pietad y animas, bateau-pécheur portugais.

Plusieurs faits de prises maritimes [sont également consignés dans les chapitres suivants :

Ghap. n. Colonies ; §§ 4 , 2 et 4.

Ghap. IV. Rupture sans déclaration de guerre ; guerre de «756 à 4763.

Chap. Vn. Guerre maritime de ^76 à 4783.

Ghap. XXII. Des convois.

Chap. XXIV. Guerre du Nord. 4804.

Chap. XXYI. Rupture de la paix d'Amiens. 4803 à 4844.

( Voir également le chap. XXXI sur Tabolition de la traite des

noirs.)